Textes attachés et accords de salaires — Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (IDCC 1790)
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Accords de salaires (19)
- Avenant n° 76 du 13 mars 2026 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles En vigueur · signé le 13 mars 2026 · effet au 1er avril 2026 · Étendu par arrêté du 6 juillet 2026 (JORF du 10 juillet 2026)
- Avenant n° 73 du 16 janvier 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles En vigueur · signé le 16 janvier 2025 · effet au 1er mars 2025 · Étendu par arrêté du 9 avril 2025 (JORF du 26 avril 2025)
- Avenant n° 70 du 11 mai 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mai 2023 En vigueur · signé le 11 mai 2023 · effet au 1er mai 2023 · Étendu par arrêté du 25 juillet 2023 (JORF du 2 août 2023)
- Avenant n° 69 du 19 février 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2022 En vigueur · signé le 19 février 2022 · effet au 1er avril 2022 · Étendu par arrêté du 23 mai 2022 (JORF du 14 juin 2022)
- Avenant n° 64 du 27 février 2020 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2020 En vigueur · signé le 27 février 2020 · effet au 1er avril 2020 · Étendu par arrêté du 12 août 2020 (JORF du 22 août 2020)
- Avenant n° 60 du 18 avril 2019 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mai 2019 En vigueur · signé le 18 avril 2019 · effet au 1er mai 2019 · Étendu par arrêté du 15 janvier 2020 (JORF du 22 janvier 2020)
- Avenant n° 56 du 16 février 2017 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2017 En vigueur · signé le 16 février 2017 · effet au 1er avril 2017 · Étendu par arrêté du 21 juillet 2017 (JORF du 1er août 2017)
- Avenant n° 54 du 12 avril 2016 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er juin 2016 En vigueur · signé le 12 avril 2016 · effet au 1er juin 2016 · Étendu par arrêté du 22 juillet 2016 (JORF du 30 juillet 2016)
- Avenant n° 50 du 13 février 2015 relatif aux rémunérations conventionnelles En vigueur · signé le 13 février 2015 · effet au 1er avril 2015 · Étendu par arrêté du 2 juillet 2015 (JORF du 16 juillet 2015)
- Avenant n° 43 du 26 avril 2013 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er juillet 2013 En vigueur · signé le 26 avril 2013 · effet au 1er juillet 2013 · Étendu par arrêté du 2 août 2013 (JORF du 11 août 2013)
- Avenant n° 42 du 23 janvier 2012 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2012 En vigueur · signé le 23 janvier 2012 · effet au 1er janvier 2012 · Étendu par arrêté du 3 mai 2012 (JORF du 13 mai 2012)
- Avenant n° 36 du 22 janvier 2010 relatif aux rémunérations pour l'année 2010 En vigueur · signé le 22 janvier 2010 · effet au 19 février 2010 · Étendu par arrêté du 12 juillet 2010 (JORF du 27 juillet 2010)
- Avenant n° 29 B du 13 mars 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009 En vigueur · signé le 13 mars 2009 · effet au 13 mars 2009 · Étendu par arrêté du 7 juillet 2009 (JORF du 16 juillet 2009)
- Avenant « Salaires » n° 29 du 12 décembre 2008 En vigueur · signé le 12 décembre 2008 · effet au 9 janvier 2009 · Étendu par arrêté du 25 mars 2009 (JORF du 1er avril 2009)
- Avenant n° 21 du 26 juillet 2005 relatif aux salaires En vigueur · signé le 26 juillet 2005 · effet au 26 juillet 2005
- SALAIRES Avenant n° 9 du 28 janvier 1999 Plus en vigueur · signé le 28 janvier 1999 · effet au 28 janvier 1999
- SALAIRES Avenant n° 6 du 6 décembre 1995 Plus en vigueur · signé le 6 décembre 1995 · effet au 6 décembre 1995
- SALAIRES Avenant n° 5 du 24 novembre 1994 Plus en vigueur · signé le 24 novembre 1994 · effet au 24 novembre 1994
- SALAIRES Avenant n° 2 du 11 février 1994 Plus en vigueur · signé le 11 février 1994 · effet au 11 février 1994
Textes attachés (avenants, accords) (77)
- Avenant n° 74 du 26 juin 2025 relatif au régime de frais de santé En vigueur · signé le 26 juin 2025 · effet au 1er janvier 2026 · Étendu par arrêté du 9 décembre 2025 (JORF du 26 décembre 2025)
- Avenant n° 72 du 21 novembre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire En vigueur · signé le 21 novembre 2024 · effet au 1er janvier 2025 · Étendu par arrêté du 26 mars 2025 (JORF du 9 avril 2025)
- Avenant n° 71 du 30 juin 2023 à l'avenant n° 45 du 28 juin 2013 (Annexe V) relatif au régime de frais de santé En vigueur · signé le 30 juin 2023 · effet au 1er janvier 2024 · Étendu par arrêté du 12 décembre 2023 (JORF du 27 décembre 2023)
- Avenant n° 68 du 14 octobre 2021 à la convention du 5 janvier 1994 et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 modifiant l'avenant n° 44 relatif aux garanties incapacité, invalidité et décès En vigueur · signé le 14 octobre 2021 · effet au 1er janvier 2022 · Étendu par arrêté du 3 juin 2022 (JORF du 17 juin 2022)
- Avenant n° 67 du 3 juin 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD) En vigueur · signé le 3 juin 2021 · effet au 13 août 2021 · Étendu par arrêté du 11 août 2021 (JORF du 12 août 2021)
- Avenant n° 66 du 20 janvier 2021 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) En vigueur · signé le 20 janvier 2021 · effet au 1er février 2021 · Étendu par arrêté du 29 avril 2021 (JORF du 11 mai 2021)
- Avenant n° 65 du 27 février 2020 relatif au dialogue social Plus en vigueur · signé le 27 février 2020 · effet au 1er mars 2020 · Étendu par arrêté du 18 décembre 2020 (JORF du 24 décembre 2020)
- Avenant n° 63 du 21 novembre 2019 à l'avenant n° 52 du 23 novembre 2015 relatif au financement de la formation professionnelle En vigueur · signé le 21 novembre 2019 · effet au 21 novembre 2019 · Étendu par arrêté du 15 février 2021 (JORF du 3 mars 2021)
- Avenant n° 62 du 19 septembre 2019 à l'avenant n° 45 du 28 juin 2013 relatif au régime de frais de santé En vigueur · signé le 19 septembre 2019 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 20 mai 2020 (JORF du 29 mai 2020)
- Avenant n° 61 du 11 juillet 2019 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « commis de salle » En vigueur · signé le 11 juillet 2019 · effet au 23 octobre 2019 · Étendu par arrêté du 10 juillet 2020 (JORF du 2 août 2020)
- Avenant n° 59 du 18 avril 2019 à l'avenant n° 45 du 28 juin 2013 relatif au remboursement de frais de santé (création d'une annexe V) En vigueur · signé le 18 avril 2019 · effet au 1er janvier 2018 · Étendu par arrêté du 20 mai 2020 (JORF du 29 mai 2020)
- Avenant n° 58 du 18 avril 2019 à la convention collective et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 relatif au dialogue social Plus en vigueur · signé le 18 avril 2019 · effet au 1er février 2018
- Avenant n° 57 du 21 mars 2019 relatif au champ d'application de la convention collective En vigueur · signé le 21 mars 2019 · effet au 21 mars 2019
- Adhésion par lettre du 3 janvier 2019 du SNDLL à l'accord de désignation de l'OPCO En vigueur · signé le 3 janvier 2019 · effet au 8 janvier 2019
- Accord du 15 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) En vigueur · signé le 15 novembre 2018 · effet au 1er janvier 2019 · Étendu par arrêté du 3 décembre 2019 (JORF du 11 décembre 2019)
- Avenant n° 59 du 15 février 2018 portant modification de l'avenant n° 45 instituant un régime de remboursement frais de santé et création d'une annexe V En vigueur · signé le 15 février 2018 · effet au 1er janvier 2018
- Avenant n° 57 du 15 février 2018 relatif au dialogue social En vigueur · signé le 15 février 2018 · effet au 1er février 2018
- Avenant n° 58 du 25 janvier 2018 relatif au champ d'application de la convention collective En vigueur · signé le 25 janvier 2018 · effet au 25 janvier 2018
- Avenant n° 55 du 16 décembre 2016 relatif à la mise en place de la plate-forme sociale 2017-2019 En vigueur · signé le 16 décembre 2016 · effet au 1er janvier 2017 · Étendu par arrêté du 28 avril 2017 (JORF du 30 avril 2017)
- Adhésion par lettre du 4 février 2016 du SNEPA à la convention collective En vigueur · signé le 4 février 2016 · effet au 21 février 2016
- Adhésion par lettre du 23 décembre 2015 du SNDLL à l'avenant n° 52 du 23 novembre 2015 relatif au financement de la formation professionnelle En vigueur · signé le 23 décembre 2015 · effet au 15 janvier 2016
- Adhésion par lettre du 22 décembre 2015 du SNDLL à l'avenant n° 53 du 23 novembre 2015 relatif aux frais de santé En vigueur · signé le 22 décembre 2015 · effet au 15 janvier 2016
- Avenant n° 53 du 23 novembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé En vigueur · signé le 23 novembre 2015 · effet au 1er janvier 2016 · Étendu par arrêté du 11 juillet 2016 (JORF du 19 juillet 2016)
- Avenant n° 52 du 23 novembre 2015 relatif au financement de la formation professionnelle En vigueur · signé le 23 novembre 2015 · effet au 1er janvier 2016 · Étendu par arrêté du 23 février 2016 (JORF du 26 février 2016)
- Avenant n° 51 du 19 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle En vigueur · signé le 19 octobre 2015 · effet au 1er janvier 2015 · Étendu par arrêté du 23 février 2016 (JORF du 17 mars 2016)
- Avenant n° 48 du 21 janvier 2015 relatif au remboursement des frais de santé En vigueur · signé le 21 janvier 2015 · effet au 18 février 2015 · Étendu par arrêté du 6 juillet 2015 (JORF du 16 juillet 2015)
- Avenant n° 47 du 7 juillet 2014 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle « Agent de cuisine » En vigueur · signé le 7 juillet 2014 · effet au 19 août 2014 · Étendu par arrêté du 5 janvier 2015 (JORF du 10 janvier 2015)
- Avenant n° 46 du 7 juillet 2014 relatif à la création et à la reconnaissance des certificats de qualification professionnelle En vigueur · signé le 7 juillet 2014 · effet au 19 août 2014 · Étendu par arrêté du 11 mars 2015 (JORF du 25 mars 2015)
- Adhésion par lettre du 11 octobre 2013 du SNDLL à l'avenant n° 43 du 26 avril 2013 En vigueur · signé le 11 octobre 2013 · effet au 11 octobre 2013
- Rectificatif du 28 septembre 2013 au Bulletin officiel n° 2013-32 du 31 août 2013 En vigueur · signé le 28 septembre 2013 · effet au 28 septembre 2013
- Annexe V (Avenant n° 45 du 28 juin 2013 relatif au remboursement de frais de santé) En vigueur · signé le 28 juin 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 13 novembre 2014 (JORF du 3 décembre 2014)
- Avenant n° 44 du 28 juin 2013 relatif aux garanties incapacité, invalidité, décès En vigueur · signé le 28 juin 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 13 novembre 2014 (JORF du 3 décembre 2014)
- Accord du 28 juin 2013 relatif à la désignation de l'organisme assureur AG2R Prévoyance (1) En vigueur · signé le 28 juin 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 22 février 2014 (JORF du 11 mars 2014)
- Accord du 26 avril 2013 relatif à la désignation et au fonctionnement des organismes assureurs En vigueur · signé le 26 avril 2013 · effet au 1er janvier 2014
- Accord du 17 octobre 2012 relatif à la désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance conventionnel En vigueur · signé le 17 octobre 2012 · effet au 1er janvier 2013
- Avenant n° 41 du 23 janvier 2012 relatif au temps de travail En vigueur · signé le 23 janvier 2012 · effet au 1er mars 2012 · Étendu par arrêté du 5 mars 2013 (JORF du 12 mars 2013)
- Avenant n° 40 du 29 septembre 2011 annule et remplace l'article 1er "congés pour événements familiaux" du chapitre II du titre X de la Convention collective nationale En vigueur · signé le 29 septembre 2011 · effet au 30 septembre 2011 · Étendu par arrêté du 27 février 2012 (JORF du 3 mars 2012)
- Avenant n° 37 du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle Plus en vigueur · signé le 9 juillet 2010 · effet au 9 juillet 2010 · Étendu par arrêté du 17 décembre 2010 (JORF du 24 décembre 2010)
- Accord du 9 juillet 2010 relatif à l'extension du champ d'application Plus en vigueur · signé le 9 juillet 2010 · effet au 9 juillet 2010 · Étendu par arrêté du 7 octobre 2011 (JORF du 14 octobre 2011)
- Avenant n° 35 du 22 janvier 2010 relatif à la prévoyance Plus en vigueur · signé le 22 janvier 2010 · effet au 1er juillet 2010 · Étendu par arrêté du 17 décembre 2010 (JORF du 24 décembre 2010)
- Avenant n° 33 du 11 décembre 2009 relatif au financement du FPSPP Plus en vigueur · signé le 11 décembre 2009 · effet au 11 décembre 2009 · Étendu par arrêté du 27 octobre 2010 (JORF du 9 novembre 2010)
- Avenant du 11 décembre 2009 à l'accord du 21 septembre 2006 portant sur la désignation des organismes assureurs en matière de prévoyance En vigueur · signé le 11 décembre 2009 · effet au 1er janvier 2010 · Étendu par arrêté du 17 décembre 2010 (JORF du 24 décembre 2010)
- Avenant n° 34 du 11 décembre 2009 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « Agent polyvalent d'accueil et d'encadrement en discothèque » En vigueur · signé le 11 décembre 2009 · effet au 11 décembre 2009 · Étendu par arrêté du 27 octobre 2010 (JORF du 9 novembre 2010)
- Avenant n° 26 ter du 13 novembre 2009 relatif à la révision du champ d'application En vigueur · signé le 13 novembre 2009 · effet au 13 novembre 2009 · Étendu par arrêté du 7 avril 2010 (JORF du 15 avril 2010)
- Avenant n° 32 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Serveur en restauration » En vigueur · signé le 19 juin 2009 · effet au 16 juillet 2009 · Étendu par arrêté du 18 décembre 2009 (JORF du 1er janvier 2010)
- Avenant n° 31 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Assistant d'exploitation, spécialisations restauration et hébergement » En vigueur · signé le 19 juin 2009 · effet au 16 juillet 2009 · Étendu par arrêté du 18 décembre 2009 (JORF du 1er janvier 2010)
- Avenant n° 30 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Agent de restauration » En vigueur · signé le 19 juin 2009 · effet au 16 juillet 2009 · Étendu par arrêté du 18 décembre 2009 (JORF du 1er janvier 2010)
- Avenant n° 28 du 21 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle En vigueur · signé le 21 novembre 2008 · effet au 24 décembre 2008 · Étendu par arrêté du 10 juillet 2009 (JORF du 22 juillet 2009)
- Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 relatif aux droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée En vigueur · signé le 21 novembre 2008 · effet au 1er janvier 2009 · Étendu par arrêté du 23 avril 2009 (JORF du 30 avril 2009)
- Dénonciation par lettre du 22 octobre 2008 de la CGT de l'avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008 En vigueur · signé le 22 octobre 2008 · effet au 22 octobre 2008
- Avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008 relatif au champ d'application En vigueur · signé le 3 octobre 2008 · effet au 3 octobre 2008 · Étendu par arrêté du 7 avril 2010 (JORF du 15 avril 2010)
- Avenant n° 26 du 11 juillet 2008 relatif à la révision du champ d'application En vigueur · signé le 11 juillet 2008 · effet au 11 août 2008 · Étendu par arrêté du 7 avril 2010 (JORF du 15 avril 2010)
- Avenant n° 25 du 11 mai 2007 relatif à l'extension du champ d'application En vigueur · signé le 11 mai 2007 · effet au 11 mai 2007 · Étendu par arrêté du 11 février 2009 (JORF du 20 février 2009)
- Adhésion par lettre du 27 mars 2007 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective En vigueur · signé le 27 mars 2007 · effet au 27 mars 2007
- Avenant n° 24 du 29 septembre 2006 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) parcours acrobatique en hauteur Plus en vigueur · signé le 29 septembre 2006 · effet au 29 septembre 2006
- Avenant n° 23 du 28 juin 2006 relatif à la prévoyance En vigueur · signé le 28 juin 2006 · effet au 28 juin 2006
- Avenant n° 22 du 21 septembre 2005 relatif à la prévoyance En vigueur · signé le 21 septembre 2005 · effet au 21 septembre 2005
- Formation professionnelle Avenant n° 20 du 13 avril 2005 Plus en vigueur · signé le 13 avril 2005 · effet au 13 avril 2005
- Adhésion par lettre du 8 septembre 2004 de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants En vigueur · signé le 8 septembre 2004 · effet au 8 septembre 2004
- Avenant n° 19 du 17 décembre 2003 relatif à l'extension du champ d'application En vigueur · signé le 17 décembre 2003 · effet au 17 décembre 2003
- Avenant n° 18 du 26 septembre 2003 relatif au travail de nuit En vigueur · signé le 26 septembre 2003 · effet au 26 septembre 2003 · Étendu par arrêté du 30 juillet 2004 (JORF du 11 août 2004)
- Avenant n° 17 du 19 septembre 2003 portant élargissement du champ d'application de la convention collective En vigueur · signé le 19 septembre 2003 · effet au 19 septembre 2003
- Avis d'interprétation de l'avenant n° 15 Avis d'interprétation du 24 septembre 2001 En vigueur · signé le 24 septembre 2001 · effet au 24 septembre 2001
- Avenant n° 14 du 27 avril 2001 relatif au financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme En vigueur · signé le 27 avril 2001 · effet au 1er janvier 2002
- Avenant n° 12 du 13 décembre 2000 annulant et remplaçant l'avenant n° 4 du 31 mai 1994 et le chapitre III du titre X de la CCN. Il est prorogé pour une durée déterminée expirant le 31 décembre 2006 (Avenant n° 22 du 21 septembre 2005). En vigueur · signé le 13 décembre 2000 · effet au 13 décembre 2000
- Financement de la formation professionnelle Avenant n° 11 du 13 décembre 2000 Plus en vigueur · signé le 13 décembre 2000 · effet au 13 décembre 2000
- Accord du 1er avril 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail En vigueur · signé le 1er avril 1999 · effet au 1er juin 1999
- Avenant n° 8 du 30 juin 1997 relatif à la création et à la reconnaissance de certificats de qualification professionnelle En vigueur · signé le 30 juin 1997 · effet au 30 juin 1997
- FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 7 du 12 décembre 1996 Plus en vigueur · signé le 12 décembre 1996 · effet au 12 décembre 1996
- Accord du 10 mai 1996 instituant une annexe spectacle En vigueur · signé le 10 mai 1996 · effet au 1er janvier 1997
- Avenant n° 4 du 31 mai 1994 relatif aux modalités d'application des régimes définis au chapitre III En vigueur · signé le 31 mai 1994 · effet au 31 mai 1994
- Avenant n° 3 du 31 mai 1994 portant modification relative au titre XII, chapitre II En vigueur · signé le 31 mai 1994 · effet au 31 mai 1994
- Accord du 11 février 1994 relatif aux choix de l'organisme de prévoyance En vigueur · signé le 11 février 1994 · effet au 11 février 1994
- Annexe IV à la convention collective du 5 janvier 1994 En vigueur · signé le 5 janvier 1994 · effet au 1er septembre 1994
- Annexe I - Accord du 22 avril 1993 En vigueur · signé le 22 avril 1993 · effet au 1er septembre 1994
- Annexe III - Accord du 15 décembre 1992 En vigueur · signé le 15 décembre 1992 · effet au 15 décembre 1992
- Annexe II - Accord du 17 décembre 1991 En vigueur · signé le 17 décembre 1991 · effet au 17 décembre 1991
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