Textes attachés et accords de salaires — Exploitation cinématographique (IDCC 1307)
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Accords de salaires (34)
- Avenant n° 70 du 12 novembre 2024 relatif aux salaires minima En vigueur · signé le 12 novembre 2024 · effet au 1er novembre 2024 · Étendu par arrêté du 15 mai 2025 (JORF du 7 juin 2025)
- Avenant n° 69 du 4 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2023 En vigueur · signé le 4 juillet 2023 · effet au 1er juillet 2023 · Étendu par arrêté du 12 septembre 2023 (JORF du 23 septembre 2023)
- Avenant n° 68 du 16 juin 2022 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2022 En vigueur · signé le 16 juin 2022 · effet au 16 juin 2022 · Étendu par arrêté du 5 octobre 2022 (JORF du 19 octobre 2022)
- Avenant n° 67 du 25 janvier 2021 relatif à la révision de l'ingénierie de la grille des minima conventionnels En vigueur · signé le 25 janvier 2021 · effet au 25 janvier 2021 · Étendu par arrêté du 2 juillet 2021 (JORF du 16 juillet 2021)
- Avenant n° 66 du 1er septembre 2020 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2020 En vigueur · signé le 1er septembre 2020 · effet au 1er septembre 2020 · Étendu par arrêté du 14 décembre 2020 (JORF du 6 janvier 2021)
- Avenant n° 63 du 12 juillet 2018 relatif aux salaires minima au 1er août 2018 En vigueur · signé le 12 juillet 2018 · effet au 1er août 2018
- Avenant n° 58 du 24 janvier 2017 relatif aux salaires minima, aux indemnités et aux primes au 1er janvier 2017 En vigueur · signé le 24 janvier 2017 · effet au 1er janvier 2017 · Étendu par arrêté du 20 juillet 2017 (JORF du 1er août 2017)
- Avenant n° 57 du 29 novembre 2016 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2016 En vigueur · signé le 29 novembre 2016 · effet au 1er décembre 2016 · Étendu par arrêté du 14 avril 2017 (JORF du 25 avril 2017)
- Avenant n° 53 du 3 juillet 2014 relatif aux salaires minima, aux indemnités et aux primes au 1er août 2014 En vigueur · signé le 3 juillet 2014 · effet au 1er août 2014 · Étendu par arrêté du 15 décembre 2014 (JORF du 26 décembre 2014)
- Avenant n° 51 du 27 novembre 2012 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er décembre 2012 En vigueur · signé le 27 novembre 2012 · effet au 1er décembre 2012 · Étendu par arrêté du 7 juin 2013 (JORF du 19 juin 2013)
- Avenant n° 47 du 19 janvier 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012 En vigueur · signé le 19 janvier 2012 · effet au 19 janvier 2012 · Étendu par arrêté du 16 juillet 2012 (JORF du 28 septembre 2012)
- Accord « Salaires » n° 44 du 9 juin 2010 En vigueur · signé le 9 juin 2010 · effet au 9 juin 2010 · Étendu par arrêté du 20 décembre 2010 (JORF du 24 décembre 2010)
- Avenant n° 43 du 15 janvier 2009 relatif aux salaires minima et aux coefficients En vigueur · signé le 15 janvier 2009 · effet au 15 janvier 2009 · Étendu par arrêté du 17 mai 2010 (JORF du 27 mai 2010)
- Avenant n° 42 du 16 juillet 2008 relatif aux salaires et aux primes pour 2008 En vigueur · signé le 16 juillet 2008 · effet au 16 juillet 2008 · Étendu par arrêté du 2 décembre 2008 (JORF du 9 décembre 2008)
- Avenant n° 41 du 17 janvier 2008 relatif aux salaires et aux primes En vigueur · signé le 17 janvier 2008 · effet au 17 janvier 2008 · Étendu par arrêté du 21 juillet 2008 (JORF du 29 juillet 2008)
- Avenant n° 39 du 9 mai 2006 relatif aux salaires et primes En vigueur · signé le 9 mai 2006 · effet au 9 mai 2006 · Étendu par arrêté du 8 février 2007 (JORF du 16 février 2007)
- Avenant n° 38 du 9 mai 2006 relatif aux salaires (modification de coefficient) En vigueur · signé le 9 mai 2006 · effet au 9 mai 2006
- Salaires Avenant n° 37 du 14 avril 2005 Plus en vigueur · signé le 14 avril 2005 · effet au 14 avril 2005
- Salaires Avenant n° 34 du 29 avril 2004 Plus en vigueur · signé le 29 avril 2004 · effet au 29 avril 2004
- Salaires. Avenant n° 33 du 5 novembre 2003 Plus en vigueur · signé le 5 novembre 2003 · effet au 5 novembre 2003
- Salaires Avenant n° 30 du 6 mai 2003 Plus en vigueur · signé le 6 mai 2003 · effet au 6 mai 2003
- Avenant n° 29 du 11 mars 2003 relatif aux salaires En vigueur · signé le 11 mars 2003 · effet au 11 mars 2003
- SALAIRES Avenant n° 27 du 18 juin 2002 Plus en vigueur · signé le 18 juin 2002 · effet au 18 juin 2002
- SALAIRES Avenant n° 25 du 20 octobre 2000 Plus en vigueur · signé le 20 octobre 2000 · effet au 20 octobre 2000
- SALAIRES Avenant n° 22 du 17 septembre 1999 Plus en vigueur · signé le 17 septembre 1999 · effet au 17 septembre 1999
- SALAIRES Avenant n° 21 du 29 avril 1998 Plus en vigueur · signé le 29 avril 1998 · effet au 29 avril 1998
- SALAIRES Avenant n° 20 du 26 mars 1997 Plus en vigueur · signé le 26 mars 1997 · effet au 26 mars 1997
- SALAIRES Avenant n° 19 du 8 février 1996 Plus en vigueur · signé le 8 février 1996 · effet au 8 février 1996
- SALAIRES Avenant n° 18 du 26 octobre 1995 Plus en vigueur · signé le 26 octobre 1995 · effet au 26 octobre 1995
- SALAIRES Avenant n° 17 du 3 mars 1995 Plus en vigueur · signé le 3 mars 1995 · effet au 3 mars 1995
- SALAIRES Avenant n° 14 du 23 décembre 1992 Plus en vigueur · signé le 23 décembre 1992 · effet au 23 décembre 1992
- SALAIRES Avenant n° 13 du 16 décembre 1991 Plus en vigueur · signé le 16 décembre 1991 · effet au 16 décembre 1991
- SALAIRES Avenant n° 11 du 10 décembre 1990 Plus en vigueur · signé le 10 décembre 1990 · effet au 10 décembre 1990
- SALAIRES Accord du 18 octobre 1985 Plus en vigueur · signé le 18 octobre 1985 · effet au 18 octobre 1985
Textes attachés (avenants, accords) (50)
- Avenant n° 71 du 14 octobre 2025 relatif aux mesures sociales En vigueur · signé le 14 octobre 2025 · effet au 7 juin 2026 · Étendu par arrêté du 20 mai 2026 (JORF du 6 juin 2026)
- Accord du 12 novembre 2024 relatif à la constitution d'une catégorie objective de salariés pour le bénéfice des garanties de protection sociale complémentaire En vigueur · signé le 12 novembre 2024 · effet au 10 décembre 2024 · Étendu par arrêté du 5 mars 2025 (JORF du 14 mars 2025)
- Accord du 29 mars 2024 relatif à la formation professionnelle En vigueur · signé le 29 mars 2024 · effet au 29 mars 2024 · Étendu par arrêté du 8 novembre 2024 (JORF du 27 novembre 2024)
- Avenant n° 1 du 8 décembre 2023 à l'accord du 21 février 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes En vigueur · signé le 8 décembre 2023 · effet au 21 février 2025 · Étendu par arrêté du 6 février 2025 (JORF du 20 février 2025)
- Accord du 21 février 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes En vigueur · signé le 21 février 2023 · effet au 21 février 2025 · Étendu par arrêté du 6 février 2025 (JORF du 20 février 2025)
- Accord du 12 juillet 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) En vigueur · signé le 12 juillet 2022 · effet au 12 juillet 2022 · Étendu par arrêté du 14 décembre 2022 (JORF du 23 décembre 2022)
- Accord du 1er septembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) En vigueur · signé le 1er septembre 2020 · effet au 14 novembre 2020 · Étendu par arrêté du 6 novembre 2020 (JORF du 13 novembre 2020)
- Avenant n° 1 du 30 janvier 2020 à l'accord du 16 septembre 2015 relatif à la mise en place des garanties de frais de santé En vigueur · signé le 30 janvier 2020 · effet au 31 janvier 2020 · Étendu par arrêté du 6 novembre 2020 (JORF du 18 novembre 2020)
- Avenant n° 65 du 9 janvier 2019 relatif à la dérogation conventionnelle au repos quotidien En vigueur · signé le 9 janvier 2019 · effet au 28 mars 2020 · Étendu par arrêté du 19 mars 2020 (JORF du 27 mars 2020)
- Avenant n° 64 du 12 juillet 2018 relatif à l'indemnité de panier En vigueur · signé le 12 juillet 2018 · effet au 1er août 2018
- Avenant n° 62 du 22 mai 2018 relatif à la prise en charge des frais des salariés participant aux réunions de branche En vigueur · signé le 22 mai 2018 · effet au 23 mai 2018 · Étendu par arrêté du 21 janvier 2019 (JORF du 26 janvier 2019)
- Accord du 20 décembre 2017 relatif aux négociations de branche En vigueur · signé le 20 décembre 2017 · effet au 20 janvier 2018 · Étendu par arrêté du 28 décembre 2018 (JORF du 29 décembre 2018)
- Avenant n° 61 du 11 juillet 2017 relatif aux salaires minima et aux indemnités au 1er août 2017 et modifiant l'article 43 de la convention collective En vigueur · signé le 11 juillet 2017 · effet au 1er août 2017 · Étendu par arrêté du 18 janvier 2021 (JORF du 26 janvier 2021)
- Avenant n° 60 du 11 juillet 2017 relatif aux classifications professionnelles En vigueur · signé le 11 juillet 2017 · effet au 11 juillet 2017 · Étendu par arrêté du 18 janvier 2021 (JORF du 26 janvier 2021)
- Avenant n° 59 du 11 mai 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) En vigueur · signé le 11 mai 2017 · effet au 19 janvier 2018 · Étendu par arrêté du 11 janvier 2018 (JORF du 18 janvier 2018)
- Avenant n° 56 du 7 septembre 2016 relatif au remboursement des frais pour réunions paritaires Plus en vigueur · signé le 7 septembre 2016 · effet au 8 septembre 2016
- Avenant n° 55 du 20 octobre 2015 relatif aux salaires minima, primes et réduction du temps de travail au 1er octobre 2015 En vigueur · signé le 20 octobre 2015 · effet au 1er octobre 2015 · Étendu par arrêté du 12 juillet 2016 (JORF du 19 juillet 2016)
- Accord du 16 septembre 2015 relatif à la mise en place des garanties frais de santé En vigueur · signé le 16 septembre 2015 · effet au 16 septembre 2015 · Étendu par arrêté du 7 avril 2016 (JORF du 21 avril 2016)
- Avenant n° 1 du 30 janvier 2015 à l'accord du 15 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail des directeurs de salles de cinéma En vigueur · signé le 30 janvier 2015 · effet au 28 août 2015 · Étendu par arrêté du 21 juillet 2016 (JORF du 30 juillet 2016)
- Avenant n° 52 du 19 mars 2014 relatif au temps partiel Plus en vigueur · signé le 19 mars 2014 · effet au 31 mai 2014 · Étendu par arrêté du 15 juillet 2014 (JORF du 24 juillet 2014)
- Accord du 20 décembre 2012 relatif à l'emploi des seniors Plus en vigueur · signé le 20 décembre 2012 · effet au 22 mars 2013 · Étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JORF du 26 octobre 2013)
- Avenant n° 49 du 11 juillet 2012 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de validation Plus en vigueur · signé le 11 juillet 2012 · effet au 11 août 2012 · Étendu par arrêté du 6 janvier 2014 (JORF du 18 janvier 2014)
- Accord du 13 mars 2012 relatif à la formation professionnelle Plus en vigueur · signé le 13 mars 2012 · effet au 1er janvier 2012 · Étendu par arrêté du 29 novembre 2012 (JORF du 6 décembre 2012)
- Avenant n° 46 du 22 mars 2011 relatif au remboursement des frais pour réunions paritaires En vigueur · signé le 22 mars 2011 · effet au 22 mars 2011 · Étendu par arrêté du 27 novembre 2012 (JORF du 9 décembre 2012)
- Avenant n° 45 du 22 mars 2011 relatif au congé de paternité En vigueur · signé le 22 mars 2011 · effet au 22 mars 2011 · Étendu par arrêté du 22 juillet 2013 (JORF du 31 juillet 2013)
- Avenant n° 3 du 9 juin 2010 relatif au financement de la formation continue Plus en vigueur · signé le 9 juin 2010 · effet au 1er janvier 2011 · Étendu par arrêté du 14 février 2011 (JORF du 19 février 2011)
- Avenant n° 2 du 21 décembre 2009 à l'accord du 5 janvier 2005 relatif à la formation continue Plus en vigueur · signé le 21 décembre 2009 · effet au 1er janvier 2010 · Étendu par arrêté du 19 juillet 2010 (JORF du 29 juillet 2010)
- Avenant n° 2 du 26 mars 2009 à l'accord du 5 janvier 2005 relatif à la formation continue Plus en vigueur · signé le 26 mars 2009 · effet au 26 mars 2009 · Étendu par arrêté du 19 juillet 2010 (JORF du 29 juillet 2010)
- Avenant n° 40 du 9 mai 2006 relatif au remboursement de nettoyage de vêtements En vigueur · signé le 9 mai 2006 · effet au 9 mai 2006 · Étendu par arrêté du 8 février 2007 (JORF du 16 février 2007)
- Avenant n° 36 du 5 janvier 2005 relatif au repos quotidien En vigueur · signé le 5 janvier 2005 · effet au 5 janvier 2005 · Étendu par arrêté du 29 juin 2005 (JORF du 14 juillet 2005)
- Avenant n° 35 du 5 janvier 2005 relatif à la journée de solidarité En vigueur · signé le 5 janvier 2005 · effet au 5 janvier 2005
- Avenant n° 32 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires et à la réforme de la grille et des classifications En vigueur · signé le 5 novembre 2003 · effet au 5 novembre 2003 · Étendu par arrêté du 29 juin 2005 (JORF du 14 juillet 2005)
- Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation Avenant n° 31 du 10 juin 2003 Plus en vigueur · signé le 10 juin 2003 · effet au 10 juin 2003
- Avenant n° 28 du 18 juin 2002 relatif à l'âge de départ en retraite En vigueur · signé le 18 juin 2002 · effet au 18 juin 2002
- Avenant n° 26 du 30 avril 2001 relatif aux heures de délégation En vigueur · signé le 30 avril 2001 · effet au 30 avril 2001 · Étendu par arrêté du 5 février 2002 (JORF du 15 février 2002)
- Avenant n° 24 du 15 mars 2000 relatif aux pauses et aux coupures En vigueur · signé le 15 mars 2000 · effet au 15 mars 2000
- Accord du 15 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail des directeurs de salles de cinéma En vigueur · signé le 15 mars 2000 · effet au 15 mars 2000 · Étendu par arrêté du 10 novembre 2000 (JORF du 22 novembre 2000)
- Avenant n° 23 du 28 janvier 2000 relatif au repos quotidien En vigueur · signé le 28 janvier 2000 · effet au 28 janvier 2000
- Avenant n° 2 du 19 novembre 1999 portant modification de l'accord-cadre ARTT En vigueur · signé le 19 novembre 1999 · effet au 19 novembre 1999 · Étendu par arrêté du 20 mars 2000 (JORF du 30 mars 2000)
- Accord-cadre du 3 octobre 1997 relatif à l'aménagement et la réduction de la durée du travail dans les entreprises de l'exploitation cinématographique En vigueur · signé le 3 octobre 1997 · effet au 19 décembre 1997 · Étendu par arrêté du 15 décembre 1997 (JORF du 19 décembre 1997)
- Avenant n° 16 du 23 septembre 1994 relatif aux classifications Plus en vigueur · signé le 23 septembre 1994 · effet au 23 septembre 1994
- Avenant n° 6 du 16 mars 1987 relatif à la prévoyance En vigueur · signé le 16 mars 1987 · effet au 1er juillet 1987 · Étendu par arrêté du 1er mars 1989 (JORF du 9 mars 1989)
- Annexe du 30 avril 1986 relative à la retraite complémentaire En vigueur · signé le 30 avril 1986 · effet au 30 avril 1986
- Accord national du 23 octobre 1985 relatif à la maternité et au contrat de travail En vigueur · signé le 23 octobre 1985 · effet au 23 octobre 1985
- Annexe du 4 juillet 1985 relative au contrat à durée déterminée En vigueur · signé le 4 juillet 1985 · effet au 4 juillet 1985
- Annexe du 4 juillet 1985 relative à la formation continue En vigueur · signé le 4 juillet 1985 · effet au 4 juillet 1985
- Annexe du 4 juillet 1985 relative aux emplois réservés En vigueur · signé le 4 juillet 1985 · effet au 4 juillet 1985
- Annexe du 4 juillet 1985 relative à l'apprentissage En vigueur · signé le 4 juillet 1985 · effet au 4 juillet 1985
- Convention collective nationale du 19 juillet 1984 relative à la classification En vigueur · signé le 19 juillet 1984 · effet au 19 juillet 1984
- Convention collective nationale du 19 juillet 1984 relative aux classifications En vigueur · signé le 19 juillet 1984 · effet au 19 juillet 1984