Textes attachés et accords de salaires — Réseaux de transports publics urbains de voyageurs (IDCC 1424)
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Accords de salaires (25)
- Accord du 18 février 2026 relatif à l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 18 février 2026 · effet au 1er janvier 2026 · Étendu par arrêté du 27 mai 2026 (JORF du 31 mai 2026)
- Accord du 20 février 2025 relatif à l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 20 février 2025 · effet au 20 février 2025 · Étendu par arrêté du 1er juillet 2025 (JORF du 5 juillet 2025)
- Accord du 25 mai 2023 relatif à l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 25 mai 2023 · effet au 25 mai 2023 · Étendu par arrêté du 21 août 2023 (JORF du 2 septembre 2023)
- Accord du 16 mars 2020 relatif à l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 16 mars 2020 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 7 décembre 2020 (JORF du 29 décembre 2020)
- Accord du 26 février 2019 relatif à l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 26 février 2019 · effet au 1er janvier 2019 · Étendu par arrêté du 13 janvier 2020 (JORF du 17 janvier 2020)
- Accord du 14 février 2018 relatif au salaire national minimum et aux salaires minima mensuels forfaitisés au 1er janvier 2018 En vigueur · signé le 14 février 2018 · effet au 1er janvier 2018 · Étendu par arrêté du 21 mars 2019 (JORF du 27 mars 2019)
- Accord du 5 mars 2015 relatif au salaire national minimal et aux salaires minimaux mensuels forfaitisés au 1er janvier 2015 En vigueur · signé le 5 mars 2015 · effet au 1er janvier 2015 · Étendu par arrêté du 11 septembre 2015 (JORF du 22 septembre 2015)
- Accord du 14 février 2014 relatif au salaire national minimal et aux salaires minimaux mensuels forfaitisés au 1er janvier 2014 En vigueur · signé le 14 février 2014 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 8 décembre 2014 (JORF du 26 décembre 2014)
- Accord du 20 février 2013 relatif au salaire national minimum et aux salaires minima mensuels forfaitisés au 1er janvier 2013 Plus en vigueur · signé le 20 février 2013 · effet au 20 février 2013 · Étendu par arrêté du 2 juillet 2013 (JORF du 12 juillet 2013)
- Accord du 17 mai 2011 relatif au salaire national minimum et aux salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 17 mai 2011 · effet au 17 mai 2011 · Étendu par arrêté du 10 novembre 2011 (JORF du 25 novembre 2011)
- Accord du 2 février 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2010 En vigueur · signé le 2 février 2010 · effet au 2 février 2010 · Étendu par arrêté du 31 août 2010 (JORF du 11 septembre 2010)
- Accord du 1er juillet 2009 relatif au salaire national minimum et aux salaires minima mensuels forfaitisés En vigueur · signé le 1er juillet 2009 · effet au 1er juillet 2009 · Étendu par arrêté du 12 novembre 2009 (JORF du 26 novembre 2009)
- Accord du 13 mai 2008 relatif aux salaires minima En vigueur · signé le 13 mai 2008 · effet au 1er mai 2008 · Étendu par arrêté du 29 octobre 2008 (JORF du 11 novembre 2008)
- Accord du 23 janvier 2007 relatif aux salaires En vigueur · signé le 23 janvier 2007 · effet au 23 janvier 2007
- Avenant du 6 juillet 2005 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 6 juillet 2005 · effet au 6 juillet 2005
- Avenant du 22 juin 2004 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 22 juin 2004 · effet au 22 juin 2004
- Avenant n° 1 du 13 février 2002 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 13 février 2002 · effet au 13 février 2002
- Accord du 30 juin 2000 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 30 juin 2000 · effet au 30 juin 2000
- Avenant n° 4 du 10 juillet 1997 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 10 juillet 1997 · effet au 10 juillet 1997
- Avenant n° 3 du 9 juillet 1996 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 9 juillet 1996 · effet au 9 juillet 1996
- Avenant n° 2 du 25 septembre 1995 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 25 septembre 1995 · effet au 25 septembre 1995
- Avenant n° 1 du 13 avril 1995 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 13 avril 1995 · effet au 13 avril 1995
- Accord du 7 juillet 1994 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 7 juillet 1994 · effet au 7 juillet 1994
- Avenant n° 4 du 15 février 1990 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 15 février 1990 · effet au 15 février 1990
- Avenant n° 3 du 24 novembre 1989 relatif aux salaires Plus en vigueur · signé le 24 novembre 1989 · effet au 24 novembre 1989
Textes attachés (avenants, accords) (61)
- Accord du 20 mai 2025 relatif à l'accès à l'emploi, l'alternance et à la formation professionnelle En vigueur · signé le 20 mai 2025 · effet au 11 juillet 2025 · Étendu par arrêté du 10 juin 2026 (JORF du 13 juin 2026)
- Avenant n° 1 du 3 décembre 2024 à l'accord de méthode du 25 mai 2022 relatif aux classifications et rémunérations En vigueur · signé le 3 décembre 2024 · effet au 1er janvier 2025
- Avenant n° 9 du 3 décembre 2024 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et la continuité du service public En vigueur · signé le 3 décembre 2024 · effet au 1er janvier 2025
- Avenant n° 8 du 6 février 2024 à l'accord de branche du 3 décembre 2007 relatif au financement des formations et au dialogue social de branche En vigueur · signé le 6 février 2024 · effet au 1er janvier 2025 · Étendu par arrêté du 8 novembre 2024 (JORF du 26 novembre 2024)
- Accord du 6 février 2024 relatif au financement de la formation professionnelle En vigueur · signé le 6 février 2024 · effet au 1er janvier 2025 · Étendu par arrêté du 28 juin 2024 (JORF du 8 juillet 2024)
- Accord de méthode du 25 mai 2022 relatif aux classifications et aux rémunérations En vigueur · signé le 25 mai 2022 · effet au 25 juillet 2022
- Avenant n° 1 du 17 décembre 2021 à l'accord du 10 novembre 2017 relatif à la sécurisation des parcours professionnels En vigueur · signé le 17 décembre 2021 · effet au 1er janvier 2022 · Étendu par arrêté du 7 juillet 2022 (JORF du 3 septembre 2022)
- Avenant n° 6 du 17 décembre 2021 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public En vigueur · signé le 17 décembre 2021 · effet au 17 décembre 2021 · Étendu par arrêté du 23 septembre 2022 (JORF du 18 octobre 2022)
- Accord du 1er décembre 2020 relatif au transfert de contrats de travail des salariés en cas de changement d'exploitant d'un service ou de partie de service de transport public en Île-de-France. En vigueur · signé le 1er décembre 2020 · effet au 1er juillet 2021 · Étendu par arrêté du 21 mai 2021 (JORF du 18 juin 2021)
- Accord du 21 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable En vigueur · signé le 21 octobre 2020 · effet au 29 janvier 2021 · Étendu par arrêté du 7 janvier 2021 (JORF du 28 janvier 2021)
- Avenant n° 4 du 3 décembre 2019 à l'accord de branche du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public Plus en vigueur · signé le 3 décembre 2019 · effet au 3 décembre 2019
- Accord du 13 novembre 2019 relatif à la liste des certifications éligibles à la « Pro-A » et identifiant les métiers concernés En vigueur · signé le 13 novembre 2019 · effet au 13 novembre 2019 · Étendu par arrêté du 10 juillet 2020 (JORF du 24 juillet 2020)
- Accord du 4 novembre 2019 relatif à la mise en place de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) En vigueur · signé le 4 novembre 2019 · effet au 4 novembre 2019 · Étendu par arrêté du 10 juillet 2020 (JORF du 24 juillet 2020)
- Accord du 10 décembre 2018 relatif à la primauté des accords de branche En vigueur · signé le 10 décembre 2018 · effet au 10 décembre 2018 · Étendu par arrêté du 21 mai 2021 (JORF du 25 juin 2021)
- Accord du 28 novembre 2018 relatif à la création de la CPPNI En vigueur · signé le 28 novembre 2018 · effet au 28 novembre 2018 · Étendu par arrêté du 17 juin 2019 (JORF du 29 juin 2019)
- Avenant n° 3 du 14 septembre 2018 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public Plus en vigueur · signé le 14 septembre 2018 · effet au 14 septembre 2018
- Accord du 10 novembre 2017 relatif à la sécurisation des parcours professionnels En vigueur · signé le 10 novembre 2017 · effet au 10 novembre 2017 · Étendu par arrêté du 20 décembre 2018 (JORF du 27 décembre 2018)
- Avenant du 15 mars 2016 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au dialogue social En vigueur · signé le 15 mars 2016 · effet au 1er janvier 2016
- Accord du 7 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 7 juillet 2015 · effet au 7 juillet 2015 · Étendu par arrêté du 22 mars 2016 (JORF du 25 mars 2016)
- Accord du 12 novembre 2014 relatif à la mise en œuvre du pacte de responsabilité En vigueur · signé le 12 novembre 2014 · effet au 5 février 2015 · Étendu par arrêté du 20 avril 2017 (JORF du 29 avril 2017)
- Accord du 26 mai 2014 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de validation des accords d'entreprise En vigueur · signé le 26 mai 2014 · effet au 26 mai 2014 · Étendu par arrêté du 18 mai 2015 (JORF du 23 mai 2015)
- Adhésion par lettre du 30 août 2013 de la FAT UNSA à la convention En vigueur · signé le 30 août 2013 · effet au 30 août 2013
- Avenant du 5 décembre 2011 à l'accord du 3 décembre 2007 relatif au dialogue social En vigueur · signé le 5 décembre 2011 · effet au 1er janvier 2012 · Étendu par arrêté du 24 juin 2014 (JORF du 4 juillet 2014)
- Accord du 2 février 2010 relatif au travail de nuit En vigueur · signé le 2 février 2010 · effet au 24 février 2011 · Étendu par arrêté du 17 février 2011 (JORF du 24 février 2011)
- Accord du 28 janvier 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 28 janvier 2010 · effet au 28 janvier 2010 · Étendu par arrêté du 22 décembre 2011 (JORF du 24 décembre 2011)
- Accord du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public En vigueur · signé le 3 décembre 2007 · effet au 1er janvier 2008 · Étendu par arrêté du 9 juin 2008 (JORF du 14 juin 2008)
- Accord du 17 avril 2007 relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain En vigueur · signé le 17 avril 2007 · effet au 17 avril 2007 · Étendu par arrêté du 21 décembre 2007 (JORF du 5 janvier 2008)
- Avenant du 17 avril 2007 à l'accord du 31 mars 2005 sur la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 17 avril 2007 · effet au 1er janvier 2008 · Étendu par arrêté du 21 décembre 2007 (JORF du 5 janvier 2008)
- Accord du 18 septembre 2006 portant changement de dénomination d'un emploi En vigueur · signé le 18 septembre 2006 · effet au 18 septembre 2006
- Lettre d'adhésion du 6 juin 2006 de l'UNSA transports urbains et interurbains à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs Lettre d'adhésion En vigueur · signé le 6 juin 2006 · effet au 6 juin 2006
- Accord du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel En vigueur · signé le 15 mars 2006 · effet au 15 mars 2006
- Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle En vigueur · signé le 19 octobre 2005 · effet au 19 octobre 2005
- Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle Plus en vigueur · signé le 31 mars 2005 · effet au 31 mars 2005
- Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle des salariés Accord du 20 mai 2003 Plus en vigueur · signé le 20 mai 2003 · effet au 20 mai 2003
- Accord-cadre du 11 juin 2002 relatif à la sécurité des personnes et des biens (annexe IX) Plus en vigueur · signé le 11 juin 2002 · effet au 11 juin 2002
- Accord-cadre du 22 décembre 1998 relatif à la branche sur l’emploi par l’organisation, l’aménagement, la réduction du temps de travail En vigueur · signé le 22 décembre 1998 · effet au 25 août 2000
- Avenant n° 1 du 16 décembre 1998 relatif à la sécurité des personnes et des biens Plus en vigueur · signé le 16 décembre 1998 · effet au 2 décembre 1998
- Avenant n° 7 du 21 octobre 1998 relatif à la visite médicale du permis de conduire transport en commun En vigueur · signé le 21 octobre 1998 · effet au 21 octobre 1998
- Annexe V - Formation professionnelle, Annexe financière, Avenant n° 1 du 21 octobre 1997 En vigueur · signé le 21 octobre 1997 · effet au 21 octobre 1997
- Annexe V - Formation professionnelle, Annexe IV - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE) Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Annexe V - Formation professionnelle, Annexe III - Capital de temps de formation Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Annexe V - Formation professionnelle, Annexe II - Contrat de qualification Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Annexe V - Formation professionnelle, Annexe I - Apprentissage Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Annexe V - Formation professionnelle Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Avenant n° 1 du 19 novembre 1996 relatif à l'adhésion à l'OPCA Transports En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Annexe V - Formation professionnelle - Annexe V Annexe financière Accord du 19 novembre 1996 En vigueur · signé le 19 novembre 1996 · effet au 19 novembre 1996
- Accord du 23 avril 1996 relatif à la mise en œuvre des dispositions de l'accord national interprofessionnel du 6 septembre 1995 Plus en vigueur · signé le 23 avril 1996 · effet au 1er octobre 1995
- Accord du 29 juin 1995 relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de transport public urbain Plus en vigueur · signé le 29 juin 1995 · effet au 11 décembre 1995
- Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - IV En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1993
- Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - III En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe VI - Accord national de salaires En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- ANNEXE V - Formation professionnelle - Protocole d'accord du 25 février 1985 (remplacé) Plus en vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe IV - Retraite complémentaire (1) En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe III - Définition et classement hiérarchique des emplois - Protocole d'accord du 30 janvier 1975, Annexe n° 2 En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe III - Définition et classement hiérarchique des emplois - Protocole d'accord du 30 janvier 1975, Annexe n° 1 En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe III - Définition et classement hiérarchique des emplois - Protocole d'accord du 30 janvier 1975 En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe II - Dispositions particulières aux agents de maîtrise, techniciens et dessinateurs En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe I - Dispositions particulières aux cadres En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - II En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - I En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 1er juillet 1986
- Annexe VI - Accord national de salaires En vigueur · signé le 11 avril 1986 · effet au 18 novembre 1994
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