Textes attachés et accords de salaires — Personnel des agences générales d'assurances (IDCC 2335)
Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance
Accords de salaires (23)
- Avenant n° 6 du 11 décembre 2025 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2026 En vigueur · signé le 11 décembre 2025 · effet au 1er janvier 2026 · Étendu par arrêté du 13 mars 2026 (JORF du 19 mars 2026)
- Avenant n° 5 du 17 décembre 2024 relatif aux salaires au 1er janvier 2025 En vigueur · signé le 17 décembre 2024 · effet au 1er janvier 2025 · Étendu par arrêté du 5 mai 2025 (JORF du 10 mai 2025)
- Avenant n° 4 du 19 décembre 2023 relatif aux salaires au 1er janvier 2024 En vigueur · signé le 19 décembre 2023 · effet au 1er janvier 2024 · Étendu par arrêté du 18 mars 2024 (JORF du 30 mars 2024)
- Avenant n° 3 du 26 janvier 2023 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2023 En vigueur · signé le 26 janvier 2023 · effet au 1er janvier 2023 · Étendu par arrêté du 5 juillet 2023 (JORF du 12 juillet 2023)
- Avenant n° 2 du 8 septembre 2022 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2022 En vigueur · signé le 8 septembre 2022 · effet au 1er octobre 2022 · Étendu par arrêté du 29 novembre 2022 (JORF du 10 décembre 2022)
- Avenant n° 1 du 10 décembre 2021 relatif aux salaires En vigueur · signé le 10 décembre 2021 · effet au 1er janvier 2022 · Étendu par arrêté du 23 mai 2022 (JORF du 14 juin 2022)
- Avenant n° 24 du 17 décembre 2020 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2021 En vigueur · signé le 17 décembre 2020 · effet au 1er janvier 2021 · Étendu par arrêté du 10 mai 2021 (JORF du 8 juin 2021)
- Avenant n° 23 du 18 décembre 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2020 En vigueur · signé le 18 décembre 2019 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 17 septembre 2020 (JORF du 26 septembre 2020)
- Avenant n° 20 du 18 décembre 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019 (annexe I) En vigueur · signé le 18 décembre 2018 · effet au 1er janvier 2019 · Étendu par arrêté du 19 juillet 2019 (JORF du 26 juillet 2019)
- Avenant n° 18 du 11 décembre 2017 relatif au barème des salaires minima annuels bruts En vigueur · signé le 11 décembre 2017 · effet au 1er janvier 2018 · Étendu par arrêté du 17 juillet 2018 (JORF du 26 juillet 2018)
- Avenant n° 17 du 20 décembre 2016 relatif aux salaires minima annuels au 1er janvier 2017 En vigueur · signé le 20 décembre 2016 · effet au 1er janvier 2017 · Étendu par arrêté du 28 avril 2017 (JORF du 10 mai 2017)
- Avenant n° 16 du 10 décembre 2015 relatif aux salaires minima annuels au 1er janvier 2016 En vigueur · signé le 10 décembre 2015 · effet au 1er janvier 2016 · Étendu par arrêté du 21 mars 2016 (JORF du 26 mars 2016)
- Avenant n° 15 du 18 décembre 2014 relatif aux salaires minima annuels au 1er janvier 2015 En vigueur · signé le 18 décembre 2014 · effet au 1er janvier 2015 · Étendu par arrêté du 2 avril 2015 (JORF du 10 avril 2015)
- Avenant n° 14 du 12 décembre 2013 relatif aux salaires minima annuels au 1er janvier 2014 En vigueur · signé le 12 décembre 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 3 juin 2014 (JORF du 24 juin 2014)
- Avenant n° 13 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013 En vigueur · signé le 6 décembre 2012 · effet au 1er janvier 2013 · Étendu par arrêté du 8 février 2013 (JORF du 15 février 2013)
- Avenant n° 12 du 6 décembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012 En vigueur · signé le 6 décembre 2011 · effet au 1er janvier 2012 · Étendu par arrêté du 19 mars 2012 (JORF du 24 mars 2012)
- Avenant n° 10 du 8 décembre 2010 relatif aux salaires minima annuels au 1er janvier 2011 En vigueur · signé le 8 décembre 2010 · effet au 8 décembre 2010 · Étendu par arrêté du 28 février 2011 (JORF du 8 mars 2011)
- Avenant n° 9 du 16 décembre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009 En vigueur · signé le 16 décembre 2008 · effet au 16 décembre 2008 · Étendu par arrêté du 9 avril 2009 (JORF du 18 avril 2009)
- Avenant n° 7 du 20 décembre 2007 relatif au barème des salaires minima annuels bruts (1) En vigueur · signé le 20 décembre 2007 · effet au 20 décembre 2007 · Étendu par arrêté du 26 mars 2008 (JORF du 3 avril 2008)
- Avenant n° 6 du 23 janvier 2007 relatif aux salaires En vigueur · signé le 23 janvier 2007 · effet au 23 janvier 2007
- Salaires Avenant n° 5 du 18 janvier 2006 Plus en vigueur · signé le 18 janvier 2006 · effet au 18 janvier 2006
- Salaires. Avenant n° 3 du 1 décembre 2004 Plus en vigueur · signé le 1er décembre 2004 · effet au 1er décembre 2004
- Salaires Annexe I du 2 juin 2003 Plus en vigueur · signé le 2 juin 2003 · effet au 2 juin 2003
Textes attachés (avenants, accords) (48)
- Avenant n° 5 du 13 mars 2026 à l'accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 13 mars 2026 · effet au 13 mars 2026
- Avenant n° 3 du 15 mai 2025 à l'accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 15 mai 2025 · effet au 15 mai 2025 · Étendu par arrêté du 7 novembre 2025 (JORF du 21 novembre 2025)
- Accord du 26 septembre 2024 relatif aux catégories objectives de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire des cadres En vigueur · signé le 26 septembre 2024 · effet au 1er janvier 2025 · Étendu par arrêté du 5 mars 2025 (JORF du 18 mars 2025)
- Accord du 1er juin 2024 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes En vigueur · signé le 1er juin 2024 · effet au 1er juillet 2024 · Étendu par arrêté du 2 juillet 2025 (JORF du 1er août 2025)
- Avenant n° 2 du 23 mai 2024 à l'accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 23 mai 2024 · effet au 23 mai 2024 · Étendu par arrêté du 8 novembre 2024 (JORF du 16 novembre 2024)
- Avenant n° 1 du 6 juillet 2023 à l'accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 6 juillet 2023 · effet au 6 juillet 2023 · Étendu par arrêté du 8 décembre 2023 (JORF du 22 décembre 2023)
- Avenant n° 6 du 5 juillet 2022 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 5 juillet 2022 · effet au 5 juillet 2022 · Étendu par arrêté du 14 décembre 2022 (JORF du 23 décembre 2022)
- Accord du 10 mars 2022 relatif à l'intéressement collectif des salariés En vigueur · signé le 10 mars 2022 · effet au 10 mars 2022 · Étendu par arrêté du 22 septembre 2023 (JORF du 12 octobre 2023)
- Avenant n° 5 du 26 mai 2021 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 26 mai 2021 · effet au 26 mai 2021 · Étendu par arrêté du 29 novembre 2021 (JORF du 11 décembre 2021)
- Accord du 26 mai 2021 relatif à l'intéressement collectif des salariés Plus en vigueur · signé le 26 mai 2021 · effet au 26 mai 2021
- Accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 26 mai 2021 · effet au 26 mai 2021 · Étendu par arrêté du 17 décembre 2021 (JORF du 23 décembre 2021)
- Accord du 22 octobre 2020 relatif au forfait annuel en jours En vigueur · signé le 22 octobre 2020 · effet au 1er janvier 2021 · Étendu par arrêté du 17 décembre 2021 (JORF du 23 décembre 2021)
- Avenant n° 1 du 2 juillet 2020 à l'avenant n° 22 du 17 septembre 2019 relatif à la révision de la convention collective En vigueur · signé le 2 juillet 2020 · effet au 2 juillet 2020 · Étendu par arrêté du 21 mai 2021 (JORF du 4 juin 2021)
- Accord du 12 mai 2020 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A). En vigueur · signé le 12 mai 2020 · effet au 18 novembre 2020 · Étendu par arrêté du 6 novembre 2020 (JORF du 17 novembre 2020)
- Avenant n° 4 du 17 mars 2020 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 17 mars 2020 · effet au 17 mars 2020 · Étendu par arrêté du 29 novembre 2021 (JORF du 11 décembre 2021)
- Avenant n° 3 du 17 mars 2020 à l'accord du 24 juin 2015 portant création d'un régime de frais de santé obligatoire En vigueur · signé le 17 mars 2020 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 5 février 2021 (JORF du 11 février 2021)
- Avenant n° 2 du 17 septembre 2019 à l'accord du 24 juin 2015 relatif à la création d'un régime complémentaire santé obligatoire En vigueur · signé le 17 septembre 2019 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 2 avril 2021 (JORF du 14 avril 2021)
- Avenant n° 3 du 25 juin 2019 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 25 juin 2019 · effet au 25 juin 2019
- Avenant n° 21 du 25 juin 2019 portant révision du titre III de la convention relatif à la classification des emplois En vigueur · signé le 25 juin 2019 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 20 mai 2020 (JORF du 26 mai 2020)
- Avenant n° 19 du 13 novembre 2018 modifiant la convention collective En vigueur · signé le 13 novembre 2018 · effet au 13 novembre 2018 · Étendu par arrêté du 17 février 2020 (JORF du 25 février 2020)
- Accord du 13 novembre 2018 relatif à la création d'un régime de prévoyance obligatoire En vigueur · signé le 13 novembre 2018 · effet au 1er janvier 2020 · Étendu par arrêté du 3 octobre 2019 (JORF du 9 octobre 2019)
- Avenant n° 2 du 11 décembre 2017 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 11 décembre 2017 · effet au 9 janvier 2018 · Étendu par arrêté du 29 juin 2018 (JORF du 5 juillet 2018)
- Avenant n° 18 du 21 février 2017 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation En vigueur · signé le 21 février 2017 · effet au 4 avril 2017
- Avenant n° 1 du 25 novembre 2016 à l'accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle En vigueur · signé le 25 novembre 2016 · effet au 7 janvier 2017 · Étendu par arrêté du 28 avril 2017 (JORF du 30 avril 2017)
- Avenant n° 1 du 25 février 2016 à l'accord du 24 juin 2015 relatif à la création d'un régime de frais de santé En vigueur · signé le 25 février 2016 · effet au 15 avril 2016 · Étendu par arrêté du 21 février 2017 (JORF du 1er mars 2017)
- Accord du 26 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur · signé le 26 novembre 2015 · effet au 26 novembre 2015 · Étendu par arrêté du 7 avril 2016 (JORF du 16 avril 2016)
- Accord du 24 juin 2015 portant création d'un régime de frais de santé obligatoire En vigueur · signé le 24 juin 2015 · effet au 1er juillet 2015 · Étendu par arrêté du 23 décembre 2015 (JORF du 29 décembre 2015)
- Accord du 18 décembre 2014 relatif à la répartition des versements au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Plus en vigueur · signé le 18 décembre 2014 · effet au 1er janvier 2015 · Étendu par arrêté du 27 avril 2015 (JORF du 13 mai 2015)
- Avenant n° 3 du 30 octobre 2014 à l'accord du 20 décembre 2000 relatif au temps de travail Plus en vigueur · signé le 30 octobre 2014 · effet au 5 décembre 2014 · Étendu par arrêté du 7 juillet 2016 (JORF du 17 juillet 2016)
- Avenant n° 2 du 20 mars 2014 à l'accord du 20 décembre 2000 relatif au temps de travail En vigueur · signé le 20 mars 2014 · effet au 9 avril 2014 · Étendu par arrêté du 26 juin 2014 (JORF du 5 juillet 2014)
- Avenant du 12 décembre 2013 portant modification de l'article 8 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail En vigueur · signé le 12 décembre 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 26 juin 2014 (JORF du 5 juillet 2014)
- Accord du 12 décembre 2013 relatif à la répartition des versements au FPSPP Plus en vigueur · signé le 12 décembre 2013 · effet au 1er janvier 2014 · Étendu par arrêté du 2 juin 2014 (JORF du 11 juin 2014)
- Accord du 6 décembre 2012 relatif aux modalités de répartition de la contribution au FPSPP Plus en vigueur · signé le 6 décembre 2012 · effet au 1er janvier 2013 · Étendu par arrêté du 26 mars 2013 (JORF du 3 avril 2013)
- Avenant n° 3 du 23 octobre 2012 à l'accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 23 octobre 2012 · effet au 23 octobre 2012 · Étendu par arrêté du 12 février 2013 (JORF du 22 février 2013)
- Accord du 6 décembre 2011 relatif aux modalités de répartition de la contribution du FPSPP Plus en vigueur · signé le 6 décembre 2011 · effet au 1er janvier 2012 · Étendu par arrêté du 2 avril 2012 (JORF du 11 avril 2012)
- Avenant n° 2 du 18 octobre 2011 à l'accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 18 octobre 2011 · effet au 18 octobre 2011 · Étendu par arrêté du 24 février 2012 (JORF du 29 février 2012)
- Avenant n° 11 du 18 octobre 2011 relatif à l'actualisation de la convention En vigueur · signé le 18 octobre 2011 · effet au 18 octobre 2011 · Étendu par arrêté du 24 février 2012 (JORF du 29 février 2012)
- Avenant n° 1 du 8 décembre 2010 à l'accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Plus en vigueur · signé le 8 décembre 2010 · effet au 8 décembre 2010 · Étendu par arrêté du 9 mai 2011 (JORF du 14 mai 2011)
- Accord du 8 décembre 2010 relatif aux modalités de répartition de la contribution au FPSPP Plus en vigueur · signé le 8 décembre 2010 · effet au 1er janvier 2011 · Étendu par arrêté du 5 avril 2011 (JORF du 13 avril 2011)
- Accord du 26 octobre 2010 portant création d'une commission paritaire de validation des accords En vigueur · signé le 26 octobre 2010 · effet au 26 octobre 2010 · Étendu par arrêté du 14 juin 2011 (JORF du 22 juin 2011)
- Accord du 8 décembre 2009 relatif à la répartition des sommes à verser au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Plus en vigueur · signé le 8 décembre 2009 · effet au 1er janvier 2010 · Étendu par arrêté du 19 juillet 2010 (JORF du 28 juillet 2010)
- Avenant n° 8 du 16 décembre 2008 portant actualisation de la convention En vigueur · signé le 16 décembre 2008 · effet au 16 décembre 2008 · Étendu par arrêté du 7 octobre 2009 (JORF du 15 octobre 2009)
- Accord du 18 novembre 2008 relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes En vigueur · signé le 18 novembre 2008 · effet au 18 novembre 2008 · Étendu par arrêté du 10 juin 2009 (JORF du 17 juin 2009)
- Avenant n° 4 du 1 décembre 2004 relatif à l'entretien professionnel En vigueur · signé le 1er décembre 2004 · effet au 1er décembre 2004
- Accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle Plus en vigueur · signé le 1er décembre 2004 · effet au 1er décembre 2004
- Avenant n° 2 du 28 avril 2004 relatif au départ et à la mise en retraite En vigueur · signé le 28 avril 2004 · effet au 28 avril 2004
- Annexe I à la convention collective du 2 juin 2003 En vigueur · signé le 2 juin 2003 · effet au 2 juin 2003
- Accord du 20 décembre 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les agences générales d'assurances En vigueur · signé le 20 décembre 2000 · effet au 20 décembre 2000 · Étendu par arrêté du 10 mai 2001 (JORF du 26 mai 2001)
Retour à la convention Personnel des agences générales d'assurances