Ce qui a changé — Centres de lutte contre le cancer (IDCC 2046)
Extensions, nouveaux textes et accords de salaires, articles modifiés ou abrogés sur les 24 derniers mois, relevés chaque jour dans les données Légifrance.
Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance
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Nouveau texte Avenant n° 1 du 29 mai 2026 à l'avenant n° 2026-01 du 5 janvier 2026 relatif à la formation et au développement des compétences en vigueur au 1er janvier 2027
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Nouveau texte Avenant n° 2026-05 du 17 avril 2026 relatif à la modification du comité paritaire de prévoyance en vigueur au 1er juin 2026
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Nouveau texte Accord de méthode du 25 mars 2026 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance de branche en vigueur au 18 avril 2026
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Nouveau texte Avenant n° 2026-01 du 5 janvier 2026 relatif à la formation et au développement des compétences en vigueur au 1er janvier 2027
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Nouveau texte Avenant n° 2026-02 du 5 janvier 2026 relatif à l'indemnisation des services d'astreinte et de garde en vigueur au 7 février 2026
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Nouveau texte Avenant n° 2025-04 du 3 juillet 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en vigueur au 1er août 2025
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Nouveau texte Avenant n° 1 du 6 mars 2025 à l'avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical en vigueur au 1er mai 2025
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Nouveau texte Avenant n° 2025-01 du 22 janvier 2025 relatif aux comptes-rendus des réunions de la CPPNI en vigueur au 1er mars 2025
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Nouveau texte Avenant n° 2024-08 du 13 novembre 2024 relatif au parcours professionnel de préparateur en pharmacie en vigueur au 1er janvier 2025
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Nouvel accord de salaires Avenant n° 2024-07 du 24 octobre 2024 relatif à la revalorisation salariale des groupes A et B de la grille de classification en vigueur au 22 novembre 2024