- AVENANT
- IDCC 2336
Avenant n° 2 du 21 octobre 2004 relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres
Plus en vigueur · signé le 21 octobre 2004 · effet au 21 octobre 2004 · Non étendu
Rattaché à la convention collective Habitat et du logement accompagnés (IDCC 2336).
Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance
Texte
Aucun article de ce texte n'est en vigueur à ce jour. Le texte reste consultable sur Légifrance : voir le texte sur Légifrance.