• Annexe
  • IDCC 2264

Grilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP

En vigueur · signé le 18 avril 2002 · effet au 18 avril 2002 · Non étendu

Rattaché à la convention collective Hospitalisation privée (IDCC 2264).

Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance

Texte en vigueur

I. - Services domestiques et services généraux

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 18 avril 2002

SNESERP

CCU

Désignation des emplois

Salaire SNESERP

(Coef.×
valeur du point)

Filière

Emploi

Niveau

Groupe

Coefficient

Salaire

A. - Nettoyage et service















Personnel de nettoyage et de service ou garçon et fille de salle, manutentionnaire ou manœuvre, valet

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Femme de chambre

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Commis de restaurant et d'étage, serveur de réfectoire, serveur du personnel, sommelier

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Premier serveur ou demi-chef de rang

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Chef de rang

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

B. - Office et cuisine















Garçon et fille de cuisine

Smic

Générale

Employé de cuisine

E

a

176

1 128,16

Plongeur (vaisselier)

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Plongeur (grosse plonge)

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Commis de cuisine capable d'aider et de remplacer le cuisinier ou la cuisinière, nourri gratuitement

Smic



Employé de cuisine

E

a

176

1 128,16

Cuisinier ou cuisinière dans les établissements de moins de 15 lits ayant la responsabilité de la cuisine, nourri gratuitement

Smic

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

Cuisinier en second, nourri gratuitement

Smic

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

Chef de partie (entremetier, pâtissier, saucier, charcutier ou boucher ayant un CAP), nourri gratuitement

Smic

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

Cuisinier ou cuisinière dans les établissements de 15 à 60 lits ayant la responsabilité de la cuisine, nourri gratuitement

Smic

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

Cuisinier dans les établissements de 61 à 100 lits, nourri gratuitement

7 461,30

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

188

1 205,08

Cuisinier dans les établissements de plus de 100 lits ayant moins de
6 personnes sous ses ordres, nourri gratuitement

7 687,40

Générale

Cuisinier avec CAP

EQ

a

188

1 205,08

C. - Lingerie, buanderie, chaufferie,
entretien, jardins, voitures















Commis jardinier, homme à tout faire, manœuvre employé de jardin

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Raccommodeuse (lingère effectuant des travaux simples)

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Laveuse-main

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Repasseuse-calandreuse

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Aide-ouvrier d'entretien sans qualification professionnelle

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Conducteur automobile

Smic

Générale

Conducteur
de véhicules moins de 10 places

E

b

180

1 153,80

Chauffeur jusqu'à 3 tonnes de charge utile inclus

Smic

Générale

Conducteur
de véhicules moins de 10 places

EQ

a

183

1 173,03

Lingère effectuant certains travaux qualifiés (montage d'une pièce toute préparée ou remplacement d'une partie : col, manches, poignets par exemple, utilisant un montage et utilisant occasionnellement la machine)

Smic

Générale

Lingère avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

Mécanicienne lingère travaillant exclusivement à la machine

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Chauffeur de chaudière, chauffeur breveté, chauffeur assurant la conduite d'une chaudière à haute pression

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Conducteur d'automobile poids lourd et transport en commun

Smic

Générale

Conducteur de véhicules > 10 places

EQ

a

183

1 173,03

Jardinier qualifié (jardinier 4 branches)

Smic

Générale

ESG hautement qualifié

EHQ

a

193

1 237,13

Laveur, barboteur, conducteur de machines à laver de plus de 30 kilos

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Conducteur d'ambulance

Smic

Générale

Conducteur de véhicules, moins de 10 places

E

b

180

1 153,80

Lingère très qualifiée (ayant deux CAP)

Smic

Générale

ESG hautement qualifié

EHQ

a

193

1 237,13

Jardinier possédant au moins deux certificats d'aptitude professionnelle

7 138,30

Générale

ESG hautement qualifié

EHQ

a

193

1 237,13

Ouvrier qualifié d'entretien, soit possédant un certificat d'aptitude professionnelle, soit ayant acquis une pratique professionnelle justifiée par des références

7 138,30

Générale

ESG avec CAP

EQ

a

183

1 173,03

D. - Economat, ascenseur, courses, porterie, surveillance















Garçon de courses

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Veilleur de nuit (personnel non sanitaire)

Smic

Générale

Agent de sécurité

E

b

180

1 153,80

Monitrice auxiliaire d'enfants suivant une formation en cours d'emploi de moniteur éducateur, ou sélectionnée en vue de suivre cette formation, ou titulaire du BEP sanitaire et social ou d'un diplôme équivalent. Elle assure la surveillance des enfants hors des cours pédagogiques, pendant les jeux et les promenades et dans les dortoirs et réfectoires

Smic

Soignante



E

a

176

1 128,16

Liftier, groom

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Concierge travaillant seul, concierge habitant la loge et assurant un travail continu

Smic

Générale

Concierge

E

b

180

1 153,80

Agent postal

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Magasinier

Smic

Générale

Magasinier

EQ

a

183

1 173,03

Educateur ou instituteur stagiaires

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Commis d'économat

Smic

Générale

ESG

E

a

176

1 128,16

Vaguemestre

Smic

Générale



E

a

176

1 128,16

Gouvernante chargée de faire exécuter la préparation des chambres et de surveiller les services domestiques

Smic

Générale

Gouvernante

EHQ

a

193

1 237,13

Moniteur, monitrice, justifiant du diplôme ou du certificat d'aptitude délivré par l'un des centres de formation reconnus par le ministère de la santé publique et de la sécurité sociale, ou depuis 1971 du certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur

7 364,40

Soignante

Moniteur-
éducateur

EHQ

b

210

1 346,10

Educatrice de jeunes enfants

7 687,40

Soignante

Educateur
de jeunes enfants

T

a

246

1 576,86

Educateur spécialisé ou diplôme de l'un des centres de formation reconnus par le ministère de la santé publique et de la sécurité sociale, ou instituteur spécialisé (maison d'enfants)

8 430,30

Soignante

Educateur
spécialisé

T

a

246

1 576,86

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II. - Services de bureau

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 18 avril 2002

SNESERP

CCU

Désignation des emplois

Salaire SNESERP

(Coef. ×
valeur du point)

Filière

Emploi

Niveau

Groupe

Coefficient

Salaire

Dactylo, employé de bureau

7 267,50

Adm.

Agent des services administratifs

E

a

176

1 128,16

Standardiste

7 267,50

Adm.

Standardiste

E

a

176

1 128,16

Secrétaire à la réception

7 267,50

Adm.

Agent des services administratifs

E

a

176

1 128,16

Opérateur informatique 1er échelon

7 332,10

Adm.

Agent informatique

EQ

a

183

1 173,03

Sténodactylo

7 396,70

Adm.

Agent des services administratifs

E

a

176

1 128,18

Aide-comptable

7 429,00

Adm.

Agent
de comptabilité

EQ

a

183

1 173,03

Secrétaire sténodactylo qualifiée

7 752,00

Adm.

Employé
administratif

EQ

a

183

1 173,03

Opérateur informatique 2e échelon ayant des notions de comptabilité

7 913,50

Adm.

Agent
informatique

EQ

a

183

1 173,03

Caissier

7 752,00

Adm.

Agent
de comptabilité

EQ

a

183

1 173,03

Secrétaire médicale

8 301,10

Adm.

Secrétaire
médicale

EQ

b

188

1 205,08

Secrétaire administrative

8 301,10

Adm.

Employé administratif remplissant les conditions fixées au niveau 3

EHQ

b

198

1 269,18

Comptable

8 656,40

Adm.

Comptable

T

a

220

1 410,20

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III. - Personnel sanitaire

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 18 avril 2002

SNESERP

CCU

Désignation des emplois

Salaire SNESERP

(Coef. X valeur

du point)

Filière

Emploi

Niveau

Groupe

Coefficient

Salaire

Biberonnière

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Garde-malade (personnel affecté à la garde des malades, assure la surveillance, ne donne aucun soin médical)

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Agent sanitaire préparant le diplôme d'aide-soignant

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Brancardier, homme spécialisé dans le transport des malades

Smic

Soignante

Brancardier

E

a

176

1 128,16

Garçon de laboratoire, chargé notamment de la surveillance des animaux d'expérimentation

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Aide-soignante non diplômée (cadre d'extinction)

7 173,70

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Aide kinésithérapeute

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Laborantine non diplômée (cadre d'extinction)

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Manipulatrice de radio non diplômée (cadre d'extinction)

Smic

Soignante

ASH

E

a

176

1 128,16

Aide-soignante diplômée

8 078,10

Soignante

ASQ

EQ

a

190

1 217,90

Après 25 ans d'ancienneté : aide-
soignant principal

8 562,60

Soignante

ASQ

ESQ

a

263

1 685,83

Auxiliaire puéricultrice diplômée

7 722,80

Soignante

AP

EQ

a

190

1 217,90

Manipulatrice de radio diplômée ou qualifiée

9 599,56

Soignante

Manipulateur
de radiologie

T

a

246

1 576,86

Technicienne de laboratoire (baccalauréat technique F7)

8 398,00

Soignante

Technicienne
de labo

T

a

246

1 576,86

Infirmière diplômée de sanatorium (cadre d'extinction)

8 398,00

Soignante

IDE

T

a

246

1 576,86

Infirmière des hôpitaux psychiatriques

8 398,00

Soignante

IDE psy

T

a

246

1 576,86

Infirmière DE ou autorisée

9 705,50

Soignante

IDE

T

a

246

1 576,86

- après 20 ans d'ancienneté

10 093,10

Soignante

IDE

T

a

300

1 923,00

Puéricultrice

10 222,30

Soignante

IDE puéricultrice

THQ

a

267

1 711,47

- après 20 ans d'ancienneté

10 609,90

Soignante

IDE puéricultrice

THQ

a

326

2 089,66

Laborantine diplômée ou qualifiée

8 753,30

Soignante

Technicienne
de labo

T

a

246

1 576,86

Diététicienne diplômée

8 624,10

Soignante

Diététicienne

T

a

246

1 576,86

Infirmière de salle d'opération

10 222,30

Soignante

IBODE

THQ

a

267

1 711,47

- après 20 ans d'ancienneté

10 609,90

Soignante

IBODE

THQ

a

326

2 089,66

Infirmière spécialisée diplômée

10 739,10

Soignante











- après 20 ans d'ancienneté

11 126,70

Soignante











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IV. - Agents de maîtrise

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 18 avril 2002

SNESERP

CCU

Désignation des emplois

Salaire SNESERP

(Coef. ×
valeur du point)

Filière

Emploi

Niveau

Groupe

Coefficient

Salaire

Chef serveur ayant plusieurs serveurs sous ses ordres

Smic

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

198

1 269,18

Chef lingère ayant plusieurs lingères sous ses ordres

Smic

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

198

1 269,18

Gouvernante principale dans les établissements de moins de 60 lits, dirige notamment les services des étages (valets de chambre, femmes de chambre, service entretien-
nettoyage)

7 461,30

Générale

Gouvernante

EHQ

a

193

1 237,13

Opérateur informatique 3e échelon effectuant des travaux de comptabilité

8 075,00

Adm.



EHQ

b

198

1 269,18

Aumônier à temps complet

7 299,80

Générale



EHQ

a

193

1 237,13

Chef d'équipe ayant autorité sur plusieurs ouvriers de même branche professionnelle

7 461,30

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

198

1 269,18

Programmeur

8 430,30

Adm.

Technicien
informatique

T

a

220

1 410,20

Instituteur qualifié pour adultes

7 719,70

Générale



EHQ

a

193

1 237,13

Animateur occupationnel pour adultes

8 107,30

Soignante



EQ

a

190

1 217,90

Surveillant d'entretien : agent professionnel travaillant généralement lui-même et chargé du contrôle de plusieurs chefs d'équipe ou de plusieurs ouvriers qualifiés ou spécialisés de professions différentes, chargé de l'entretien général de l'établissement

8 139,60

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

198

1 269,18

Analyste programmeur

9 011,70

Adm.



T

b

230

1 474,30

Dépensier : agent chargé du contrôle de toutes les dépenses et de toutes les sorties de l'économat tant pour les denrées que pour les produits d'entretien. Il tient lui-même les livres de sortie et assume la ventilation comptable des dépenses. Il est responsable des inventaires périodiques et de l'ensemble des marchandises confiées à sa garde. Il a sous ses ordres plusieurs magasins ou commis d'économat

9 173,20

Adm.

Comptable

T

a

220

1 410,20

Secrétaire de direction médicale ou administrative

9 076,30

Adm.

Employé administratif remplissant les conditions fixées au niveau 3

EHQ

b

198

1 269,18

Secrétaire de direction administrative dans les établissements de plus de 180 lits

10 045,30

Adm.

Assistante
de direction

THQ

a

245

1 570,45

Surveillante infirmière diplômée d'Etat ou autorisée exerçant une surveillance sur moins de 10 agents sous ses ordres désignés aux emplois 74, 75, 76, 80

10 654,60

Soignante

Infirmière
responsable adjointe d'unité
de soins

THQ

a

267

1 711,47

- après 20 ans d'ancienneté

11 042,20

Soignante

Infirmière
responsable adjointe d'unité
de soins

THQ

a

326

2 089,66

Educateur qualifié (emploi n° 46) ou chef d'atelier dans les CAT exerçant une surveillance sur moins de
10 agents sous ses ordres

9 302,40

Soignante



T

a

246

1 576,86

Assistante sociale

9 367,00

Soignante

Assistante sociale

T

a

246

1 576,86

Maître d'hôtel : a la responsabilité du service hôtelier d'un établissement, a plusieurs chefs de rang sous ses ordres, n'a pas à connaître de langues étrangères

8 656,40

Générale



T

a

220

1 410,20

Surveillante : agents désignés aux emplois nos 72 et 79 exerçant une surveillance sur moins de 10 agents sous leurs ordres

9 185,60

Générale



T

a

220

1 410,20

Gouvernante principale dans les établissements de plus de 60 lits, dirige notamment les services des étages (valets de chambre, femmes de chambre, service entretien-
nettoyage)

8 785,60

Générale



T

a

220

1 410,20

Laborantine diplômée ou qualifiée exerçant une surveillance sur moins de 10 agents sous ses ordres

9 544,20

Soignante

Technicien de labo.

T

a

246

1 576,86

Chef de cuisine ayant sous ses ordres jusqu'à 8 personnes

8 947,10

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

270

1 730,70

Chef de cuisine ayant sous ses ordres 9 à 15 personnes

9 367,00

Générale

Chef d'équipe

EHQ

b

270

1 730,70

Surveillante : agents désignés aux emplois nos 72, 74, 75, 76, 78, 79 exerçant une surveillance sur plus de 10 agents sous ses ordres

11 946,60

Générale

Chargé de service

AM

a

270

1 730,70

- après 20 ans d'ancienneté

12 334,20

Générale

Chargé de service

AM

a

313

2 006,33

Chef de personnel de salle d'opération diplômé d'Etat

11 946,60

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

293

1 878,13

- après 20 ans d'ancienneté

12 334,20

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

345

2 211,45

Surveillante : infirmière diplômée d'Etat ou autorisée exerçant une surveillance sur plus de 10 agents désignés aux emplois nos 74, 75, 76, 80

11 946,60

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

293

1 878,13

- après 20 ans d'ancienneté

12 334,20

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

345

2 211,45

Surveillante générale d'établissement de moins de 50 lits ayant sous ses ordres plusieurs agents de maîtrise nos 95, 96, 101, 104, 105, 106

11 946,60

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

283

1 814,03

- après 20 ans d'ancienneté

12 334,20

Soignante

Responsable d'unité de soins

AM

a

345

2 211,45

Masseur-kinésithérapeutique diplômé

10 432,90

Soignante

Kinésithérapeute

T

a

246

1 576,86

- après 6 ans d'ancienneté

10 755,90

Soignante

Kinésithérapeute

T

a

261

1 673,01

- après 18 ans d'ancienneté

11 401,90

Soignante

Kinésithérapeute

T

a

297

1 903,77

Rééducateur en psychomotricité
diplômé

10 432,90

Soignante

Psychomotricien

T

a

246

1 576,86

- après 6 ans d'ancienneté

10 755,90

Soignante

Psychomotricien

T

a

261

1 673,01

- après 18 ans d'ancienneté

11 401,90

Soignante

Psychomotricien

T

a

297

1 903,77

Ergothérapeute diplômé

10 432,90

Soignante

Ergothérapeute

T

a

246

1 576,86

- après 6 ans d'ancienneté

10 775,90

Soignante

Ergothérapeute

T

a

261

1 673,01

- après 18 ans d'ancienneté

11 401,90

Soignante

Ergothérapeute

T

a

297

1 903,77

Orthophoniste diplômé

10 432,90

Soignante

Orthophoniste

T

a

246

1 576,86

- après 6 ans d'ancienneté

10 755,90

Soignante

Orthophoniste

T

a

261

1 673,01

- après 18 ans d'ancienneté

11 401,90

Soignante

Orthophoniste

T

a

297

1 903,77

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V. - Cadres

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 18 avril 2002

SNESERP

CCU

Désignation des emplois

Salaire SNESERP

(Coef. ×
valeur du point)

Filière

Emploi

Niveau

Groupe

Coefficient

Salaire

Chef de cuisine ayant plus de
15 personnes sous ses ordres

10 368,30

Chef de cuisine

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Psychologue (diplôme d'université)

10 594,40

Psychologue

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Surveillante générale d'établissement de plus de 50 lits ayant sous ses ordres plusieurs agents de maîtrise nos 95, 96, 101, 104, 105,106

12 431,10

Chef de service

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

- après 20 ans d'ancienneté

12 818,70

Chef de service

Surveillante diplômée de l'école des cadres d'infirmières

12 431,70

IDE cadre

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

- après 20 ans d'ancienneté

12 818,70

IDE cadre

Secrétaire générale de direction des grands établissements à partir de 200 lits jusqu'à 500 lits

10 982,00

Attaché
de direction

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Chef comptable : établit sous les directives d'un chef de comptabilité générale la comptabilité de l'établissement. Il a sous ses ordres un ou plusieurs comptables. Peut avoir une délégation de signature pour les paiements. Sa fonction n'exige pas de connaissances approfondies en droit ou en matière fiscale et il n'assume pas la responsabilité des bilans qu'il est cependant appelé à établir

11 143,50

Chef comptable

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Chef de réception à partir de
200 lits

10 206,80

Chef de service

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Chef du personnel (ou surveillant général faisant fonction de chef du personnel) dans les grands établissements à partir de 200 lits

11 628,00

Chef du personnel

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Educateur-chef (établissement de rééducation pour enfants)

12 370,90

Educateur cadre

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Chef de service entretien ayant au moins 12 personnes sous ses ordres

11 821,80

Chef des services techniques

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Chef de comptabilité générale

12 597,00

Chef comptable

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Sous-économe : agent qui, dans un établissement de plus de 100 lits, seconde le gestionnaire, le directeur administratif, est appelé à le remplacer

12 597,00

Gestionnaire économe

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Masseur-kinésithérapeute chef de groupe

13 739,90

Kinésithérapeute cadre

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

- après 6 ans d'ancienneté

14 062,90

Kinésithérapeute cadre

C

a

300/379

mini 1 923,00

maxi 2 429,39

Secrétaire générale de direction des grands établissements au-dessus de 500 lits

16 666,80

Attaché
de direction

C

a

380/424

15 967,60/
17 816,48

Gestionnaire économe dirigeant administrativement un établissement sous l'autorité d'un directeur ou directeur de centre d'aide pour le travail

Gestionnaire économe

- 1 à 50 lits

15 051,80

Gestionnaire économe

C

a

380/424

mini 2 435,80

maxi 2 717,84

- 51 à 100 lits

17 474,30

Gestionnaire économe

C

b

mini 2 435,80

maxi 2 717,84

- 101 à 200 lits

19 896,80

Gestionnaire économe

C

c

425/524

mini 2 724,25

maxi 3 358,84

- 201 à 300 lits : 2 points supplémentaires par lit

Gestionnaire économe

- 301 à 500 lits : 1 point supplémentaire par lit

Gestionnaire économe

Directeur assurant la responsabilité de l'établissement qu'il dirige (responsabilité civile, financière, etc.)

- 1 à 10 lits

10 206,80

CC

- 11 à 20 lits

11 821,80

CC

- 21 à 30 lits

13 436,80

Cadre sup.

- 31 à 50 lits

16 666,80

Cadre sup

- 51 à 75 lits

21 511,80

Cadre dirigeant

- 76 à 100 lits

24 741,80

Cadre dirigeant

- 101 à 200 lits

27 971,80

Cadre dirigeant

- 201 à 300 lits : 2 points supplémentaires par lit

Cadre dirigeant

- 301 à 500 lits : 1 point supplémentaire par lit

Cadre dirigeant

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