- Avenant
- IDCC 2216
Annexe XII : Insertion et promotion professionnelles (Avenant n° 55 du 21 janvier 2016)
Plus en vigueur · signé le 21 janvier 2016 · effet au 16 octobre 2016 · Étendu par arrêté du 4 octobre 2016 (JORF du 15 octobre 2016)
Rattaché à la convention collective Commerce à prédominance alimentaire (IDCC 2216).
Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance
Texte
Aucun article de ce texte n'est en vigueur à ce jour. Le texte reste consultable sur Légifrance : voir le texte sur Légifrance.