Article sans numéro
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 mars 1988
Section 37
Caoutchouc
371-0 Fabrication de poudrette de caoutchouc et de caoutchouc régénéré :
371-01 Fabrication de poudrette de caoutchouc.
371-02 Fabrication de caoutchouc régénéré.
372-0 Fabrication de pneumatiques et de bandages.
372-1 Fabrication de pneumatiques et de bandages :
372-11 Fabrication de pneumatiques pour autos, avions, motos, etc.
372-12 Fabrication de pneumatiques et boyaux pour cycles. 372-2 Fabrication de pneumatiques associée à celle d'autres articles en caoutchouc.
Extrait de :
373-0 Rechapage et réparation de pneumatiques (hors garage) :
entreprises fabriquant elles-mêmes les mélanges de caoutchouc pour rechapage.
374-0 Fabrication d'articles en caoutchouc associée ou non à la transformation de matières plastiques.
374-1 Calandrage de caoutchouc, calandrage associé de caoutchouc et de matières plastiques : fabrication de bandes en caoutchouc, en tissus caoutchoutés :
374-11 Fabrication par calandrage ou par tout autre procédé de feuilles ou de bandes en caoutchouc.
374-12 Fabrication de tissus caoutchoutés.
374-13 Fabrication d'adhésifs (médicamenteux, pour isolation électrique, pour bureau, etc.).
374-14 Calandrage de caoutchouc associé au calandrage de matières thermoplastiques ou similaires.
374-2 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc : bottes et bottillons en caoutchouc, en tissus caoutchoutés, chaussures de protection, chaussures de sport, pantoufles, sabots, galoches, semelles, talons, croupons à base de caoutchouc, etc.
374-3 Fabrication d'articles divers en caoutchouc (non désignés ailleurs) :
374-31 Fabrication de tuyaux et tubes en caoutchouc.
374-32 Fabrication de courroies en caoutchouc, transporteuses et de transmission.
374-33 Garnissage de cylindres en caoutchouc.
374-34 Fabrication d'articles moulés, profilés, découpés :
joints, rondelles, fils élastiques non guipés, pièces techniques, pièces et emplâtres pour réparations, gommes à effacer, petits bandages, etc.
374-4 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc et en tissus caoutchoutés : gants, sondes, caoutchouc dentaire, dessous-de-bras, etc.
Extrait de :
374-5 Fabrication d'articles de sport et de camping à base de caoutchouc, de vêtements et articles de vêtements (sauf vêtements de confection) en caoutchouc : coussins pneumatiques, vessies, matelas pneumatiques, bonnets de bain, etc. à l'exclusion des embarcations pneumatiques à base de supports textiles revêtus d'élastomères.
374-6 Fabrication de caoutchouc cellulaire. Fabrications associées de caoutchouc cellulaire et de matières plastiques cellulaires :
374-61 Fabrication de caoutchouc cellulaire.
374-62 Fabrication associée de caoutchouc cellulaire et de matière plastiques cellulaires.
374-7 Fabrication de produits (non dénommés ailleurs) à partir de caoutchouc liquide (latex). Fabrication au trempé électrophorèse.
374-8 Fabrication d'ébonite : articles en ébonite, en caoutchouc durci, ébonitage, garnissage anticorrosif à base de caoutchouc.
374-9 Fabrication de colles et dissolutions du caoutchouc naturel ou synthétique.
Section 61
Transformation des matières plastiques
613-1 Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples : films, tapis, revêtements du sol à base de matières thermoplastiques ou similaires (vinyle, etc.).
Sections 73 et 74
Commerce des matières premières, matériaux, combustibles,
quincaillerie, machines, véhicules
Extrait de :
736-3 Commerce de gros du caoutchouc :
736-33 Commerce de gros d'objets en caoutchouc.
Section 76
Commerces divers
Extrait de :
762-0 Commerce de détail d'objets en caoutchouc.
Caoutchouc
371-0 Fabrication de poudrette de caoutchouc et de caoutchouc régénéré :
371-01 Fabrication de poudrette de caoutchouc.
371-02 Fabrication de caoutchouc régénéré.
372-0 Fabrication de pneumatiques et de bandages.
372-1 Fabrication de pneumatiques et de bandages :
372-11 Fabrication de pneumatiques pour autos, avions, motos, etc.
372-12 Fabrication de pneumatiques et boyaux pour cycles. 372-2 Fabrication de pneumatiques associée à celle d'autres articles en caoutchouc.
Extrait de :
373-0 Rechapage et réparation de pneumatiques (hors garage) :
entreprises fabriquant elles-mêmes les mélanges de caoutchouc pour rechapage.
374-0 Fabrication d'articles en caoutchouc associée ou non à la transformation de matières plastiques.
374-1 Calandrage de caoutchouc, calandrage associé de caoutchouc et de matières plastiques : fabrication de bandes en caoutchouc, en tissus caoutchoutés :
374-11 Fabrication par calandrage ou par tout autre procédé de feuilles ou de bandes en caoutchouc.
374-12 Fabrication de tissus caoutchoutés.
374-13 Fabrication d'adhésifs (médicamenteux, pour isolation électrique, pour bureau, etc.).
374-14 Calandrage de caoutchouc associé au calandrage de matières thermoplastiques ou similaires.
374-2 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc : bottes et bottillons en caoutchouc, en tissus caoutchoutés, chaussures de protection, chaussures de sport, pantoufles, sabots, galoches, semelles, talons, croupons à base de caoutchouc, etc.
374-3 Fabrication d'articles divers en caoutchouc (non désignés ailleurs) :
374-31 Fabrication de tuyaux et tubes en caoutchouc.
374-32 Fabrication de courroies en caoutchouc, transporteuses et de transmission.
374-33 Garnissage de cylindres en caoutchouc.
374-34 Fabrication d'articles moulés, profilés, découpés :
joints, rondelles, fils élastiques non guipés, pièces techniques, pièces et emplâtres pour réparations, gommes à effacer, petits bandages, etc.
374-4 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc et en tissus caoutchoutés : gants, sondes, caoutchouc dentaire, dessous-de-bras, etc.
Extrait de :
374-5 Fabrication d'articles de sport et de camping à base de caoutchouc, de vêtements et articles de vêtements (sauf vêtements de confection) en caoutchouc : coussins pneumatiques, vessies, matelas pneumatiques, bonnets de bain, etc. à l'exclusion des embarcations pneumatiques à base de supports textiles revêtus d'élastomères.
374-6 Fabrication de caoutchouc cellulaire. Fabrications associées de caoutchouc cellulaire et de matières plastiques cellulaires :
374-61 Fabrication de caoutchouc cellulaire.
374-62 Fabrication associée de caoutchouc cellulaire et de matière plastiques cellulaires.
374-7 Fabrication de produits (non dénommés ailleurs) à partir de caoutchouc liquide (latex). Fabrication au trempé électrophorèse.
374-8 Fabrication d'ébonite : articles en ébonite, en caoutchouc durci, ébonitage, garnissage anticorrosif à base de caoutchouc.
374-9 Fabrication de colles et dissolutions du caoutchouc naturel ou synthétique.
Section 61
Transformation des matières plastiques
613-1 Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples : films, tapis, revêtements du sol à base de matières thermoplastiques ou similaires (vinyle, etc.).
Sections 73 et 74
Commerce des matières premières, matériaux, combustibles,
quincaillerie, machines, véhicules
Extrait de :
736-3 Commerce de gros du caoutchouc :
736-33 Commerce de gros d'objets en caoutchouc.
Section 76
Commerces divers
Extrait de :
762-0 Commerce de détail d'objets en caoutchouc.