• ACCORD
  • IDCC 1396

Accord n° 41 du 6 mai 1997 relatif aux classifications

En vigueur · signé le 6 mai 1997 · effet au 6 mai 1997 · Non étendu

Rattaché à la convention collective Industries de produits alimentaires élaborés (IDCC 1396).

Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance

Texte en vigueur

Agent de maîtrise de production

Niveau A

Article sans numéro
Texte officiel · en vigueur depuis le 6 mai 1997
Mission
Approvisionnement

Au démarrage de la production et en cours de journée il s'assure de la disponibilité et de la conformité des produits des matières premières et consommables.

Il suit les consommations matières premières et consommables, au fur et à mesure de la production.
Régulation de l'activité de production du secteur

Il s'assure du bon fonctionnement des matériels et optimise les réglages.

Il s'assure du bon démarrage de la production et distribue les consignes de poste.

Il transmet les informations concernant la présence du personnel.

Il évalue les dysfonctionnements concernant le matériel, les produits et les hommes et prend les décisions appropriées.

Il intervient pour des dépannages et/ou sollicite l'intervention de la maintenance.

Il respecte et fait respecter les indicateurs de gestion de production.

Il rend compte des résultats de production.
Suivi de la qualité

Il est responsable de la qualité des produits finis du secteur.

Il réalise ou fait réaliser les contrôles sur son secteur.

Il s'assure de la compréhension des instructions qualité, hygiène, sécurité par les opérateurs.

Il applique et veille à l'application par les opérateurs des instructions qualité, hygiène, sécurité.

Il repère les risques liés à la sécurité et à l'hygiène et fait remonter l'information.
Régulation des informations

Il transmet toutes les informations nécessaires au bon fonctionnement de façon ascendante ou descendante.

Il est en relation avec de nombreux interlocuteurs.

Il rend compte sur les documents (papier informatique) mis à sa dis-position.

Il donne son avis sur l'organisation, l'amélioration du secteur.
Encadrement/Animation

Affectation :

- il élabore le planning d'affectation des opérateurs en fonction du planning de production en cours de journée, affecte au mieux les opérateurs ;

- il donne les informations nécessaires au bon déroulement des opérations.

Gestion des compétences :

- il évalue les besoins en effectif et les compétences associées dans le cadre d'activité saisonnière ;

- il donne une appréciation sur les compétences des opérateurs de son secteur.

Animation :

- il anime l'équipe des opérateurs et améliore le dialogue afin d'assurer un bon climat social.

Gestion du personnel :

- il gère le personnel de son équipe : augmentation, formation, absence, sanction en liaison avec la hiérarchie.

Formation :

- il forme les nouveaux venus au poste de travail.
Maîtrise professionnelle

Être capable de quantifier les besoins nécessaires aux productions avec une vision quotidienne, être capable d'utiliser les documents (écrits ou informatique), liés aux approvisionnement et aux retours ; être capable de vérifier la conformité des produits (quantitatif, qualitatif) ; être capable de calculer les consommations quotidiennes ; être capable de s'assurer en permanence de la conformité du déroulement des opérations et d'agir en conséquence ; être capable de prendre des décisions appropriées à partir d'informations diverses : aléas, dysfonctionnements ; être capable d'appliquer les méhodologies de résolution de problèmes ; être capable d'effectuer des opérations de dépannage et/ou de solliciter à bon escient l'aide de la maintenance ; être capable de s'assurer en permanence de la conformité des produits (quantité, qualité) ; être capable de vérifier la conformité des activités des opérateurs conformément aux procédures et consignes (qualité, hygiène, sécurité) ; être capable d'expliquer aux opérateurs le contenu et l'importance des procédures ; être capable de réaliser ou faire réaliser les autocontrôles ; être capable d'effectuer les calculs nécessaires aux contrôles ; être capable d'identifier et d'anticiper les aléas et de formaliser des observations ; être capable de gérer de l'information descendante ou/et ascendante ; être capable d'appréhender le langage (technique) utilisé par d'autres ; être capable de mettre à disposition de son interlocuteur des informations dans un langage adapté (technique) ; être capable d'utiliser avec fiabilité les documents (papier ou informatique) nécessaires à la mise en forme de l'information ; être capable d'analyser la pertinence des informations reçues ; capacités à élaborer un planning d'affectation du personnel en tenant compte de plusieurs paramètres ; être capable de quantifier les moyens humains nécessaires à l'activité ; être capable d'identifier les compétences nécessaires aux différents postes de travail de l'équipe ; être capable de transposer un planning de production en planning d'affectation en tenant compte des compétences ; capacités à assurer une animation auprès d'opérateurs ; être capable de communiquer dans un langage adapté à l'interlocuteur ; être capable de réguler le travail d'une équipe (informer, expliquer) ; être capable de vérifier la conformité des actions du personnel par rapport à des normes ; être capable de formaliser une appréciation sur les compétences au poste de travail d'opérateurs.
Connaissances générales et professionnelles

Connaître les fabrications du secteur, leurs besoins en termes d'ingrédients, matières premières et emballages.

Connaître les matières premières et leurs principales caractéristiques (couleur, texture, emballage).

Connaître les matériels et machines de secteur :

- principes de fonctionnement ;

- principaux dysfonctionnements ;

- opérations dépannage 1er niveau ;

- vocabulaire technique associé aux machines ;

- réglages nécessaires aux différentes productions ;

- risques liés à la sécurité des personnes.

Connaître les principes des procédés de fabrication et de conditionnement : principaux aléas et points critiques ; connaître les indicateurs de chaque production ; connaître les principales caractéristiques des ingrédients, MP, semi-finis utilisées ; connaître les méthodes de transformation, conservation, conditionnement utilisées ; connaître les principes d'hygiène et sécurité alimentaire (microbiologie...) ; connaître les règles, normes et procédures de l'entreprise en hygiène, sécurité et qualité ; connaître les principales caractéristiques et exigences des normes ISO 9000 ; connaître les caractéristiques de la démarche qualité appliquée en production ; connaître les principes des contrôles à mettre en oeuvre en production (spécifications, fréquences...) et le fonctionnement des matériels ; connaître l'organisation de l'entreprise et le système d'information ; connaître l'ensemble du fonctionnement du secteur, les informations nécessaires à chaque interlocuteur pour un bon déroulement de l'activité ; connaître les techniques de base de la communication ; connaître les principes de base en matière de gestion du personnel (congés, heures supplémentaires) ; connaître les compétences nécessaires aux différents postes de travail ; connaître l'outil de planification de la production ; connaître toutes les sources et les informations nécessaires au fonctionnement de l'activité ; connaître les principes de base pour établir une bonne communication orale ; connaître les princpes des techniques d'animation d'une équipe.
Attitudes et comportements

Etre capable d'anticiper les ruptures ; être capable de discerner les limites de son champ d'action ; être capable de réagir rapidement pour mettre en oeuvre une action appropriée ; être capable de mémoriser et classer les actions à reproduire ; être capable d'organiser le travail ; être conscient de la nécessité de respecter les bonnes pratiques de fabrication et être le garant de leur application ; être capable d'expliquer et de convaincre les opérateurs de la nécessité d'appliquer les règles, consignes et procédures ; être conscient de la nécessité d'être rigoureux et fiable dans la réalisation des contrôles ; être capable d'anticiper ; savoir communiquer dans un langage adapté ; savoir être fiable dans la transcription des données ; être capable d'analyser les informations ; savoir communiquer ; savoir exprimer des remarques ; savoir convaincre.
Thèmes de formation

Technicité, gestion, encadrement.

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Niveau B

Article sans numéro
Texte officiel · en vigueur depuis le 6 mai 1997
Missions
Organisation et planification du secteur

Il participe à l'élaboration des plannings mensuels et hebdomadaires pour planifier les besoins en personnel, matériel, matière première et consommables.

Il élabore le planning d'affectation du personnel aux postes de travail, il gère les effectifs en fonction des absences.

Il s'assure de la disponibilité des matières premières et consommables.

Il participe à la mise en place d'indicateurs de gestion de production.

Il suit ces indicateurs au quotidien et organise le travail au moindre coût.
Régulation et optimisation de l'activité
de production du secteur

Il s'assure du bon démarrage de la production et distribue les consignes à chaque ligne.

Il s'assure du bon fonctionnement des lignes, de la disponibilité et de la conformité des produits.

Il tient compte des dysfonctionnements concernant le matériel, les produits, les hommes pour organiser les moyens (choix des lignes, changement de produit...).

Il se coordonne avec les services maintenance pour diminuer les arrêts de ligne (curatif/préventif).

Il participe à la mise en place de nouvelles technologies et fait des propositions d'améliorations des procédés et de l'organisation.
Participation à la mise en oeuvre
et au suivi de la qualité

Il participe à l'élaboration des procédures et des instructions.

Il est responsable de la qualité des produits finis de son secteur, pour cela :

- il réalise ou fait réaliser les contrôles sur son secteur ;

- il s'assure de la compréhension des instructions qualité par les opérateurs ;

- il applique et veille à l'application par les opérateurs des instructions qualité.

Il respecte et fait respecter les règles d'hygiène, repère les risques liés à la sécurité et à l'hygiène et fait remonter l'information.
Management

Animation :

- il anime l'équipe de production (opérateurs, chefs de ligne) et veille au bon climat social.

Gestion du personnel :

- il informe le personnel de son secteur des modes de récupération heures supplémentaires .. ;

- il transmet les informations concernant les absences, prises de congés .. au service du personnel ;

- il gère le personnel de son équipe : augmentation, formation, absence, sanction ...

Formation :

- il peut être amené à animer des sessions de formation sur des thèmes précis : hygiène, sécurité, gestes et postures, produit...

Réunion :

- il anime les réunions d'information pour le personnel de son secteur.
Régulation des flux d'informations

Il transmet toutes les informations nécessaires au bon fonctionnement de façon ascendante ou descendante.

Il est en relation avec de nombreux interlocuteurs.

Il rend compte sur les documents (papier ou informatique) mis à sa disposition.

Il participe à des groupes de travail.
Management

Gestion des compétences :

- il évalue les besoins en effectif et les compétences associées dans le cadre d'activité saisonnière ;

- il est consulté sur les besoins en formation ;

- il participe à l'évaluation du personnel.
Maîtrise professionnelle

Etre capable de quantifier les besoins techniques, humains, matériels nécessaires aux productions avec une vision quotidienne, hebdomadaire, éventuellement mensuelle ; être capable de planifier ces besoins sur des outils disponibles (écrits ou informatique, GPAO ..) ; être capable de vérifier la conformité des produits (quantitatif, qualitatif) ; être capable de procéder aux calculs nécessaires de gestion de production (rebus, rendement, productivité ..) ; être capable de s'assurer en permanence de la conformité du déroulement des opérations au moindre coût ; être capable de prendre des décisions appropriées à partir d'informations diverses : aléas dysfonctionnements ; être capable de solliciter à bon escient l'aide de la maintenance ; être capable d'appliquer des méthodologies de résolution de problèmes ; être capable de formaliser des observations sur le fonctionnement du secteur ; être capable de suggérer des améliorations en s'appuyant sur un diagnostic explicite ; être capable de s'assurer en permanence de la conformité des produits (quantité, qualité) ; être capable de vérifier la conformité des activités des opérateurs conformément aux procédures et consignes : qualité, hygiène, sécurité, autocontrôles ; être capable de réaliser ou de faire réaliser les autocontrôles ; être capable d'effectuer les calculs nécessaires ; être capable d'identifier et d'anticiper les aléas et de formaliser des observations ; être capable de rédiger des procédures ; être capable de vérifier la conformité des actions d'autres personnes par rapport à des normes ; être capable d'assurer une animation auprès de chefs de ligne, d'opérateurs ; être capable d'exprimer des remarques ; être capable d'être le relais du service du personnel et de s'approprier, de comprendre et d'utiliser : des règles spécifiques, des documents spécifiques, un langage spécifique ; être capable d'informer son équipe sur des aspects de gestion du personnel ; être capable de former le personnel : transfert de savoir-faire, formation sur des thèmes plus théoriques ; être capable de conduire une réunion ; être capable de recueillir, sélectionner, mettre en forme et de transmettre des informations de matière ascendante ou descendante ; être capable de mettre à disposition de son interlocuteur des informations dans un langage adapté ; être capable d'utiliser avec fiabilité les documents (papier ou informatique) nécessaires à la mise en forme de l'information ; être capable d'analyser la pertinence des informations reçues ; être capable d'appréhender le langage utilisé par ses interlocuteurs et de recourir à des experts ; être capable d'identifier les compétences nécessaires pour chaque poste ; être capable d'identifier les compétences de chaque individu et de réaliser une analyse d'écart ; être capable d'identifier la formation adéquate ; être capable de formaliser une appréciation à partir d'observations directes ou transmises, issues de l'activité d'une personne (indicateurs de résultats).
Connaissances générales et professionnelles

Connaître les principes de base à utiliser en ordonnancement, lancement et en planification en production ; connaître les fabrications du secteur, leurs besoins en termes de : d'ingrédients, matières premières, consommables, main-d'oeuvre ; connaître les matières premières et leurs principales caractéristiques (couleur, texture, emballage) ; connaître les spécificités de la gestion de production appliquées dans l'entreprise et les outils particuliers mis à leur disposition ; connaître les matériels et machines de secteur : principes de fonctionnement, principaux dysfonctionnements, opérations dépannage 1er niveau, vocabulaire technique associé aux machines, réglages nécessaires aux différentes productions, risques liés à la sécurité des personnes ; connaître les principes de process de fabrication et de conditionnement : principaux aléas et points critiques ; connaître les principes de base en électricité, mécanique, automatisme, maintenance ; connaître la législation applicable en sécurité et prévention des risques ; connaître les principales caractéristiques des ingrédients, MP, semi-finis de l'entreprise ; connaître les méthodes de transformation, conservation, conditionnement ; connaître lesprincipes d'hygiène et sécurité alimentaire (microbiologie ..) ; connaître les règles, normes et procédures de l'entreprise en hygiène, sécurité et qualité ; connaître les principales caractéristiques et exigences des normes ISO 9000 ; connaître les caractéristiques de la démarche qualité appliquée en production ; connaître les principes des contrôles à mettre en oeuvre dans l'entreprise (spécifications, fréquences ..) et le fonctionnement des matériels ; connaître les méthodes statistiques liées à la qualité et au contrôle ; connaître les méthodologies de résolutions de problèmes appliquées à la qualité ; connaître les principes de base pour établir une bonne communication orale ; connaître les principes des techniques d'animation d'une équipe ; connaître les principes de base en matière de gestion du personnel (congés, heures supplémentaires, règlement intérieur) ; connaître les méthodologies de formation : en situation de travail (tutorat), en salle (formateur) ; connaître les techniques de base d'animation d'une réunion ; connaître l'ensemble du fonctionnement de son secteur et les informations nécessaires à chaque interlocuteur pour le bon déroulement de l'activité ; connaître le fonctionnement de l'entreprise et le rôle de son secteur dans la structure ; connaître la notion de compétence et de formation associée ; connaître les compétences nécessaires aux différents postes de travail ; connaître les principes des méthodes d'appréciation et d'évaluation du personnel mis en place dans l'entreprise.
Attitudes et comportements

Etre capable d'anticiper ; être capable d'organiser ; être capable d'anticiper et de prendre les décisions nécessaires pour optimiser les opérations de production ; être conscient de la nécessité de respecter les bonnes pratiques de fabrication et être le garant de leur application ; être capable d'expliquer, de former et de convaincre les opérateurs de la nécessité d'appliquer les règles, consignes et procédures ; être capable d'écouter, d'informer et de convaincre ; être pédagogue ; être capable d'écoute et de reformulation ; savoir être fiable dans la transcription des données ; savoir être sélectif ; savoir analyser les informations ; savoir communiquer dans un langage adapté ; savoir argumenter ses propositions ; être capable d'analyser et d'observer ; être capable de donner son avis d'une manière factuelle.
Thèmes et formation

Technicité, gestion, encadrement, animation.

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Technicien qualité

Niveau IV

Article sans numéro
Texte officiel · en vigueur depuis le 6 mai 1997
Finalité

Assure un suivi de la qualité au quotidien par la réalisation de contrôles et le suivi des autocontrôles réalisés par les opérateurs.
Principales activités
(nécessaires pour l'obtention du CQP)

Suivi de la qualité :

- réalisation des contrôles ;

- interprétation des résultats.

Participation aux flux d'informations.

Animation/formation.
Variabilité

Niveau des activités prises en charge : complexité et nature des contrôles réalisés.

Niveau de délégation par rapport à la supervision directe ou indirecte des opérateurs chargés des contrôles et autocontrôles.

Dépendance fonctionnelle et hiérarchique (responsable fabrication, responsable laboratoire, responsable qualité ..) qui peut orienter son activité (alerte et/ou prise de décision).
Activités
Suivi de la qualité

Le technicien qualité doit effectuer ou faire effectuer l'ensemble des contrôles permettant :

- de s'assurer de la qualité du produit (sécurité, respect des spécifications) ;

- de s'assurer du bon déroulement du procédé de fabrication.
Réalisation des contrôles

Le technicien qualité peut réaliser des contrôles de différentes natures :

- contrôles physico-chimiques (pH, T °C, densité, turbidité ..) ;

- analyses microbiologiques (suivi de l'hygiène, par ex.) ;

- analyses sensorielles (couleur, aspect .. des produits).

Il doit veiller à la bonne fréquence des contrôles et à la conformité de l'échantillonnage.

Le technicien qualité s'assure qu'il dispose des moyens nécessaires aux contrôles (matériels en bon état, produits de dosage ..).

Il assure l'enregistrement des résultats sur support papier et/ou informatique.
Interprétation des résultats

Suite aux contrôles, le technicien qualité analyse et interprète les résultats en référence à des spécifications.

Les résultats obtenus lui permettent :

- de classer le produit selon les spécifications ;

- d'isoler les produits non conformes ;

- d'alerter l'agent de maîtrise et éventuellement participer à l'ajustement des paramètres de fabrication.

Le technicien qualité peut être amnené à participer à des analyses de risques en vue de compléter le plan de contrôles.
Flux d'informations

Le technicien qualité dispose de nombreux documents pour travailler :

- instructions de travail ;

- spécifications/produits ;

- protocoles des contrôles.

Il doit enregistrer les résultats de l'ensemble des contrôles et les diffuser aux personnels appropriés (fabrication, laboratoire, RAQ ..).

Il doit en particulier informer le responsable de fabrication, le responsable de laboratoire, et/ou le responsable de qualité des lots isolés.
Animation/Formation

Si le technicien qualité est en relation directe avec les opérateurs, il donne les consignes de travail au personnel chargé des contrôles, permanent ousaisonnier.

Il s'assure de la conformité du travail en fonction des consignes et des protocoles de contrôles.

Le technicien qualité peut être amené à former de nouveaux opérateurs ou des saisonniers sur la pratique des contrôles.
Maîtrise professionnelle

Etre capable de mettre en oeuvre les protocoles de contrôles dans le respect des instructions par produits, des fréquences de prélèvement et de contrôles, des méthodes d'échantillonnage ; être capable d'effectuer toutes les opérations nécessaires au bon fonctionnement des matériels (étalonnage, réglage, nettoyage) ; être capable d'assurer l'approvisionnement en petits matériels, produits... ; être capable d'enregistrer les résultats sur les supports mis à disposition ; être capable d'appliquer les procédures relatives à la traçabilité (codification des lots) ; être capable d'identifier en cours de production la conformité des produits par rapport aux spécifications ; être capable d'interpréter les résultats à partir des spécifications et des procédures assurance qualité et de réagir de manière adéquate : isolement d'un produit non conforme, proposition des ajustements des paramètres de fabrication ; être capable de mettre en oeuvre une démarche préventive par une analyse des risques identifiés en fabrication et des propositions de contrôles complémentaires et/ou modifiés ; être capable d'enregistrer les résultats des contrôles et analyses sur les supports adéquats (documents papier ou informatique) ; être capable de diffuser les informations utiles aux bons interlocuteurs ; être capable de transmettre des informations et des consignes dans un langage adapté ; être capable de vérifier la conformité du travail des opérateurs par rapport aux consignes et protocoles ; être capable de décomposer les activités et expliquer les gestes, les points de contrôle.
Connaissances générales et professionnelles

Connaître pour chaque produit les spécifications du cahier des charges (intérêts, contenus), le procédé de fabrication (étapes, paramètres), les contrôles à mettre en oeuvre ; connaître les techniques d'analyses et de contrôles à mettre en oeuvre ; connaître le fonctionnement des matériels et appareils de contrôle et d'analyse (étalonnage, réglage, précision, entretien) ; connaître l'ensemble des moyens nécessaires aux contrôles ; connaître les outils statistiques de base liés à l'échantillonnage et aux contrôles.

Savoir calculer (4 opérations, moyenne, écart type, %...) ; savoir utiliser l'outil informatique (tableur).

Connaître le contenu et l'intérêt des procédures et instructions d'assurance qualité ; connaître les normes de tolérance à chaque étape de la fabrication ; connaître l'influence de chaque paramètre de fabrication sur la qualité des produits ; connaître les méthodes d'analyses de risques ; connaître l'ensemble des documents nécessaires à la remontée d'informations et pour chacun bien identifier l'intérêt et le contenu des informations demandées ; connaître les outils informatiques ; connaître le fonctionnement de l'entreprise et les informations nécessaires à chaque interlocuteur ; connaître les bases et les attitudes d'une bonne communication.
Attitudes et comportements liés
à une bonne maîtrise professionnelle

Etre capable de s'informer et de se former (nouvelles spécifications, nouveaux produits ..) ; être capable de mettre en oeuvre des méthodes avec rigueur, précision, fiabilité ; être capable d'organiser son travail ; être conscient de la nécessité de mettre en oeuvre des actions correctives rapides ; savoir alerter en cas de difficultés ; être conscient de la nécessité d'être fiable dans la transcription des informations ; savoir communiquer ; utiliser un langage adapté.
Thèmes de formation

Techniques de contrôle, outils mathématiques et statistiques, qualité, produits/process, flux d'informations, animation.

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Texte de mise à jour : Accord n° 41 du 6 mai 1997 relatif aux classifications

Articles propres du texte qui a réécrit ou mis à jour la convention. Sur Légifrance, la convention affichée plus haut est rangée dans « Référentiel métier/compétences » de ce texte.

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 6 mai 1997

il a été convenu ce qui suit :

L'analyse des emplois a permis d'identifier deux niveaux de qualification pour les agents de maîtrise en production.

Ces deux niveaux peuvent cohabiter au sein d'une même structure. Ils sont le résultat de choix d'organisation, de niveau de délégation et d'historique d'entreprise.

L'analyse d'opportunité devra permettre à l'entreprise d'identifier le niveau souhaité pour son encadrement de production.

Le tableau suivant présente une comparaison succincte des missions définies pour les deux emplois.


MISSION/NIVEAU
Régulation de la production

NIVEAU A
Suivi de la production au quotidien : (approvisionnement, optimisation des réglages, gestion des aléas).
Coordination avec maintenance ou dépannage.

NIVEAU B
Optimisation de l'activité.
Suivi des moyens techniques.
Propositions d'amélioration.

MISSION/NIVEAU
Gestion de production

NIVEAU A
Respect et suivi des indicateurs de gestion de production.

NIVEAU B
Participation à l'ordonnancement et à la plannification.
Mise en place et suivid'indicateurs de gestion de production.

MISSION/NIVEAU
Qualité

NIVEAU A
Suivi de la qualité au quotidien :

- mise en oeuvre des contrôles ;

- respect des procédures.

NIVEAU B
Participation à l'élaboration des procédures.
Responsable de la qualité de son secteur.

MISSION/NIVEAU
Animation

NIVEAU A
Affectation des opérateurs, suivi des heures.
Animation au quotidien.
Transmission des informations.
Formation au poste de travail.

NIVEAU B
Animation de l'équipe.
Gestion du personnel.
Gestion des compétences.
Formation.

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