ACCORD
IDCC 1388

Accord du 5 mars 1993 relatif à des dispositions générales

En vigueur · signé le 5 mars 1993 · effet au 1er juillet 1993 · Non étendu

Rattaché à la convention collective Industrie du pétrole (IDCC 1388).

Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance

Texte en vigueur

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Les emplois faisant l'objet de ce document sont classés en sept secteurs d'activité :

- administration, gestion ;

- commercial ;

- informatique ;

- fabrication ;

- technique ;

- exploitation ;

- essais, contrôle, recherche (ECR).

Un secteur d'activité peut être subdivisé en "filières" regroupant chacune un ensemble d'emplois.

Par ailleurs, certains emplois, répondant à une même définition et pouvant exister dans tous les secteurs d'activité, sont répertoriés sous une rubrique "Emplois communs".

Les dénominations d'emplois correspondent à des fonctions déterminées et s'appliquent lorsque ces fonctions sont effectivement remplies.

La référence aux catégories professionnelles : ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et cadres ne signifie nullement qu'il existe des frontières rigides entre elles ; toutes facilités doivent être données à chacun pour passer d'une catégorie à l'autre.

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I. - EMPLOIS PAR SECTEURS D'ACTIVITE ET FILIERES

A. - ADMINISTRATION-GESTION

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Administration générale

K 150 (1)

Employé administratif 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Employé administratif 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer divers travaux administratifs simples, dans les domaines relevant de son activité (dactylographie, télex, standard...).

K 170 (1)

Employé administratif 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Employé administratif 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'employé administratif 1er degré, prend en charge la tenue et le traitement de dossiers ou les opérations relevant de sa spécialité.

K 200 (1)

Agent administratif.

En plus d'un haut niveau de qualification possède une connaissance approfondie des procédures et systèmes de gestion et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

K 215 (1)

Technicien administratif 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien administratif, 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère administratif. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités. Il participe à des études et à la mise en oeuvre de procédures nouvelles.

K 250 (1)

Technicien administratif 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien administratif 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien administratif 1er degré avec une plus grande autonomie en appliquant et adaptant des méthodes définies d'une manière générale, ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle permettent de lui confier, en débordant le cas échéant de sa spécialité :

1. La réalisation d'études et la préparation de la mise en oeuvre de procédures nouvelles.

2. Le choix et la coordination des moyens pour l'accomplissement de ses travaux.

Il prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien administratif 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien administratif 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien administratif 2e degré, réalise des études complètes, met en oeuvre des méthodes administratives et/ou de gestion adaptées et propose des améliorations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

NB 1. - Les téléphonistes-standardistes (brigade) sont classés au coefficient K 140.

NB 2. - Les chauffeurs de direction et de siège social sont classés au coefficient K 170.

NB 3. - Médico-social : les assistantes sociales et les infirmiers sont rattachés à cette filière.

Assistantes sociales : tout titulaire d'un diplôme d'Etat d'assistante sociale appelée à occuper une fonction ou un emploi correspondant à son diplôme aura la garantie à l'embauche du coefficient 215 et, après 3 ans de pratique, du coefficient 250.

Infirmiers : tout titulaire d'un diplôme d'Etat d'infirmier appelé à occuper une fonction ou un emploi correspondant à son diplôme aura la garantie à l'embauche du coefficient 200 et, après 2 ans de pratique, du coefficient 215.

2. Comptabilité

K 150 (1)

Employé comptable 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Employé comptable 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer diverses opérations comptables simples.

K 170 (1)

Employé comptable 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Employé comptable 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'employé comptable 1er degré, prend en charge la tenue et la vérification d'opérations comptables.

K 200 (1)

Agent comptable.

En plus d'un haut niveau de qualification, possède une connaissance approfondie des procédures et des systèmes comptables et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

K 215 (1)

Technicien comptable 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien comptable 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère comptable. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités. Il participe à des études et à la mise en oeuvre de procédures nouvelles.

K 250 (1)

Technicien comptable 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien comptable 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien comptable 1er degré avec une plus grande autonomie en appliquant et adaptant des méthodes définies d'une manière générale, ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle permettent de lui confier, en débordant le cas échéant de sa spécialité :

1. La réalisation d'études et la préparation de la mise en oeuvre de procédures nouvelles.

2. Le choix et la coordination des moyens pour l'accomplissement de ses travaux.

Il prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien comptable 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien comptable 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien comptable 2e degré, réalise des études complètes, met en oeuvre des méthodes comptables et de gestion adaptées. Analyse les résultats et propose des améliorations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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B. - COMMERCIAL

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Délégué commercial

Chargé d'assurer, en fonction des organisations et à des degrés de responsabilité divers, tout ou partie de :

- prise de commandes, prospection, surveillance, aide, stimulation, contrôle des installations et moyens de vente locaux... ;

- et/ou étude ou mise au point de modifications à apporter à ces installations ou à ces moyens et recherche et communication de tous renseignements et documentations utiles aux sièges ou hiérarchies locales.

Sont également classés dans cette filière les agents technico-commerciaux chargés de vendre des produits à usage industriel et de fournir à la clientèle des informations et des recommandations techniques nécessaires à leur utilisation.

Le classement dans les degrés dépend de la part d'initiative et d'autonomie laissée à l'intéressé.

K 200

Délégué commercial (moins de 6 mois de pratique).

K 215 (1)

Délégué commercial 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Délégué commercial 1er degré, échelon B.

K 250 (1)

Délégué commercial 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Délégué commercial 2e degré, échelon B.

K 290 (1)

Délégué commercial 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Délégué commercial 3e degré, échelon B.

K 340

Délégué commercial 4e degré.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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C. - INFORMATIQUE

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Exploitation, système et réseaux

K 150 (1)

Opérateur 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Opérateur 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon les directives précises, d'exécuter divers travaux sur des équipements simples.

K 170 (1)

Opérateur 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Opérateur 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'opérateur 1er degré, assure, notamment, l'alimentation des unités périphériques et la prise en charge de nouveaux travaux.

K 200

Agent technique pupitreur.

En plus d'un haut niveau de qualification, possède une connaissance approfondie des procédures et équipements lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

K 215 (1)

Technicien d'exploitation informatique 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien d'exploitation informatique 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère technique. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilité. Sait notamment utiliser la documentation technique pour remédier aux incidents rencontrés.

K 250 (1)

Technicien d'exploitation informatique 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien d'exploitation informatique 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien d'exploitation informatique 1er degré avec une plus grande autonomie. Ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle lui permettent de préparer les données nécessaires à un enchaînement automatique des travaux, contrôler la validité des résultats, gérer les supports de fichiers.

K 290 (1)

Technicien d'exploitation informatique 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien d'exploitation informatique 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien d'exploitation informatique 2e degré, réalise des études complètes concernant de nouvelles applications et assure leur mise en oeuvre. Peut suppléer occasionnellement la hiérarchie dans les activités courantes.

K 290 (1)

Technicien spécialiste système, échelon A.

K 310 (1)

Technicien spécialiste système, échelon B.

Possède une connaissance approfondie du système d'exploitation et de l'assembleur. Etudie et met en place les méthodes et procédures d'exploitation permettant de tirer toutes les ressources du système. Assure la formation du personnel d'exploitation.

2. Analyse programmation

K 170 (1)

Programmeur, échelon A.

K 185 (1)

Programmeur, échelon B.

Sous la supervision d'un responsable, est chargé de rédiger des programmes simples, préalablement analysés et entièrement définis.

K 200

Agent technique programmeur.

Possède une connaissance approfondie de la programmation lui permettant de mettre au point des programmes préalablement rédigés.

K 215 (1)

Technicien analyste de programmation 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien analyste de programmation 1er degré, échelon B.

A des connaissances théoriques et/ou une pratique lui permettant de participer à l'analyse et à la conception informatique de traitements qu'il aura à programmer.

K 250 (1)

Technicien analyste de programmation 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien analyste de programmation 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien analyste de programmation 1er degré avec une plus grande autonomie. Ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle des systèmes d'exploitation et de l'organisation des fichiers lui permettent d'assurer, seul, des analyses et de choisir la technique de programmation à utiliser.

K 290 (1)

Technicien d'analyse, échelon A.

K 310 (1)

Technicien d'analyse, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien analyste de programmation 2e degré, assure la conception et la mise en oeuvre de traitements complexes, conseille et supervise les analystes programmeurs. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

3. Assistance micro-informatique

K 170 (1)

Employé d'assistance micro-informatique, échelon A.

K 185 (1)

Employé d'assistance micro-informatique, échelon B.

Identifie les équipements, les installe, les connecte et en assure la mise en route.

K 200

Agent technique d'assistance micro-informatique.

Possède une connaissance approfondie des matériels et équipements lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

K 215 (1)

Technicien d'assistance micro-informatique, échelon A.

K 230 (1)

Technicien d'assistance micro-informatique, échelon B.

A des connaissances théoriques et une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent d'assurer la configuration et la maintenance des équipements des utilisateurs.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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D. - FABRICATION

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Définitions générales applicables aux secteurs :

1. Fabrication raffinage.

2. Energie/utilités.

3. Pomperies et mélanges de raffineries.

a) Ouvrier

Chargé d'assurer un certain nombre de tâches planifiées n'exigeant pas la connaissance totale des installations sur lesquelles il travaille.

b) Opérateur

- Opérateur extérieur.

Chargé, sous les ordres d'un chef opérateur, de la surveillance d'une unité ou d'un ensemble d'unités, de la mise en service ou à l'arrêt du matériel et des divers réglages et interventions nécessaires au fonctionnement des installations.

- Opérateur tableau ou de conduite.

Règle, contrôle et coordonne, sous les ordres d'un chef opérateur, à partir d'une salle de contrôle, la marche d'une unité ou d'un ensemble d'unités.

c) Maîtrise

- Chef opérateur (ou chef de quart).

Est dénommé ainsi le chef de quart d'une unité de fabrication ou d'un groupe d'unités responsable de la marche de celle-ci et des caractéristiques des produits obtenus, placé sous les ordres d'un ingénieur dirigeant une ou plusieurs unités, ou d'un contremaître de fabrication de jour, lequel donne des directives et contrôle les résultats.

Le classement dans les coefficients s'effectue comme pour les opérateurs de fabrication par référence à la nomenclature des unités et au tableau figurant ci-après.

- Contremaître de jour.

Contremaître adjoint à un ingénieur et commandant à des chefs opérateurs. Il est classé dans la grille hiérarchique au moins au niveau immédiatement supérieur à celui de son chef opérateur ayant le coefficient le plus élevé.

N.B. - Sont qualifiés de techniciens, les agents de fabrication n'appartenant pas à la maîtrise dont le coefficient est au moins égal à 215.

1. Fabrication-raffinage

K 150 (1)

Ouvrier de fabrication 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier de fabrication 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'assurer un certain nombre d'opérations planifiées n'exigeant pas la connaissance totale des installations sur lesquelles il travaille.

K 340

Contremaître de service de quart permanent.

Contremaître de raffinerie responsable, dans le cadre des consignes reçues, de la surveillance de la marche de l'ensemble de l'établissement en dehors des heures définies pour l'horaire de jour et chargé de provoquer éventuellement toutes instructions utiles.

NB. 1. - Le classement dans les coefficients des opérateurs de fabrication (extérieur ou de tableau ou de conduite) s'effectue par référence au tableau figurant ci-après.

NB. 2. - Les diverses unités de raffinerie mentionnées sur les tableaux par leur abréviation (USE = unité secondaire, UPA = unité principale A, UPB = unité principale B, USP = unité spéciale) sont elles-mêmes définies au moyen de la nomenclature des unités.

NB. 3. - En l'absence de dispositions spécifiques à l'entreprise ou à l'établissement, lorsque les ouvriers et opérateurs de fabrication exercent leur métier sur au moins deux postes supplémentaires de même niveau que le leur, il sera accordé un supplément de 10 points.

Énergie/utilités

Les classifications ci-dessous ne s'appliquent qu'aux installations constituant des ensembles homogènes distincts des unités de fabrication (ouvriers, opérateurs, techniciens).

K 150 (1)

Ouvrier énergie/utilités 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier énergie/utilités 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'assurer un certain nombre d'opérations planifiées n'exigeant pas la connaissance totale des installations sur lesquelles il travaille.

K 160

Ouvrier surveillant de réseaux de distribution d'"utilités".

(Cf. définition générale a "Ouvrier".)

K 170

Opérateur centrale vapeur ou énergie/utilités.

(Cf. définition générale b "Opérateur".)

K 185

Opérateur tableau ou de conduite, vapeur ou électricité de centrale thermo-électrique.

(Cf. définition générale b "Opérateur".)

K 200 (1)

Opérateur tableau ou de conduite combiné thermique et électrique 1er degré, échelon A.

K 215 (1)

Opérateur tableau ou de conduite combiné thermique et électrique 1er degré, échelon B.

(Cf. définition générale b "Opérateur".)

K 230

Opérateur tableau ou de conduite combiné thermique et électrique 2e degré.

En plus des tâches de l'opérateur tableau ou de conduite 1er degré, gère la distribution des utilités.

K 250

Chef opérateur ou chef de quart de centrale vapeur avec ou sans " utilités ".

(Cf. définition générale c "Maîtrise".)

K 270 (1)

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique, échelon A.

K 290 (1)

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique, échelon B.

(Cf. définition générale c "Maîtrise".)

K 290 (1)

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique avec " utilités ", échelon A.

K 310 (1)

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique avec " utilités ", échelon B.

(Cf. définition générale c "Maîtrise".)

Le classement dans les échelons dépend de la complexité des interconnexions avec les autres unités de la raffinerie produisant de la vapeur et de la puissance de l'installation.

3. Pomperies et mélanges de raffinerie

Les classifications ci-dessous ne s'appliquent qu'aux installations constituant des ensembles homogènes distincts des unités de fabrication (ouvriers, opérateurs, techniciens).

K 150 (1)

Ouvrier pompiste 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier pompiste 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'assurer un certain nombre d'opérations planifiées n'exigeant pas la connaissance totale des installations sur lesquelles il travaille.

K 170

Opérateur de pomperie 1er degré.

Opérateur effectuant simultanément divers mélanges précis pour atteindre certaines spécifications et jouissant d'une autonomie plus grande que le pompiste.

K 185

Opérateur de pomperie 2e degré.

Opérateur ayant en outre les connaissances techniques suffisantes pour interpréter les données des appareils de mesure et de contrôle dans les installations complexes et importantes.

K 185 (1)

Opérateur tableau ou de conduite de pomperie et de mélanges, échelon A.

K 200 (1)

Opérateur tableau ou de conduite de pomperie et de mélanges, échelon B.

Règle, surveille et coordonne, sous les ordres d'un chef opérateur, à partir d'une salle de contrôle, les processus de formulation et de mélanges de produits répondant à des spécifications précises.

K 230

Chef opérateur de pomperie 1er degré (sans lubrifiants ni spécialités).

(Cf. définition générale c "Maîtrise".)

K 250

Chef opérateur de pomperie 2e degré (avec lubrifiants et spécialités).

(Cf. définition générale c "Maîtrise".)

Le classement dans les échelons dépend de la complexité des installations à conduire.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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Nomenclature des unités de raffinerie

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Unités secondaires (USE)

1. Fractionnement et/ou stabilisation des GPL ou des produits blancs (atmosphérique ; sous pression ou sous vide).

2. Hydrotraitement des produits de tête (GPL, essences).

3. Production de bases carburants oxygénées.

4. Récupération d'H2S par absorption.

5. Production de soufre par oxydation d'H2S.

6. Production des utilités : air, eau, azote...

7. Mélange et conditionnement des huiles ou paraffines.

8. Traitement acide des huiles (sauf huiles "techniques" et "médicinales").

9. Traitement des effluents et des résidus solides et liquides (eaux, acides, goudrons, etc.).

10. Fabrication des acides naphténiques.

11. Raffinage chimique continu ou non (gaz produits blancs).

12. Production de vapeur par une ou plusieurs chaudières indépendantes des unités sans leur traitement d'eau.

13. Oxydation des bitumes.

14. Mélanges, conditionnements et expédition des bitumes et asphaltes.

15. Centrale de chauffe au gazole.

16. Traitement "Merox".

Unités principales A (UPA)

1. Distillation atmosphérique de pétrole brut avec stabilisation.

2. Distillation sous vide de résidus.

3. Désasphaltage.

4. Raffinage des huiles par solvant.

5. Fractionnement et mise aux spécifications commerciales des GPL.

6. Hydrodésulfuration des gazoles et/ou autres coupes de produits blancs (white spirit, kérosène).

7. Polymérisation.

8. Alkylation.

9. Unité de production d'hydrogène.

10. Traitement complet des bitumes (préparation, oxydation, mélanges, expéditions).

11. Fabrication d'huiles "techniques" ou "médicinales".

12. Hydrogénation catalytique des huiles, paraffines ou cires (pression inférieure à 60 bars).

13. Production couplée ou non d'électricité et de vapeur (pression inférieure à 40 bars) par une ou plusieurs chaudières indépendantes des unités, avec leur traitement d'eau.

14 Isomérisation.

Unités principales B (UPB)

1. Réformage catalytique sans régénération en marche du catalyseur.

2. Déparaffinage des huiles par solvant.

3. Viscoréduction (y compris traitement sous vide et stabilisation des essences).

4. Polymérisation avec hydrogénation combinée.

5. Fabrication d'aromatique (un seul aromatique aux spécifications commerciales des produits purs - un seul procédé).

6. Hydrogénation catalytique des huiles, paraffines ou cires (pression égale ou supérieure à 60 bars).

7. Unité de fabrication de coke.

8. Production couplée ou non d'électricité et de vapeur (pression égale ou supérieure à 40 bars) et par une ou plusieurs chaudières indépendantes des unités, avec leur traitement d'eau.

Unités spéciales (USP)

1. Craquage catalytique (y compris fractionnement, stabilisation des essences, station de compression, séparation et fractionnement des GPL et autres systèmes).

2. Vapocraquage (y compris production de butadiène, liquéfaction et fractionnement des gaz).

3. Production d'éthylène par pyrolyse d'éthane et/ou de propane.

4. Réformage catalytique avec régénération du catalyseur de réformage pendant la marche de l'unité (avec récupération et traitement complet des produits de réformage et autres systèmes).

5. Hydrocraquage avec production d'hydrogène et récupération du soufre.

6. Aromatiques aux spécifications commerciales des produits purs, et avec plusieurs procédés de fabrication.

NB 1. - Les systèmes de production de vapeur par récupération (échangeurs) qui équipent certaines unités font partie intégrante de celles-ci.

NB 2. - Les unités non incluses dans la nomenclature devront, après examen, être classées par analogie avec les unités existantes.

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Emplois fabrication raffinage

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

	dénomination du poste	chef opérateur responsable de	coefficient du poste	dénomination du poste	opérateur chargé de la conduite de	coefficient du poste
USE	USE-a	1 ou 2 unités secondaires.	230	USE-a ₁	1 ou 2 unités secondaires.	150
USE	USE-b	Au moins 3 unités secondaires.	250	USE-b ₁ USE-b ₂	1 ou 2 unités secondaires. Au moins 3 unités secondaires.	160 170
	USE-b	Au moins 3 unités secondaires.	250	USE-b ₁ USE-b ₂	1 ou 2 unités secondaires. Au moins 3 unités secondaires.	160 170
	UPA-a	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPA	250	UPA-a	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPA.	160
UPA	UPA-b	Soit plusieurs unités comprenant au moins 2 UPA.	270	UPA-b ₁	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPA.	170
		Soit plus de 4 unités comprenant 1 seule UPA.		UPA-b ₂	Soit plusieurs unités comprenant au moins 2 UPA. Soit plus de 4 unités comprenant 1 seule UPA.	Tableau 185	Extérieur 170
UPB	UPB-a	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPB.	270	UPB-a	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPB.	185	170
	UPB-b	Plusieurs unités comprenant au moins : Soit 2 UPB. Soit 1 UPB + 2 UPA. Soit 4 UPB. Soit 3 UPB + 2 UPA. Soit 2 UPB + 4 UPA.	290 310	UPB-b ₁ UPB-b ₂ UPB-b ₃	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule UPB. Plusieurs unités comprenant au moins : Soit 2 UPB. Soit 1 UPB + 2 UPA. Soit 3 UPB + 2 UPA. Soit 2 UPB + 4 UPA.	185 200 215	170 185 185
USP	USP-a	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule USP.	290	USP-a PP D	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule USP : - procédé principal. - autres fonctions d'opérateur.	200 200	185 185
	USP-b USP-b	Plusieurs unités comprenant au moins : Soit 1 USP + 1 UPA. Soit 2 USP + 1 UPA. Soit 1 USP + 4 UPB. Soit 1 USP + 5 UPA.	310 340	USP-b ₁ PP D USP-b ₂ PP D USP-b ₃ PP D	1 ou plusieurs unités comprenant 1 seule USP : - procédé principal - autres fonctions d'opérateur. Au moins 2 unités comprenant : Soit 2 USP. Soit 1 USP + 1 UPA : - procédé principal - autres fonctions d'opérateur. Au moins 3 unités comprenant au moins 2 USP + 1 UPA : - procédé principal - autres fonctions d'opérateur.	215 215 230 230 250 250	185 185 200 200 200 200
Les autres fonctions d'opérateurs sont classées conformément aux dispositions prévues pour les unités secondaires et principales. NB. - Certains groupements d'unités ne permettent pas une concordance complète entre les colonnes « Chefs opérateurs » et « Opérateurs ».

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E. - TECHNIQUE

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Mécanique, métallurgie, EIA

K 150 (1)

Ouvrier d'entretien mécanique 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'entretien mécanique 1er degré, échelon B.

K 150 (1)

Ouvrier d'entretien métallurgie 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'entretien métallurgie 1er degré, échelon B.

K 150 (1)

Ouvrier d'entretien EIA 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'entretien EIA 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'exécuter divers travaux pour la réalisation d'opérations d'entretien ou dans des domaines relevant de son métier.

K 170 (1)

Ouvrier d'entretien mécanique 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'entretien mécanique 2e degré, échelon B.

K 170 (1)

Ouvrier d'entretien métallurgie 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'entretien métallurgie 2e degré, échelon B.

K 170 (1)

Ouvrier d'entretien EIA 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'entretien EIA 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'ouvrier d'entretien 1er degré, détermine les moyens à mettre en oeuvre pour l'exécution de son intervention.

K 200

Agent technique d'entretien mécanique.

K 200

Agent technique d'entretien métallurgie.

K 200

Agent technique d'entretien EIA.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance particulière des équipements et/ou installations et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importance d'initiative dans des activité relevant de sa spécialité.

K 215 (1)

Technicien d'entretien mécanique 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien d'entretien mécanique 1er degré, échelon B.

K 215 (1)

Technicien d'entretien métallurgie 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien d'entretien métallurgie 1er degré, échelon B.

K 215 (1)

Technicien d'entretien EIA 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien d'entretien EIA 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère technique. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités. Il participe à des études et à la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

K 250 (1)

Technicien d'entretien mécanique 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien d'entretien mécanique 2e degré, échelon B.

K 250 (1)

Technicien d'entretien métallurgie 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien d'entretien métallurgie 2e degré, échelon B.

K 250 (1)

Technicien d'entretien EIA 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien d'entretien EIA 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés soit au technicien d'entretien mécanique 1er degré, soit au technicien d'entretien métallurgique 1er degré, soit au technicien d'entretien EIA 1er degré avec une plus grande autonomie, en appliquant et adaptant des méthodes définies d'une manière générale. Ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle permettent de lui confier, en débordant le cas échéant de sa spécialité :

1. La réalisation d'études et la préparation de la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

2. Le choix et la coordination des moyens pour l'accomplissement de ses travaux.

Il prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien d'entretien mécanique et métallurgie 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien d'entretien mécanique et métallurgie 3e degré, échelon B.

K 290 (1)

Technicien d'entretien EIA 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien d'entretien EIA 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien d'entretien 2e degré, par ses connaissances étendues des équipements et/ou installations, réalise des études complètes, met en oeuvre des méthodes nouvelles. Analyse les résultats et propose des améliorations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

2. Bureaux d'études

K 185

Dessinateur détaillant.

Agent qui, partant d'un plan d'ensemble, exécute les dessins des différents éléments constituant cet ensemble.

K 200

Agent technique de bureaux d'études.

K 215 (1)

Technicien bureaux d'études 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien bureaux d'études 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère technique. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités. Il participe à des études et à la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

K 250 (1)

Technicien bureaux d'études 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien bureaux d'études 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien bureaux d'études 1er degré avec une plus grande autonomie en appliquant et adaptant des méthodes définies d'une manière générale. Ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle permettent de lui confier, en débordant le cas échéant de sa spécialité :

1. La réalisation d'études et la préparation de la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

2. Le choix et la coordination des moyens pour l'accomplissement de ses travaux.

Il prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien bureaux d'études 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien bureaux d'études 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien bureaux d'études 2e degré, par ses connaissances étendues des équipements et/ou installations, réalise des études complètes, met en oeuvre des méthodes nouvelles. Analyse les résultats et propose des améliorations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

3. Autres emplois du technique

Agent d'exécution

K 150 (1)

Agent d'exécution 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Agent d'exécution 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'exécuter divers travaux pour la réalisation d'opérations d'entretien ou dans des domaines relevant de son métier.

K 170 (1)

Agent d'exécution 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Agent d'exécution 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'agent d'exécution 1er degré, détermine les moyens à mettre en oeuvre pour l'exécution de son activité.

Agent de sécurité

K 150 (1)

Agent de sécurité pompier 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Agent de sécurité pompier 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer des actions de prévention et d'intervention en matière de sécurité.

K 170 (1)

Agent de sécurité pompier 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Agent de sécurité pompier 2e degré, échelon B.

En plus des actions de prévention et d'interventions dévolues à l'agent de sécurité 1er degré peut, grâce à ses connaissances approfondies des produits équipements et installations, participer à la mise en oeuvre des moyens de prévention et d'intervention.

Agent technique

K 200

Agent technique de spécialités.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance particulière des équipements et/ou installations et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative dans des activités relevant de sa spécialité.

Technicien

K 215 (1)

Technicien 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère technique. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités. Il participe à des études et à la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

K 250 (1)

Technicien 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien 2e degré, échelon B.

Peut effectuer les travaux confiés au technicien 1er degré avec une plus grande autonomie en appliquant et adaptant des méthodes définies d'une manière générale. Ses connaissances théoriques et son expérience professionnelle permettent de lui confier, en débordant le cas échéant de sa spécialité :

1. La réalisation d'études et la préparation de la mise en oeuvre de techniques nouvelles.

2. Le choix et la coordination des moyens pour l'accomplissement de ses travaux.

Il prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien 3e degré, échelon B.

En plus des travaux confiés au technicien 2e degré, par ses connaissances étendues des équipements et/ou installations, réalise des études complètes, met en oeuvre des méthodes nouvelles. Analyse les résultats et propose des améliorations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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F. - EXPLOITATION

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Dépôts

K 150 (1)

Ouvrier d'exploitation dépôts 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'exploitation dépôts 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer diverses opérations d'exploitation et d'entretien courant.

K 170 (1)

Ouvrier d'exploitation dépôts 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'exploitation dépôts 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'ouvrier d'exploitation dépôts 1er degré, détermine les moyens à mettre en oeuvre pour assurer les diverses opérations d'exploitation et d'entretien courant.

K 200

Agent technique d'exploitation dépôts.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance particulière des produits, des équipements et des procédures de l'établissement et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

2. Gaz de pétrole liquéfiés

K 150 (1)

Ouvrier d'exploitation GPL 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'exploitation GPL 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer des opérations d'emplissage, de nettoyage et de chargement vrac.

K 170 (1)

Ouvrier d'exploitation GPL 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'exploitation GPL 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'ouvrier d'exploitation GPL 1er degré, est chargé de la réception et des mouvements de produits.

K 200

Agent technique d'exploitation GPL.

En plus d'une très haute qualification, possède une expérience approfondie de l'exploitation GPL de l'établissement et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

3. Usines lubrifiants

Fabrication des graisses et mélanges des huiles

K 150 (1)

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer diverses opérations d'approvisionnement de matières premières, de fabrication et/ou de chargement vrac.

K 170 (1)

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'ouvrier d'exploitation lubrifiants 1er degré, est chargé de mettre en oeuvre, simultanément, divers mélanges précis suivant spécifications.

K 200

Agent technique d'exploitation lubrifiants.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance particulière des produits, des procédures et des équipements de l'établissement et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

Conditionnement, huiles et graisses

K 150 (1)

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer diverses opérations d'exploitation et de nettoyage sur les chaînes de conditionnement.

K 170 (1)

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'ouvrier de conditionnement lubrifiants 1er degré, détermine les moyens à mettre en oeuvre pour assurer l'approvisionnement et le bon fonctionnement des chaînes de conditionnement.

K 200

Agent technique de conditionnement lubrifiants.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance approfondie des produits, des procédures et des équipements de l'établissement et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative.

4. Magasins

K 150 (1)

Magasinier 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Magasinier 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, de recevoir, stocker et délivrer des marchandises, équipements et matériels.

K 170 (1)

Magasinier 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Magasinier 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus au magasinier 1er degré, est chargé de la tenue générale du magasin.

K 200

Agent technique de magasin.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance approfondie des systèmes de gestion de magasin et une pratique suffisante lui permettant de prendre une part plus importante d'initiative dans l'organisation et l'exploitation.

5. Manutention

K 150 (1)

Conducteur d'engins de manutention/levage 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Conducteur d'engins de manutention/levage 1er degré, échelon B.

Est chargé de la conduite de locotracteurs, chariots automoteurs, grues moins de 10 tonnes, ponts roulants...

K 170

Conducteur d'engins de manutention/levage 2e degré.

Conducteur d'engins de manutention/levage qui assure en permanence diverses tâches d'exploitation.

K 170

Conducteur de grues-élingueur (entre 10 et 25 tonnes) 2e degré.

Conducteur d'engins de manutention/levage chargé de l'élingage.

K 185

Conducteur de grues-élingueur (supérieur à 25 tonnes) 3e degré. Conducteur d'engins de manutention/levage chargé de l'élingage.

6. Transports

K 160

Chauffeur-livreur (PTC inférieur ou égal à 10 tonnes).

K 170

Chauffeur-livreur (PTC de plus de 10 à 25 tonnes).

K 185

Chauffeur-livreur (PTC de plus de 25 tonnes).

K 185 (1)

Avitailleur d'aéronefs, échelon A.

K 200 (1)

Avitailleur d'aéronefs, échelon B.

Ouvrier chargé des opérations d'avitaillement des aéronefs à partir d'installations locales ou extérieures.

K 185 (1)

Répartiteur de transports routiers ou aérodromes, échelon A.

K 200 (1)

Répartiteur de transports routiers ou aérodromes, échelon B.

Employé chargé de l'organisation des tournées de livraisons dans les meilleures conditions d'exploitation. Donne aux chauffeurs les indications nécessaires à l'exécution de leurs tournées.

NB 1. - Les chauffeurs-livreurs ou les avitailleurs d'aéronefs procédant à la facturation d'après les données d'un compteur de distribution reçoivent un supplément de 10 points.

NB 2. - Les répartiteurs de transports routiers ou aérodromes chargés de l'organisation des livraisons, qui assurent la gestion des opérations d'une flotte de camions, notamment en utilisant des techniques élaborées d'analyse et de calcul requérant des aptitudes et des connaissances plus étendues que celles exigées dans les échelons A et B, pourront être classés dans les catégories des techniciens ou, s'ils exercent un commandement, dans les niveaux d'agents de maîtrise.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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G. - ESSAIS. - CONTROLE. - RECHERCHE (ECR)

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

K 150 (1)

Agent ECR 1er degré, échelon A.

K 160 (1)

Agent ECR 1er degré, échelon B.

Est chargé, selon des directives précises, d'effectuer des essais et tests simples dans les domaines relevant de son activité.

K 170 (1)

Agent ECR 2e degré, échelon A.

K 185 (1)

Agent ECR 2e degré, échelon B.

En plus des travaux dévolus à l'agent ECR 1er degré, possède l'expérience et les connaissances lui permettant de procéder à des travaux plus complexes.

K 200

Agent technique ECR.

En plus d'une très haute qualification, possède une connaissance approfondie de sa spécialité et une pratique suffisante lui permettant de réaliser des montages, des essais, des mesures, des contrôles et d'en consigner les résultats.

K 215 (1)

Technicien ECR 1er degré, échelon A.

K 230 (1)

Technicien ECR 1er degré, échelon B.

Exerce des fonctions à caractère technique ou scientifique. A des connaissances théoriques et/ou une pratique étendue dans sa spécialité qui lui permettent de mener à bien, selon des directives générales et sans supervision permanente, des travaux qui comportent une part importante d'initiative et de responsabilités.

Lorsqu'il procède à des essais, il est en mesure d'en interpréter les résultats. Il sait utiliser la documentation scientifique courante.

K 250 (1)

Technicien ECR 2e degré, échelon A.

K 270 (1)

Technicien ECR 2e degré, échelon B.

En plus des tâches dévolues au technicien ECR 1er degré, possède dans sa spécialité des connaissances et une expérience plus étendues lui permettant d'élaborer, d'utiliser des techniques nouvelles en débordant, le cas échéant, de sa spécialité. Est capable de consulter et d'exploiter les moyens documentaires existants. Prend les contacts nécessaires à l'extérieur de l'entreprise.

K 290 (1)

Technicien ECR 3e degré, échelon A.

K 310 (1)

Technicien ECR 3e degré, échelon B.

En plus des tâches dévolues au technicien ECR 2e degré, est chargé, dans sa spécialité, de concevoir, de conduire et de coordonner des essais complexes. Est capable d'analyser les résultats, d'en tirer les conclusions et de faire des recommandations. Peut suppléer, occasionnellement, la hiérarchie dans les activités courantes.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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Personnels postés

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Chef de quart

Le chef de quart, en plus de ses responsabilités techniques, organise et contrôle des travaux effectués par des agents constitués en équipe de travail par roulement, travaux dont il assume également la responsabilité.

Il est classé comme suit :

- agent ECR 2e degré, échelon B, chef de quart : K 215 ;

- agent technique ECR, chef de quart : K 230 ;

- technicien ECR 1er degré, échelon A, chef de quart : K 250 ;

- technicien ECR 1er degré, échelon B, chef de quart : K 270.

Les chefs de quart peuvent être classés dans les coefficients supérieurs à 270 en fonction de leur technicité de base.

2. Responsable de quart

Le responsable de quart travaille en service continu et effectue seul, dans un laboratoire, l'analyse de produits lui permettant, sous sa responsabilité, de contrôler leur conformité avec les spécifications qui lui ont été indiquées.

Les agents, agents techniques et techniciens ECR K 185, K 200 et K 215, lorsqu'ils seront responsables de quart, seront classés au coefficient immédiatement supérieur à celui de leur niveau technique.

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II. - EMPLOIS COMMUNS A TOUS LES SECTEURS D'ACTIVITE

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

1. Ouvriers. - Employés. - Techniciens. - Agents de maîtrise

Emplois K 130 et K 140

K 130 : Employé de service 1er degré.

K 130 : Manoeuvre.

Est chargé d'exécuter, selon des consignes précises et détaillées, des tâches élémentaires.

K 140 : Employé de service 2e degré.

K 140 : Ouvrier professionnel.

Est chargé d'exécuter, selon des consignes précises, des travaux simples.

Agents de maîtrise

Personnel d'encadrement qui exerce, en permanence, des fonctions de gestion, d'animation et de supervision sur du personnel relevant d'un coefficient inférieur. Possède les connaissances techniques au moins équivalentes à celles du personnel supervisé.

K 215 (1) : Agent de maîtrise 1er degré, échelon A.

K 230 (1) : Agent de maîtrise 1er degré, échelon B.

K 250 (1) : Agent de maîtrise 2e degré, échelon A.

K 270 (1) : Agent de maîtrise 2e degré, échelon B.

K 290 (1) : Agent de maîtrise 3e degré, échelon A.

K 310 (1) : Agent de maîtrise 3e degré, échelon B.

K 340 (1) : Agent de maîtrise 4e degré.

Techniciens. - Experts

Les personnels de coefficient K 310 qui assurent la responsabilité d'études et de projets comportant, éventuellement, l'animation d'une équipe et dont l'expertise est reconnue dans leur spécialité sont classés au coefficient K 340.

2. Ingénieurs et cadres

Sont ainsi désignés les collaborateurs occupant à titre permanent des fonctions qui sont situées hiérarchiquement au-dessus des techniciens et des agents de maîtrise et qui comportent, par délégation (voir article 33 de l'accord-cadre interprofessionnel du 17 mars 1975 et article 30 de l'accord professionnel du 4 juin 1976), l'exercice d'un commandement et/ou de responsabilités fonctionnelles.

Ces fonctions nécessitent soit une formation sanctionnée par un des diplômes définis par la loi du 10 juillet 1934 et le décret du 10 octobre 1937 ou par un diplôme des niveaux I et II de l'éducation nationale (circulaire ministérielle du 11 juillet 1967), soit une compétence reconnue équivalente résultant des connaissances et de l'expérience acquises par les intéressés dans leurs activités professionnelles.

Le classement dans les positions repères, autres que la position I des ingénieurs et cadres diplômés ou non est effectué selon le critère des fonctions effectivement remplies. Celles-ci sont évaluées en tenant compte notamment de la compétence nécessaire à leur exercice, des responsabilités et de l'autonomie qu'elles comportent.

Les positions repères ne sont pas liées à des appellations structurelles (section, service, département, etc.), celles-ci variant suivant les entreprises et les établissements.

Les ingénieurs et cadres des positions III A (1er et 2e échelon), III B, III C ne peuvent pas avoir de commandements hiérarchiques permanent sur d'autres ingénieurs et cadres de même coefficient, sauf si ces derniers sont classés à ce niveau au titre de leur "spécialité".

Les ingénieurs et cadres "spécialistes" sont ceux qui, n'exerçant pas principalement de responsabilités de commandement ou de gestion, se voient confier dans le domaine de leur compétence des fonctions d'études, d'expertise ou de conseil.

Position I (290... 370).

Ingénieurs et cadres débutants engagés pour remplir une fonction d'ingénieur ou de cadre et n'ayant pas encore acquis une expérience qui leur permette d'accéder aux autres positions repères attribuées aux ingénieurs et cadres confirmés.

Sont classés dans cette position les ingénieurs et cadres titulaires :

- d'un diplôme d'ingénieur défini par la loi du 10 juillet 1934 et le décret du 10 octobre 1937 ;

- d'un diplôme des niveaux I et II de l'éducation nationale (circulaire ministérielle du 11 juillet 1967).

Position II (380... 450)

Ingénieurs et cadres expérimentés qui assument effectivement sous l'autorité de leur supérieur hiérarchique :

- soit la mise en oeuvre, la coordination ou le contrôle de moyens concourant à la réalisation des missions qui leur sont confiées (cette fonction n'entraîne pas obligatoirement un commandement effectif);

- soit la mise en pratique d'une technicité confirmée dans une spécialité donnée.

Sont normalement classés dans cette position repère :

- les ingénieurs et cadres ayant acquis l'expérience nécessaire, soit en position I à l'intérieur de l'entreprise, soit dans une autre entreprise ;

- les techniciens et agents de maîtrise ayant une compétence reconnue équivalente et qui remplissent effectivement une fonction de cadre.

Position III A 1er échelon 460, 2e échelon 560

Ingénieurs et cadres qui exercent des fonctions dont les responsabilités comportent une certaine autonomie.

Ils assument soit le commandement de collaborateurs dont ils orientent, coordonnent et contrôlent les activités, soit des fonctions de gestion de même importance.

Les spécialistes classés dans cette position exercent des fonctions qui exigent des connaissances spécifiques approfondies.

Le classement dans le 2e échelon dépend de l'importance des fonctions, du niveau des responsabilités, d'expérience acquise et de compétence reconnue.

Position III B (660)

Ingénieurs et cadres qui assument dans le cadre d'une large délégation d'autorité la charge d'une structure généralement complexe. Ces fonctions entraînent des responsabilités importantes de commandement et/ou de gestion.

Spécialistes ingénieurs et cadres dont les fonctions exigent :

- la maîtrise tant théorique que pratique du domaine technique ou spécialisé dans lequel s'exercent leurs activités ;

- une large autonomie dans leurs travaux et dans l'exercice des responsabilités en découlant à l'intérieur de la structure dont ils font partie ;

- une compétence reconnue à l'intérieur de l'entreprise et/ou à l'extérieur de celle-ci.

Position III C (770)

Ingénieurs et cadres qui assument dans le cadre d'une très large délégation d'autorité la charge d'une structure généralement complexe. Ces fonctions entraînent des responsabilités de commandement et/ou de gestion plus importantes que celles de la position précédente.

Cette position est également ouverte aux spécialistes ingénieurs et cadres en fonction du degré de compétence, d'autonomie et de notoriété exigé par leurs hautes responsabilités.

Position supérieure (880)

Les postes compris dans cette position comportant de très larges initiatives et responsabilités, leur existence ne se justifie que par la valeur technique élevée exigée par la nature des fonctions, l'importance de l'établissement, la nécessité d'une coordination entre plusieurs structures complexes.

Ingénieur de recherches (290... 550)

Ingénieur ou technicien dont le travail principal consiste à effectuer les recherches de produits nouveaux ou la détermination des causes ignorées ou peu connues de phénomènes existants, en vue soit de la fabrication de produits nouveaux et de procédés nouveaux de fabrication de produits anciens, soit de découvrir de nouvelles méthodes de contrôle, d'analyse ou d'essai. Il peut suivre dans les services de fabrication la mise en application des recherches sans qu'il soit nécessairement dans ses attributions d'exercer un commandement dans ces services. Il détermine les moyens à mettre en oeuvre pour améliorer les fabrications ou augmenter la productivité de l'entreprise sans que cela ait nécessairement une répercussion immédiate sur la technique et sur la production de celle-ci.

Indépendamment de la progression garantie par les coefficients ci-dessus, les ingénieurs de recherches pourront, en fonction des compétences particulières qu'ils mettent en oeuvre dans l'accomplissement de leurs travaux, bénéficier, sans relation avec le niveau hiérarchique de l'encadrement, de tous les coefficients de la présente convention annexe.

(1) Le classement dans les échelons dépend de l'importance des responsabilités, de leurs conditions d'exécution et du niveau de l'expérience de l'intéressé.

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III. - LISTE DES EMPLOIS CLASSES PAR COEFFICIENT

(Du coefficient 130 au coefficient 185).

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Emplois classés au coefficient 130

Employé de service 1er degré

Manoeuvre.

Emplois classés au coefficient 140

Employé de service 2e degré

Ouvrier professionnel.

Emplois classés au coefficient 150

Administration-gestion

Employé administratif 1er degré (échelon A).

Employé comptable 1er degré (échelon A).

Informatique

Opérateur 1er degré (échelon A).

Fabrication

Opérateur USE-a 1.

Ouvrier de fabrication 1er degré (échelon A).

Ouvrier énergie/utilités 1er degré (échelon A).

Ouvrier pompiste 1er degré (échelon A).

Technique

Ouvrier d'entretien mécanique 1er degré (échelon A).

Ouvrier d'entretien métallurgie 1er degré (échelon A).

Ouvrier d'entretien EIA 1er degré (échelon A).

Agent d'exécution 1er degré (échelon A).

Agent de sécurité pompier 1er degré (échelon A).

Exploitation

Ouvrier d'exploitation dépôts 1er degré (échelon A).

Ouvrier d'exploitation GPL 1er degré (échelon A).

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 1er degré (échelon A).

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 1er degré (échelon A).

Magasinier 1er degré (échelon A).

Conducteur d'engins de manutention/levage 1er degré (échelon A).

ECR

Agent ECR 1er degré (échelon A).

Emplois classés au coefficient 160

Administration-gestion

Employé administratif 1er degré (échelon B).

Employé comptable 1er degré (échelon B).

Informatique

Opérateur 1er degré (échelon B).

Fabrication

Opérateur USE-b 1.

Opérateur UPA-a.

Ouvrier de fabrication 1er degré (échelon B).

Ouvrier énergie/utilités 1er degré (échelon B).

Ouvrier surveillant de réseaux de distribution d'"utilités".

Ouvrier pompiste 1er degré (échelon B).

Technique

Ouvrier d'entretien mécanique 1er degré (échelon B).

Ouvrier d'entretien métallurgie 1er degré (échelon B).

Ouvrier d'entretien EIA 1er degré (échelon B).

Agent d'exécution 1er degré (échelon B).

Agent de sécurité pompier 1er degré (échelon B).

Exploitation

Ouvrier d'exploitation dépôts 1er degré (échelon B).

Ouvrier d'exploitation GPL 1er degré (échelon B).

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 1er degré (échelon B).

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 1er degré (échelon B).

Magasinier 1er degré (échelon B).

Conducteur d'engins de manutention/levage 1er degré (échelon B).

Chauffeur-livreur (PTC inférieur ou égal à 10 tonnes).

ECR

Agent ECR 1er degré (échelon B).

Emplois classés au coefficient 170

Administration-gestion

Employé administratif 2e degré (échelon A).

Employé comptable 2e degré (échelon A).

Informatique

Opérateur 2e degré (échelon A).

Programmeur (échelon A).

Employé d'assistance micro-informatique (échelon A).

Fabrication

Opérateur extérieur UPB-b1.

Opérateur extérieur UPB-a.

Opérateur extérieur UPA-b2.

Opérateur UPA-b1.

Opérateur USE-b2.

Opérateur centrale vapeur ou énergie/utilités.

Opérateur de pomperie 1er degré.

Technique

Ouvrier d'entretien mécanique 2e degré (échelon A).

Ouvrier d'entretien métallurgie 2e degré (échelon A).

Ouvrier d'entretien EIA 2e degré (échelon A).

Agent d'exécution 2e degré (échelon A).

Agent de sécurité pompier 2e degré (échelon A).

Exploitation

Ouvrier d'exploitation dépôts 2e degré (échelon A).

Ouvrier d'exploitation GPL 2e degré (échelon A).

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 2e degré (échelon A).

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 2e degré (échelon A).

Magasinier 2e degré (échelon A).

Conducteur d'engins de manutention levage 2e degré.

Conducteur de grues-élingueur (entre 10 et 25 tonnes) 2e degré.

Chauffeur-livreur (PTC de plus de 10 tonnes à 25 tonnes).

ECR

Agent ECR 2e degré (échelon A).

Emplois classés au coefficient 185

Administration-gestion

Employé administratif 2e degré (échelon B).

Employé comptable 2e degré (échelon B).

Informatique

Opérateur 2e degré (échelon B).

Programmeur (échelon B).

Employé d'assistance micro-informatique (échelon B).

Fabrication

Opérateur tableau UPB-b 1.

Opérateur tableau UPB-a.

Opérateur tableau UPA-b 2.

Opérateur extérieur USP-b 1 (procédé principal).

Opérateur extérieur USP-a (procédé principal).

Opérateur extérieur UPB-b 3.

Opérateur extérieur UPB-b2.

Opérateur tableau ou de conduite, vapeur ou électricité de centrale thermo-électrique.

Opérateur de pomperie 2e degré.

Opérateur tableau ou de conduite de pomperie et de mélanges (échelon A).

Technique

Ouvrier d'entretien mécanique 2e degré (échelon B).

Ouvrier d'entretien métallurgie 2e degré (échelon B).

Ouvrier d'entretien EIA 2e degré (échelon B).

Dessinateur détaillant.

Agent d'exécution 2e degré (échelon B).

Agent de sécurité pompier 2e degré (échelon B).

Exploitation

Ouvrier d'exploitation dépôts 2e degré (échelon B).

Ouvrier d'exploitation GPL 2e degré (échelon B).

Ouvrier d'exploitation lubrifiants 2e degré (échelon B).

Ouvrier de conditionnement lubrifiants 2e degré (échelon B).

Magasinier 2e degré (échelon B).

Conducteur de grues-élingueur (supérieur à 25 tonnes) 3e degré.

Chauffeur-livreur (PTC de plus de 25 tonnes).

Avitailleur d'aéronef (échelon A).

Répartiteur de transports routiers ou aérodromes (échelon A).

ECR

Agent ECR 2e degré (échelon B).

Voir l'article sur Légifrance Lien de l'article

(Du coefficient 200 au coefficient 290).

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Emplois classés au coefficient 200

Administration-gestion

Agent administratif.

Agent comptable.

Commercial.

Délégué commercial (moins de 6 mois de pratique).

Informatique

Agent technique pupitreur.

Agent technique programmeur.

Agent technique d'assistance micro-informatique.

Fabrication

Opérateur tableau UPB-b 2.

Opérateur tableau USP-a (procédé principal).

Opérateur extérieur USP-b 2 (procédé principal).

Opérateur extérieur USP-b 3 (procédé principal).

Opérateur tableau ou de conduite combiné thermique et électrique 1er degré (échelon A).

Opérateur tableau ou de conduite de pomperie et de mélanges (échelon B).

Technique

Agent technique d'entretien mécanique.

Agent technique d'entretien métallurgie.

Agent technique d'entretien EIA.

Agent technique de bureaux d'études.

Agent technique de spécialités.

Exploitation

Agent technique d'exploitation dépôts.

Agent technique d'exploitation GPL.

Agent technique d'exploitation lubrifiants.

Agent technique de conditionnement lubrifiants.

Agent technique de magasin.

Avitailleur d'aéronefs (échelon B).

Répartiteur de transports routiers ou aérodromes (échelon B).

ECR

Agent technique ECR.

Emplois classés au coefficient 215

Administration-gestion

Technicien administratif 1er degré (échelon A).

Technicien comptable 1er degré (échelon A).

Commercial

Délégué commercial 1er degré (échelon A).

Informatique

Technicien d'exploitation informatique 1er degré (échelon A).

Technicien analyste de programmation 1er degré (échelon A).

Technicien d'assistance micro-informatique (échelon A).

Fabrication

Opérateur tableau UPB-b3.

Opérateur tableau USP-b1 (procédé principal).

Opérateur tableau ou de conduite combiné thermique et électrique 1er degré (échelon B).

Technique

Technicien d'entretien mécanique 1er degré (échelon A).

Technicien d'entretien métallurgique 1er degré (échelon A).

Technicien d'entretien EIA 1er degré (échelon A).

Technicien bureaux d'études 1er degré (échelon A).

Technicien 1er degré (échelon A).

ECR

Technicien ECR 1er degré (échelon A).

Agent de maîtrise 1er degré (échelon A).

Emplois classés au coefficient 250

Administration-gestion

Technicien administratif 2e degré (échelon A).

Technicien comptable 2e degré (échelon A).

Commercial

Délégué commercial 2e degré (échelon A).

Informatique

Technicien d'exploitation informatique 2e degré (échelon A).

Technicien analyste de programmation 2e degré (échelon A).

Fabrication

Chef opérateur USE-b.

Chef opérateur UPA-a.

Opérateur tableau USP-b3 (procédé principal).

Chef opérateur ou chef de quart de centrale vapeur avec ou sans "utilités".

Chef opérateur de pomperie 2e degré (avec lubrifiants et spécialités).

Technique

Technicien d'entretien mécanique 2e degré (échelon A).

Technicien d'entretien métallurgie 2e degré (échelon A).

Technicien d'entretien EIA 2e degré (échelon A).

Technicien bureaux d'études 2e degré (échelon A).

Technicien 2e degré (échelon A).

ECR

Technicien ECR 2e degré (échelon A).

Agent de maîtrise 2e degré (échelon A).

Emplois classés au coefficient 270

Administration-gestion

Technicien administratif 2e degré (échelon B).

Technicien comptable 2e degré (échelon B).

Commercial

Délégué commercial 2e degré (échelon B).

Informatique

Technicien d'exploitation informatique 2e degré (échelon B).

Technicien analyste de programmation 2e degré (échelon B).

Fabrication

Chef opérateur UPA-b.

Chef opérateur UPB-a.

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique (échelon A).

Technique

Technicien d'entretien mécanique 2e degré (échelon B).

Technicien d'entretien métallurgie 2e degré (échelon B).

Technicien d'entretien EIA 2e degré (échelon B).

Technicien bureaux d'études 2e degré (échelon B).

Technicien 2e degré (échelon B).

ECR

Technicien ECR 2e degré (échelon B).

Agent de maîtrise 2e degré (échelon B).

Emplois classés au coefficient 290

Administration-gestion

Technicien administratif 3e degré (échelon A).

Technicien comptable 3e degré (échelon A).

Commercial

Délégué commercial 3e degré (échelon A).

Informatique

Technicien d'exploitation informatique 3e degré (échelon A).

Technicien spécialiste système (échelon A).

Technicien d'analyse (échelon A).

Fabrication

Chef opérateur UPB-b.

Chef opérateur USP-a.

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique (échelon B).

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique avec "utilités" (échelon A).

Technique

Technicien d'entretien mécanique et métallurgie 3e degré (échelon A).

Technicien d'entretien EIA 3e degré (échelon A).

Technicien bureaux d'études 3e degré (échelon A).

Technicien 3e degré (échelon A).

ECR

Technicien ECR 3e degré (échelon A).

Agent de maîtrise 3e degré (échelon A).

Voir l'article sur Légifrance Lien de l'article

(Du coefficient 310 au coefficient 340).

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Emplois classés au coefficient 310

Administration-Gestion

Technicien administratif 3e degré (échelon B).

Technicien comptable 3e degré (échelon B).

Commercial

Délégué commercial 3e degré (échelon B).

Informatique

Technicien d'exploitation informatique 3e degré (échelon B).

Technicien spécialiste système (échelon B).

Technicien d'analyse (échelon B).

Fabrication

Chef opérateur UPB-b'.

Chef opérateur USP-b.

Chef opérateur ou chef de quart de centrale thermo-électrique avec "utilités" (échelon B).

Technique

Technicien d'entretien mécanique et métallurgie 3e degré (échelon B).

Technicien d'entretien EIA 3e degré (échelon B).

Technicien bureaux d'études 3e degré (échelon B).

Technicien 3e degré (échelon B).

ECR

Technicien ECR 3e degré (échelon B).

Agent de maîtrise 3e degré (échelon B).

Emplois classés au coefficient 340

Commercial

Délégué commercial 4e degré.

Fabrication

Contremaître de service de quart permanent.

Chef opérateur USP-b.

Technicien-expert.

Agent de maîtrise 4e degré.

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IV. - COEFFICIENTS APPLICABLES AUX INGENIEURS ET CADRES

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er juillet 1993

Position I : 290

Après 1 an à 290 : 315

Après 1 an à 315 : 340

Après 1 an à 340 : 370

Cette progression en fonction de l'ancienneté ne fait pas obstacle à une promotion plus rapide dans une position plus élevée.

Position II : 380

Après 3 ans à 370 (position I) ou après 3 ans à 380 : 400

Après 3 ans à 400 : 420

Après 4 ans à 420 : 435

Après 4 ans à 435 : 450

Cette progression en fonction de l'ancienneté ne fait pas obstacle à une promotion plus rapide dans une position plus élevée.

Position III A :

1er échelon : 460 ;

2e échelon : 560.

Position III B : 660

Position III C : 770

Position supérieure : 880

Coefficients particuliers des ingénieurs de recherche

Avant 25 ans : 290

Après 1 an à 290 ou à 25 ans : 315

Après 1 an à 315 ou à 26 ans : 340

Après 1 an à 340 ou à 27 ans : 385

Après 1 an à 385 ou à 28 ans : 440

Après 3 ans à 440 : 470

Après 3 ans à 470 : 490

Après 3 ans à 490 : 510

Après 3 ans à 510 : 530

Après 3 ans à 530 : 550

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