- Accord
- IDCC 2121
Accord du 7 février 2014 relatif au temps partiel
Plus en vigueur · signé le 7 février 2014 · effet au 28 juin 2014 · Étendu par arrêté du 19 juin 2014 (JORF du 28 juin 2014)
Rattaché à la convention collective Édition (IDCC 2121).
Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance
Texte
Aucun article de ce texte n'est en vigueur à ce jour. Le texte reste consultable sur Légifrance : voir le texte sur Légifrance.