• AVENANT
  • IDCC 1483

Avenant du 17 juin 2004 portant révision de la convention

En vigueur · signé le 17 juin 2004 · effet au 17 juin 2004 · Non étendu

Rattaché à la convention collective Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles (IDCC 1483).

Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance

Texte en vigueur

Révision de la convention

Texte officiel · en vigueur depuis le 17 juin 2004

(voir la convention modifiée)

L'avenant du 1er mars 1991 relatif au personnel d'encadrement est remplacé par le présent chapitre II de la convention collective nationale.

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