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  • Avenant
  • IDCC 7005

Avenant n° 6 du 9 juin 2016 relatif à la création d'un régime conventionnel de remboursement complémentaire de frais de santé

En vigueur · signé le 9 juin 2016 · effet au 1er janvier 2017 · Étendu par arrêté du 1er février 2017 (JORF du 9 février 2017)

Rattaché à la convention collective Caves coopératives vinicoles et leurs unions (IDCC 7005).

Source : Légifrance (DILA), base KALI, réutilisée sous Licence Ouverte 2.0. Dernière mise à jour : 11 octobre 2026. Ce texte n'a pas de valeur officielle ; seule la version publiée sur Légifrance fait foi. Voir la convention sur Légifrance

Texte en vigueur

Article 1er — Suppression des articles 8, 9 et 10

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er janvier 2017


Par le présent avenant, les parties signataires entendent supprimer les articles 8,9 et 10 de l'accord du 2 février 2011 relatif à la création d'un régime conventionnel de remboursement complémentaire de frais de santé dans les coopératives vinicoles et leurs unions.
Ces articles traitent respectivement de la clause de désignation, de l'antériorité des régimes frais de santé en place et de la commission paritaire nationale de suivi.

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Préambule

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er janvier 2017

Lors de la CPN qui s'est tenue le 23 février 2016, les partenaires sociaux ont souhaité placer l'accord du 2 février 2011 en conformité avec la loi. En effet, prenant acte de la décision du conseil constitutionnel du 13 juin 2015 invalidant les clauses de désignations, il a été décidé de modifier ledit accord. C'est l'objet du présent avenant.
Le tableau des garanties est joint en annexe.

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Annexe

Article sans numéro

Texte officiel · en vigueur depuis le 1er janvier 2017


Annexe I
Tableaux des garanties à effet du 1er janvier 2016
Régime hors Alsace-Moselle


Les garanties en vigueur sont exprimées en % de la base de remboursement du régime de la sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés.
Tous les actes bénéficiant d'un remboursement du régime de base de la sécurité sociale font l'objet d'un remboursement complémentaire au minimum au ticket modérateur (sauf cures thermales, médicaments homéopathiques et médicaments remboursés à 15 % et à 30 %).
Les garanties en euros s'entendent par an et par bénéficiaire (sauf pour l'équipement optique).

Garanties
en % de la base
de remboursement (BR)		 CCVF

Remboursements régime de la sécurité sociale Remboursements garanties de base hors remboursements sécurité sociale Remboursements garanties en option (y compris garanties de base) hors remboursements sécurité sociale
Frais médicaux
Honoraires de praticiens : généralistes 70 % BR 30 % BR 30 % BR
Dépassement d'honoraires :
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS) - - 70 % BR
Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins, y compris non conventionnés (1) - - 50 %BR
Honoraires de praticiens : spécialistes 70 % BR 30 % BR 30 % BR
Dépassement d'honoraires :
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS) - - 70 % BR
Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins, y compris non conventionnés (1) - - 50 %BR
Auxiliaires médicaux, soins infirmiers, kinésithérapie, pédicures, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes 60 % BR 40 % BR 40 % BR
Sages-femmes 70 % BR 30 % BR 30 % BR
Analyses, examens de laboratoire 60 % ou 100 % BR 40 % ou 0 % BR 40 % ou 0 % BR
Radiographie, électroradiologie, imagerie et ostéodensitométrie 70 % BR 30 % BR 30 % BR
Autres actes médicaux (actes de prévention responsables inclus (2)) 35 % à 70 % BR 65 % à 30 % BR 65 % à 30 % BR
Pharmacie
Médicaments à service médical rendu « majeur ou important » 65 % 35 % BR 35 % BR
Médicaments à service médical rendu « modéré » 30 % 70 % BR 70 % BR
Médicaments à service médical «faible» 15 % 8 5% BR 85 % BR
Médicaments prescrits non remboursés - - -
Vaccins prescrits non remboursés - - -
Optique
Enfants de moins de 18 ans : équipement verres + monture par bénéficiaire
et par an avec un plafond maximum de 150 € pour la monture
Equipement verres unifocaux (4) 60 % BR 95 % BR + forfait 300 € 95 % BR + forfait 350 €
Equipement verres mixtes (4) 60 % BR 95 % BR + forfait 400 € 95 % BR + forfait 450 €
Equipement verres multifocaux (4) 60 % BR 95 % BR + forfait 400 € 95 % BR + forfait 500 €
Lentilles remboursées par le régime de base 60 % BR 395 % BR + forfait 200 € 395 % BR + forfait 250 €
Lentilles non remboursées par le régime de base Forfait 200 € Forfait 250 €
Adultes de plus de 18 ans : équipement verres + monture par bénéficiaire et pour 2 ans (3)
à partir de la date d'acquisition de l'équipement avec un plafond maximum de 150 € pour la monture
Equipement verres unifocaux (4) 60 % BR 395 % BR + forfait 300 € 395 % BR + forfait 350 €
Equipement verres mixtes (4) 60 % BR 395 % BR + forfait 400 € 395 % BR + forfait 450 €
Equipement verres multifocaux (4) 60 % BR 395 % BR + forfait 400 € 395 % BR + forfait 500 €
Lentilles remboursées par le régime de base 60 % BR 395 % BR + forfait 200 € 395 % BR + forfait 250 €
Lentilles non remboursées par le régime de base - Forfait 200 € Forfait 250 €
Chirurgie de l'œil - - Forfait de 150 €/œil
Dentaire
Soins dentaires remboursés par le régime de base (y compris inlay/onlay) 70 % BR 30 % BR 30 % BR
Orthodontie remboursée par le régime de base 70 % BR ou 100 % BR 130 % à 100 % BR 180 % à 150 % BR
Orthodontie refusée par le régime de base - - -
Prothèses dentaires remboursées par le régime de base (y compris couronnes implanto-portées) 70 % BR 140 % BR + forfait de 300 €/an/bénéficiaire 250 % BR + forfait de 300 €/an/bénéficiaire
Parodontologie 0 % ou 70 % BR 0 % ou 30 % BR 0 % ou 30 % BR
Implantologie - - -
Appareillage
Fournitures médicales, pansements, gros et petits appareillages, orthopédie, prothèses hors prothèses auditives 60 % à 100 % BR 40 % ou 0 % BR 40 % ou 0 % BR
Prothèses auditives acceptées 60 % BR 40 % BR 255 % BR + forfait de 400 €/appareil
Hospitalisation médicale ou chirurgicale (hors psychiatrie), maternité, (secteur conventionné ou non)
Frais de soins et de séjour 80 % à 100 % BR 20 % ou 0 % BR 20 % ou 0 % BR
Dépassements d'honoraires : - 150 % BR 250 % BR
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS)


Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins y compris non conventionnés (1) - 100 % BR 100 % BR
Chambre particulière (5) - 25 € /jour 25 € /jour
Frais de lit d'accompagnant (enfant de moins de 16 ans) (6) - 25 € /jour 25 € /jour
Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR
Hospitalisation en psychiatrie
Frais de soins et de séjour 80 % à 100 % BR 20 % ou 0 % BR 20 % ou 0 % BR
Dépassement d'honoraires : - - -
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS)


Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins y compris non conventionnés (1) - - -
Forfait journalier hospitalier - 100 % FR 100 % FR
Divers
Transport pris en charge 65 % BR 35 % BR 35 % BR
Transport pour hospitalisation de jour 65 % BR 35 % BR 35 % BR
Prime de naissance - 200 € 200 €
Forfait actes lourds « 18 euros » (7) - 100 % du forfait 100 % du forfait
Médecine douce : ostéopathie, chiropractie, acupuncture, étiopathie, microkinésithérapie (liste non exhaustive) - Forfait de 80 €/an/
bénéficiaire		 Forfait de 80 € /an/bénéficiaire
(1) Pour les actes non conventionnés, remboursement sur la base du tarif d'autorité.
(2) Tous les actes de prévention sont pris en charge au titre du contrat (voir liste ci-dessous) à la date du 18 novembre 2014 :
– détartrage annuel effectué en 2 séances maximum ;
– ostéodensitométrie pour les femmes de + de 50 ans ;
– scellement des sillons avant 14 ans ;
– bilan du langage avant 14 ans ;
– dépistage de l'hépatite B ;
– dépistage des troubles de l'audition après 50 ans ;
– vaccinations (diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, hépatite B, BCG, rubéole, pneumocoques, selon âge).
(3) La période de prise en charge de 2 ans est réduite à un an pour les enfants de moins de 18 ans et pour les personnes dont la vue évolue.
(4) Verres unifocaux :
– verres unifocaux simples (catégorie a) : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et/ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries.
– verres unifocaux complexes (catégorie c) : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries.
Verres mixtes : un verre simple et un verre complexe, un verre simple et un verre très complexe.
Verres multifocaux :
Verres multifocaux complexes (catégorie c) et très complexes (catégorie f : verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de –8,00 à + 8,00 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries).
(5) Limité à 90 jours.
(6) Limité à 60 jours.
(7) Forfait « actes lourds » : il s'agit du ticket modérateur d'ordre public et forfaitaire (18 € en 2015). Il est dû par le patient au praticien pour tout acte technique dont le montant est supérieur à 120 € (ou dont le coefficient est supérieur à 60).


Régime Alsace-Moselle
Les garanties en vigueur sont exprimées en % de la base de remboursement du régime de la sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés.
Tous les actes bénéficiant d'un remboursement du régime de base de la sécurité sociale font l'objet d'un remboursement complémentaire au minimum au ticket modérateur (sauf cures thermales, médicaments homéopathiques et médicaments remboursés à 15% et à 30%).
Les garanties en euros s'entendent par an et par bénéficiaire (sauf pour l'équipement optique).

Garanties
en % de la base
de remboursement (BR)		 CCVF

Remboursements régime de la sécurité sociale Remboursements garanties de base hors remboursements sécurité sociale Remboursements garanties en option (y compris garanties de base) hors remboursements sécurité sociale
Frais médicaux
Honoraires de praticiens :
généralistes		 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Dépassement d'honoraires :
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS) - - 70 % BR
Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins, y compris non conventionnés (1) - - 50 %BR
Honoraires de praticiens : spécialistes 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Dépassement d'honoraires :
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS) - - 70 % BR
Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins, y compris non conventionnés (1) - - 50 %BR
Auxiliaires médicaux, soins infirmiers, kinésithérapie, pédicures, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Sages-femmes 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Analyses, examens de laboratoire 90 % BR ou 100 % BR 10 % BR ou 0 % BR 10 % BR ou 0 % BR
Radiographie, électroradiologie, imagerie et ostéodensitométrie 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Autres actes médicaux (actes de prévention responsables inclus (2)) 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Pharmacie
Médicaments à service médical rendu « majeur ou important » 90 % 10 % BR 10 % BR
Médicaments à service médical rendu « modéré » 80 % 20 % BR 20 % BR
Médicaments à service médical « faible » 15 % 85 % BR 85 % BR
Médicaments prescrits non remboursés - - -
Vaccins prescrits non remboursés - - -
Optique
Enfants de moins de 18 ans : équipement verres + monture par bénéficiaire
et par an avec un plafond maximum de 150 € pour la monture
Equipement verres unifocaux (4) 90 % BR 65 % BR + forfait 300 € 65 % BR + forfait 350 €
Equipement verres mixtes (4) 90 % BR 65 % BR + forfait 400 € 65 % BR + forfait 450 €
Equipement verres multifocaux (4) 90 % BR 65 % BR + forfait 400 € 65 % BR + forfait 500 €
Lentilles remboursées par le régime de base 90 % BR 365 % BR + forfait 200 € 365 % BR + forfait 250 €
Lentilles non remboursées par le régime de base - forfait 200 € forfait 250 €
Adultes de plus de 18 ans : équipement verres + monture par bénéficiaire et pour 2 ans (3)
à partir de la date d'acquisition de l'équipement avec un plafond maximum de 150 € pour la monture
Equipement verres unifocaux (4) 90 % BR 365 %BR + forfait 300 € 365 % BR + forfait 350 €
Equipement verres mixtes (4) 90 % BR 365 %BR + forfait 400 € 365 % BR + forfait 450 €
Equipement verres multifocaux (4) 90 % BR 365 %BR + forfait 400 € 365 % BR + forfait 500 €
Lentilles remboursées par le régime de base 90 % BR 365 %BR + forfait 200 € 365 % BR + forfait 250 €
Lentilles non remboursées par le régime de base - forfait 200 € forfait 250 €
Chirurgie de l'œil - - forfait de 150 €/œil
Dentaire
Soins dentaires remboursés par le régime de base (y compris inlay/onlay) 90 % BR 10 % BR 10 % BR
Orthodontie remboursée par le régime de base 100 % BR 100 % BR 150 % BR
Orthodontie refusée par le régime de base - - -
Prothèses dentaires remboursées par le régime de base (y compris couronnes implanto-portées) 90 % BR 120 %BR + forfait 300 €/an/bénéficiaire 230 % BR + forfait 300 €/an/bénéficiaire
Parodontologie 0 % à 90 % BR 0 % à 10 % BR 0 % à 10 % BR
Implantologie - - -
Appareillage
Fournitures médicales, pansements, gros et petits appareillages, orthopédie, prothèses hors prothèses auditives 90 % à 100 % BR 10 % ou 0 % BR 10 % ou 0 % BR
Prothèses auditives acceptées 90 % BR 10 % BR 225 % BR + forfait de 400 €/appareil
Hospitalisation médicale ou chirurgicale (hors psychiatrie), maternité (secteur conventionné ou non)
Frais de soins et de séjour 100 % BR - -
Dépassements d'honoraires : - 150 % BR 250 % BR
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS)


Médecins non adhérents au contrat d'accès aux soins y compris non conventionnés (1) - 100 % BR 100 % BR
Chambre particulière (5)
 - 25 €/jour 25 €/jour
Frais de lit d'accompagnant (enfant de moins de 16 ans) (6) - 25 €/jour 25 €/jour
Forfait journalier hospitalier 100 % FR - -
Hospitalisation en psychiatrie
Frais de soins et de séjour 100 % BR - -
Dépassement d'honoraires : - - -
Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins (CAS)


Médecins adhérents au contrat d'accès aux soins y compris non conventionnés (1) - - -
Forfait journalier hospitalier 100 % FR - -
Divers
Transport pris en charge 100 % BR - -
Transport pour hospitalisation de jour 100 % BR - -
Prime de naissance - 200 € 200 €
Forfait actes lourds « 18 euros » (7) 100 % du forfait - -
Médecine douce : ostéopathie, chiropractie, acupuncture, étiopathie, microkinésithérapie (liste non exhaustive) - Forfait de 80 € /an/bénéficiaire Forfait de 80 € /an/bénéficiaire
(1) Pour les actes non conventionnés, remboursement sur la base du tarif d'autorité.
(2) Tous les actes de prévention sont pris en charge au titre du contrat (voir liste ci-dessous) à la date du 18 novembre 2014 :
– détartrage annuel effectué en 2 séances maximum ;
– ostéodensitométrie pour les femmes de + de 50 ans ;
– scellement des sillons avant 14 ans ;
– bilan du langage avant 14 ans ;
– dépistage de l'hépatite B ;
– dépistage des troubles de l'audition après 50 ans ;
– vaccinations (diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, hépatite B, BCG, rubéole, pneumocoques, selon âge).
(3) La période de prise en charge de 2 ans est réduite à un an pour les enfants de moins de 18 ans et pour les personnes dont la vue évolue.
(4) Verres unifocaux :
– verres unifocaux simples (catégorie a) : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et/ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries.
– verres unifocaux complexes (catégorie c) : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries.
Verres mixtes : un verre simple et un verre complexe, un verre simple et un verre très complexe.
Verres multifocaux :
Verres multifocaux complexes (catégorie c) et très complexes (catégorie f : verres multifocaux ou progressifs sphéro – cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries)
(5) Limité à 90 jours.
(6) Limité à 60 jours.
(7) Forfait « actes lourds » : il s'agit du ticket modérateur d'ordre public et forfaitaire (18 € en 2015). Il est dû par le patient au praticien pour tout acte technique dont le montant est supérieur à 120€ (ou dont le coefficient est supérieur à 60).

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