Annexe II - Brosserie - Accord du 1er mars 1986

CRITERE et NIVEAU

TYPE D'ACTIVITE

AUTONOMIE

RESPONSABILITE

CONNAISSANCES REQUISES niveau de formation (éducation nationale)

Objet du travail

Organisation de la conduite du travail

Etendue de la compétence

Instructions et contrôle hiérarchiques

A l'égard du déroulement du travail

A l'égard d'autrui

III

Un objectif à atteindre.

Choix des modes d'exécution et de la succession et de la combinaison des opérations.

Des travaux très qualifiés.

Instructions précises s'appliquant au domaine d'action et aux moyens disponibles, appuyées par des documents techniques.

Contrôle d'un agent le plus généralement d'un niveau de qualification supérieur : est amené à agir avec autonomie dans certaines circonstances.

Eventuellement, préciser les documents reçus, définir ses modes opératoires, aménager ses moyens d'exécution et contrôler ses résultats.

Nota. - Du fait de sa faculté d'autonomie, peut avoir une responsabilité technique du travail exécuté par du personnel de qualification moindre.

Niveau IV b (2 ans de formation au moins et de pratique professionnelle après formation V) : brevet professionnel (BP).

Niveau V (2 ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré) : brevet d'études prof. (BEP) et certificat d'aptitude professionnelle (CAP).

Vérification possible par moyens propres à l'établissement.

II

- soit un résultat à atteindre.

- soit un ensemble d'opérations variées ou complexes.

Enchaînement d'opérations de façon cohérente ou application de modes opératoires indiqués.

Un travail qualifié.

Instructions précises et complètes indiquant les actions à accomplir, les méthodes à utiliser, les moyens disponibles, appuyées le cas échéant de documents techniques d'exécution.

Contrôle d'un agent le plus généralement d'un niveau de qualification supérieur.

Les tâches nécessitent un contrôle attentif et des interventions appropriées pour faire face à des situations imprévues : les responsabilités à l'égard des moyens ou du produit sont importantes.

Néant

Niveau V (2 ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré) : brevet d'études prof. (BEP) ou certificat d'aptitude professionnelle (CAP).

Niveau V bis (1 an de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré) : certificat de formation professionnelle (CFP).

Vérification possible par moyens propres à l'établissement.

I

Tâches simples répétitives ou analogue.

Application des modes opérations fixés.

Des tâches.

Consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires.

Contrôle direct d'un agent d'un niveau de qualification supérieur.

Conformité à des procédures indiquées.

Néant

Pas de formation professionnelle particulière préalable à la mise en place.

Niveaux

Critères

CARACTERISTIQUES DU TRAVAIL

NATURE DES INSTRUCTIONS

ETENDUE DU CHAMP D'ACTION

III

33

Opérations très qualifiées comportant des opérations délicates et complexes d'un métier déterminé (niveau P 3) associées avec :

- soit d'autres opérations relevant de spécialités connexes à combiner en fonction de l'objectif à atteindre ;

- soit des opérations inhabituelles dans les techniques les plus avancées de la spécialité.

Instructions appuyées de schémas, croquis, plans, dessins ou autres documents techniques.

Eventuellement compléter et préciser les instructions reçues, définir ses modes opératoires, aménager ses moyens d'exécution et contrôler le résultat de l'ensemble des opérations.

32

31

Opérations très qualifiées, dont certaines délicates et complexes du fait des difficultés techniques, doivent être combinées en fonction du résultat à atteindre.

Instructions de travail appuyées de schémas, croquis, plans, dessins ou autres documents techniques.

Eventuellement préciser les schémas, croquis, plans, dessins et autres documents techniques, définir ses modes opératoires, aménager ses moyens d'exécution et contrôler le résultat de ses opérations.

II

23

Exécution des opérations d'un métier à enchaîner en fonction du résultat à atteindre.

Instructions de travail appuyées de schémas, croquis, plans, dessins ou autre documents techniques.

Exploiter ses documents techniques, préparer la succession de ses opérations, définir ses moyens d'exécution, contrôler ses résultats.

22

21

Soit : opérations classiques d'un métier, à enchaîner en fonction des nécessités techniques.

Soit : ensemble de tâches présentant des difficultés du fait de leur nature (nécessité d'une grande habileté gestuelle et du nombre des opérations effectuées ou des moyens utilisés) ou du fait de la diversité des modes opératoires.

Instructions écrites ou orales, appuyées éventuellement par des dessins, schémas ou autres documents techniques d'exécution.

Exploiter ses documents techniques, préparer et régler ses moyens d'exécution et contrôler le résultat de son travail.

Niveaux

Critères

CARACTERISTIQUES DU TRAVAIL

CONSIGNES DU TRAVAIL

CONFORMITE

TEMPS D'APPLICATION

I

13

Exécution, soit à la main, soit à l'aide de machine ou de tout autre moyen, d'un ensemble de tâches.

Consignes détaillées (orales ou par documents techniques simples) expliquées et commentées fixant le mode opératoire.

Interventions portant sur les vérifications de conformité ; attention nécessaire en raison de la nature et de la variété des tâches.

De l'ordre de 1 mois.

12

Exécution, soit à la main, soit à l'aide de machine ou de tout autre moyen, de tâches simples présentant des analogies et entraînant des aménagements élémentaires de moyens.

Consignes précises et détaillées (écrites, orales ou par voie démonstrative) imposant le mode opératoire.

Interventions limitées à des vérifications de conformité simples et bien définies.

1 semaine au maximum.

11

Exécution, soit à la main, soit avec un appareil d'utilisation simple, de tâches élémentaires n'entraînant pas de modification du produit.

Consignes simples et détaillées.

Vérification réduite à des constatations évidentes (pas de modification du produit).

Adaptation très rapide.

CRITERE et NIVEAU

TYPE D'ACTIVITE

AUTONOMIE

RESPONSABILITE

CONNAISSANCES REQUISES - Niveaux de formation (Education nationale)

Objet du travail

Organisation de la conduite du travail

Etendue de la compétence

Instructions et contrôle hiérarchiques

A l'égard des résultats du travail

A l'égard du personnel

Individuelle

Collective

Accueil et adaptation

Appréciation et sanctions

Hygiène et sécurité

Information

V

La réalisation des programmes définis.

Formuler les instructions d'application, répartir les programmes, en suivre la réalisation.

Donner délégation de pouvoir pour prendre certaines décisions.

Coordonner des activités différentes et complémentaires en assurant l'encadrement d'un ou plusieurs groupes généralement par l'intermédiaire d'agents de maîtrise de niveaux différents.

Directives précisant le cadre des activités, les moyens, objectifs et règles de gestion.

Généralement placé sous la responsabilité d'un supérieur hiérarchique, lequel peut être le chef d'entreprise lui-même.

Contrôler les résultats par rapport aux prévisions et rendre les dispositions correctrices nécessaires.

Contrôler, en fonction des moyens dont on dispose, la gestion de son unité en comparant régulièrement les résultats atteints avec les valeurs initialement fixées.

Veiller à l'accueil des nouveaux membres des groupes et à leur adaptation.

Apprécier les compétences individuelles, déterminer et soumettre à l'autorité supérieure les mesures en découlant, participer à leur application.

Promouvoir la sécurité à tous les niveaux, provoquer des actions spécifiques.

S'assurer de la circulation des informations.

Niveau III : Deux ans de scolarité après le bac :

BTS ;

DUT ;

fin du 1er cycle de l'enseignement supérieur.

IV

La réalisation des programmes définis.

Rechercher la bonne utilisation du personnel et des moyens dont on dispose.

Responsable directement ou par l'intermédiaire d'agents de maîtrise de qualification moindre, de l'activité de personnels des niveaux I à III inclus (tâches non qualifiées, travail qualifié, travaux très qualifiés).

Instructions précisant les conditions d'organisation.

Contrôle d'un supérieur hiérarchique.

Contrôler l'exécution, décider et appliquer les mesures correctrices nécessaires pour faire respecter les normes qualitatives et quantitatives d'activité.

Participer à l'accueil du personnel nouveau et veiller à son adaptation.

Apprécier les compétences manifestées au travail, proposer toutes mesures individuelles et modifications propres à promouvoir l'évolution et la promotion des personnels.

Imposer le respect des dispositions relatives à la sécurité et à l'hygiène, en promouvoir l'esprit.

Rechercher et proposer des améliorations à apporter dans le domaine des conditions de travail.

Niveau IV a :

Trois ans de scolarité au-delà du 1er cycle :

bac de technicien ;

brevet de technicien ;

BSEC.

III

L'exécution d'un programme clairement défini.

En utilisant les moyens adaptés, répartir et affecter les tâches aux exécutants, assurer les liaisons nécessaires à l'exécution du travail.

Responsable de l'activité d'un groupe composé de personnels généralement des niveaux I (tâches simples, répétitives ou analogues) et II (travail qualifié).

Instructions précises et détaillées.

Contrôle direct d'un supérieur hiérarchique.

Contrôler la réalisation (conformité, délai).

Contrôler la réalisation (conformité, délai).

Accueillir les nouveaux membres du groupe et veiller à leur adaptation.

Participer à l'appréciation des compétences manifestées au travail et suggérer les mesures susceptibles d'apporter un perfectionnement individuel, notamment les promotions.

Veiller à l'application correcte des règles d'hygiène et de sécurité, participer à leur amélioration ainsi qu'à celles des conditions de travail, prendre des décisions immédiates dans des situations dangereuses.

Transmettre et expliquer les informations professionnelles ascendantes et descendantes intéressant le personnel.

Deux ans de formation au moins et de pratique professionnelle après formation de niveau V : brevet professionnel (BP) ;

Niveau V :

Deux ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré : brevet d'études professionnelles (BEP) et certificat d'aptitude professionnelle (CAP).

NIVEAU

CRITERES

TECHNICITE DU TRAVAIL

ROLE A L'EGARD DE L'OBJECTIF

ROLE A L'EGARD DES METHODES DE TRAVAIL

V

AM9

Coordination des groupes dont les activités mettent en oeuvre des techniques diversifiées et évolutives.

Est responsable de la réalisation d'objectifs à terme ; prévoit dans les programmes des dispositifs lui donnant la possibilité d'intervenir avant et pendant la réalisation.

Est associé à l'élaboration des bases prévisionnelles de gestion.

AM8

Coordination de groupes dont les activités mettent en oeuvre des techniques stabilisées.

Participe avec les services fonctionnels à l'élaboration des programmes et des dispositions d'organisation qui les accompagnent.

Participe à la définition des normes et à leurs conditions d'exécution ; donne des directives pour parvenir au résultat.

AM7

Responsabilité sur des travaux diversifiés mais complémentaires (répondant aux définitions des niveaux I à IV).

Participe avec les services fonctionnels à l'élaboration des programmes et des dispositions d'organisation qui les accompagnent.

Est amené à décider de solutions adaptées et à les mettre en oeuvre, intervient dans l'organisation et la coordination des activités.

IV

AM6

AM5

Responsabilité sur des travaux faisant appel à des solutions diversifiées et nécessitant des adaptations.

Est associé à l'établissement des programmes d'activité.

Est associé aux études d'implantation et de renouvellement des moyens, à l'élaboration des modes, règles et normes d'exécution.

AM4

Conduite de travaux d'exécution répondant principalement aux définitions des échelons du niveau III (travaux très qualifiés).

Complète les instructions de préparation par des interventions techniques portant sur les modes opératoires et les méthodes de vérification.

III

AM3

AM2

Conduite de travaux des niveaux I et II (travaux non qualifiés et travaux qualifiés).

Peut être amené à procéder à des ajustements et adaptations indispensables du fait des particularités de fabrication ou des moyens techniques utilisés.

AM1

Conduite de travaux de niveau I (travaux d'exécution simples ou travaux de manutention ou d'entretien général).

Donne les instructions utiles, conseille et fait toutes observations appropriées.

CRITERE et NIVEAU

TYPE D'ACTIVITE

AUTONOMIE

RESPONSABILITE

CONNAISSANCES requises niveau de formation (éducation nationale)

Objet du travail

Organisation de la conduite du travail

Etendue de la compétence

Instructions et contrôle hiérarchiques

A l'égard du déroulement du travail

A l'égard d'autrui

V

Travaux d'ensemble ou d'une partie plus ou moins importante d'un ensemble complexe, produits, moyens ou procédés comportant une part d'innovation.

Association ou combinaison de conception, coordination, synthèse ou gestion.

Plusieurs techniques complémentaires (technique de production, sociale, administrative, commerciale, économique,...).

Directives constituant le cadre de l'ensemble de l'activité et définissant l'objectif, accompagnées d'instructions particulières dans le cas de problèmes nouveaux.

Larges responsabilités dans la prise en compte et l'intégration :

- de données observées ;

- de contraintes (d'ordre technique, économique, administratif ...) et du coût des solutions proposées.

A généralement une responsabilité technique ou de gestion vis-à-vis du personnel de qualification moindre.

Niveau III :

Deux ans de scolarité après le bac :

- BTS ;

- DUT ;

- fin du 1er cycle de l'enseignement supérieur.

IV

Exploitation complexe ou étude d'une partie d'ensemble.

Mise en oeuvre de méthodes, procédés et moyens.

Une technique connue (parfaitement maîtrisée).

Instructions de caractère général portant sur des méthodes connues ou indiquées précisant la situation des travaux dans un programme d'ensemble.

Contrôle d'un agent le plus généralement d'un niveau de qualification supérieur.

Appliquer les règles d'une technique connue avec une certaine initiative sur le choix des moyens et la succession des étapes.

Peut avoir la responsabilité technique du travail réalisé par du personnel de qualification moindre.

Niveau IV a :

Trois ans de scolarité au-delà du 1er cycle :

bac de technicien ;

brevet de technicien ;

BSEC.

III

Analyse et exploitation simples d'informations (simples du fait de leur nature ou de leur répétition).

Mise en oeuvre de procédés connus ou en conformité avec un modèle indiqué.

Une technique déterminée.

Instructions précises détaillées et informations sur le mode opératoire et sur les objectifs.

Contrôle directe d'un agent le plus généralement d'un niveau de qualification supérieur.

Appliquer les règles d'une technique déterminée.

Peut avoir la responsabilité technique du travail réalisé par du personnel de qualification moindre.

Niveau IV b (2 ans de formation au moins et de pratique professionnelle après formation de niveau V) ; brevet professionnel (B.P.).

Niveau V (2 ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré) ; brevet d'études prof. et certificat d'aptitude professionnelle.

II

Ensemble cohérent d'opération diverses.

Combinaison de séquences opératoires diverses à enchaîner de façon cohérente.

Travail qualifié au niveau d'une profession d'exécution.

Instructions de travail précises et détaillées indiquant les actions à accomplir, les limites à respecter, les méthodes à utiliser les moyens disponibles.

Contrôle direct d'un agent d'un niveau de qualification supérieur.

Recherche et obtention de la conformité en fonction du résultat à atteindre.

Néant.

Niveau V (2 ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré) : brevet d'études prof. ou certificat d'aptitude professionnelle.

Niveau V bis (1 an de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du 2e degré) : certificat de formation professionnelle (C.F.P.).

I

Opérations simples, répétitives ou analogues.

Application de modes opératoires.

Quelques opérations de type administratif.

Consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires.

Contrôle direct d'un agent d'un niveau de qualification supérieur.

Conformité des procédures indiquées.

Néant.

Pas de formation professionnelle particulière préalable à la mise en place.

Niveaux

Critères

ROLE A L'EGARD DE L'OBJECTIF

INNOVATION

ASSISTANCE TECHNIQUE ou hiérarchique

V

53

Etude, détermination et proposition des spécifications destinées à compléter l'objectif initialement défini.

Elaborer et mettre en oeuvre les solutions nouvelles.

Sous la conduite d'un ingénieur ou d'un cadre.

52

Proposition de modifications de certaines caractéristiques de l'objectif initialement défini.

Rechercher et adapter des solutions valables techniquement et économiquement en transposant des dispositions déjà éprouvées dans des conditions différentes.

Recours à l'assistance, avec propositions à l'appui en cas de difficulté technique ou d'incompatibilité avec l'objectif.

51

Recherche de compatibilité entre l'objectif et l'innovation envisagée.

Rechercher des adaptations et des modifications cohérentes et compatibles entre elles et avec l'objectif défini.

Recours à l'assistance, de règle en cas de difficulté technique ou d'incompatibilité avec l'objectif.

Niveaux

Critères

ETENDUE DU DOMAINE D'ACTION

MISE EN OEUVRE DE LA TECHNIQUE

MODE DE COMMUNICATION DES RESULTATS

IV

43

Elargie à des spécialités administratives ou techniques connexes.

Modifications importantes de méthodes, procédés et moyens.

Proposition de plusieurs solutions avec leurs avantages et leurs inconvénients.

42

Circonscrit en général à une technique ou à une catégorie de produits.

Adaptation et proposition de méthodes, procédés et moyens ayant fait l'objet d'applications similaires.

Proposition de plusieurs solutions avec leurs avantages et leurs inconvénients.

CRITERE : 41

41

Circonscrit en général à une technique ou à une catégorie de produits.

Choix entre des méthodes, procédés ou moyens habituellement utilisés.

Présentation des solutions étudiées et des résultats obtenus.

Niveaux

Critères

MODE D'EXECUTION

MODE DE COMMUNICATION DES RESULTATS

III

33

Exécution réalisée de manière autonome et par approches successives avec nécessité de déterminer des données intermédiaires et de procéder à des vérifications ou mises au point au cours de travail.

Rédaction de comptes rendus complétés éventuellement par des propositions obtenues par analogie avec des travaux antérieurs dans la spécialité ou dans des spécialités voisines.

32

Exécution réalisée de manière autonome et selon un processus déterminé.

Etablissement de documents de forme correspondant à la spécialité :

comptes rendus, états, diagrammes, dessins, gammes, programmes.

31

Exécution réalisée selon un processus standardisé ou avec assistance dans le cas de processus inhabituel.

Etablissement de documents : transcription des données recueillies, brefs comptes rendus.

Niveaux

Critères

RECHERCHE ET OBTENTION DE LA CONFORMITE

DIFFICULTE D'EXERCICE DU CONTROLE

II

23

La recherche et l'obtention de la conformité font appel à l'expérience professionnelle.

Difficile, les conséquences des erreurs n'apparaissent pas immédiatement.

22

La recherche et l'obtention de la conformité des opérations de vérification sont nécessaires.

Immédiatement pas toujours possible, mais les répercussions des erreurs se manifestent rapidement.

21

La recherche et l'obtention de la conformité comportent des difficultés classiques.

Possibilité de contrôle immédiat.

Niveaux

Critères

CARACTERISTIQUES DU TRAVAIL

CONTROLE

TEMPS D'APPLICATION

I

13

Combinaison et succession d'opérations diverses.

Minimum d'attention en raison de la nature et de la variété de l'opération.

De l'ordre de 1 mois.

12

Exécution d'opérations simples à exigences de qualité et de rapidité définies.

Interventions limitées à des vérifications simples de conformité.

1 semaine au maximum.

11

Exécution d'opérations faciles et élémentaires analogues à celles de la vie courante.

Vérifications se limitant à des constatations évidentes.

Adaptations très rapide.