Article 1
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Les alinéas 2 et 8 du point 1 "Arrêt de maladie" de l'article 4.4.2 sont remplacés par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
- AVENANT
- IDCC 1518
Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles
En vigueur · signé le 15 juin 2005 · effet au 15 juin 2005 · Non étendu
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Texte en vigueur
Article 2
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Le titre et l'alinéa 1 de l'article 4.4.2 de la convention collective nationale de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 3
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Le titre de l'article 6.3 du chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation est modifié comme suit :
(Voir cet article).
Article 4
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005L'alinéa 1 de l'article 6.3.1 est remplacé par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 5
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Il est rajouté avant le 1er alinéa de l'article 6.3.2 du chapitre 6 les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 6 — Modifications de certains articles
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Au chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation, il est créé un article 6.3.3 selon les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 7
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005L'article 6.3 est complété par les dispositions suivantes :
(Voir cet article).
Article 8
Texte officiel · en vigueur depuis le 15 juin 2005Le présent avenant prend effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.
Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.