AVENANT
IDCC 1518

Avenant n° 87 du 2 mars 2005 relatif aux classifications

En vigueur · signé le 2 mars 2005 · effet au 2 mars 2005 · Non étendu

Rattaché à la convention collective Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) (IDCC 1518).

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Texte en vigueur

Article 1

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.1 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 2

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.2 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 3

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.3 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 4

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.4.1 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 5

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.4.2 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 6

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.5 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 7

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.6 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 8

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.7.1 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 9

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

L'article 1.8 de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :

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Article 10

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

Le présent avenant s'impose aux établissements, entreprises qui ne peuvent y déroger que de manière plus favorable.

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Article 11

Texte officiel · en vigueur depuis le 2 mars 2005

Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du
travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande
d'extension.

Fait à Paris, le 2 mars 2005.

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